Annonces légales digitales Haute-Savoie (74)

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Annonces légales numériques pour le département de la Haute-Savoie (74) :


Etude de Maîtres Philippe CHATAGNIER
et Cécile DAMAS-MATERNE
Notaires Associés
à FRANGY (Haute-Savoie)
685 rue du Grand Pont


LES CHENES

Suivant acte reçu par Me DAMAS-MATERNE, Notaire à FRANGY (74270), 685 Rue du Grand Pont, le 26 juillet 2023, rectifié par acte en date du 29 août 2023, reçu par Me DAMAS- MATERNE, notaire à FRANGY (74270), a été constitué un groupement foncier agricole ayant les caractéristiques suivantes :
Dénomination : LES CHENES. Forme : Groupement Foncier Agricole. Siège : CHILLY (74270), 375 route de Quincy. Objet : la propriété et l’administration de tous les immeubles et droits immobiliers à destination agricole composant son patrimoine. Durée : 99 années. Le capital social est fixé à CENT TRENTE-SIX MILLE DEUX CENT QUATRE-VINGTS EUROS (136 280,00 EUR). Cession des parts : un associé peut librement céder tout ou partie de ses parts à l’un de ses descendants ou à son conjoint ainsi qu’à un associé participant à l’exploitation de tout ou partie des biens du groupement en vertu d’un bail. Toute autre cession, à titre onéreux, ne peut avoir lieu qu’avec l’agrément des associés. Les gérants sont Monsieur Maurice CHENE, demeurant à CHILLY (74270), 132 route de Quincy, et Madame Eliane CADDOUX, demeurant à CHILLY (74270), 375 route de Quincy.
La société sera immatriculée au registre national des entreprises et au registre du commerce et des sociétés de THONON LES BAINS.
Pour avis, le Notaire

Annonce parue le 29/09/2023



MKR HABITAT

Aux termes d’un acte sous seings privés en date à ANNEMASSE (Haute Savoie) du 21 Septembre 2023, il a été constitué une société présentant les caractéristiques suivantes : FORME : Société par Actions Simplifiée. DENOMINATION : MKR HABITATCAPITAL :   10 000 €uros. SIEGE SOCIAL : ANNEMASSE (74100) 6 Rue du Parc. OBJET : La Société a pour objet, en France comme à l’étranger, le conseil, le négoce, l’installation, l’entretien de tous biens d’équipement, d’aménagement, de décoration du foyer, de l’habitat et de son environnement tels que, notamment, fenêtres, portes, fermetures, portails, pergola, mobiliers de jardins, et plus généralement toutes prestations relatives à l’entretien et la mise en valeur de biens immobiliers. DUREE : 99 années à compter de son immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés. PRESIDENT : Monsieur Kenan UCAR, demeurant à ANNEMASSE (74100) 31 Rue du Parc. DIRECTEUR GENERAL : Monsieur Rodrigue GRILLET, demeurant à LAVANCIA EPERCY (01590) 3 Rue de l’Epine. Les actions se transmettent librement exclusivement entre associés. Toute autre transmission d’action est soumise au contrôle et à l’autorisation de l’Assemblée Générale des Associés. Tout associé a le droit de participer aux Assemblées Générales ou de s’y faire représenter par un autre associé quel que soit le nombre de ses actions, dès lors que celles-ci sont libérées des versements exigibles. Le droit de vote est proportionnel à la quotité de capital représentée et chaque action donne droit à une voix. La Société sera immatriculée auprès du greffe du Tribunal de Commerce de THONON LES BAINS.
Pour avis

Annonce parue le 29/09/2023



SAMIMMO

Suivant acte reçu par Maître Mathieu BARRALIER, Notaire à ANNEMASSE (Haute-Savoie), le 25 septembre 2023, a été constituée une SCI ayant les caractéristiques suivantes :
Dénomination sociale : SAMIMMO. Forme : Société civile immobilière. Capital social : 700 140 euros. Siège social : 201 Route du Cret de la Chapelle 74740 SIXT FER A CHEVAL (Chez M et Mme Bernard FERNAY). Objet social : La société a pour objet : l’acquisition, en état futur d’achèvement ou achevés, l’apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l’aménagement, l’administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l’accessoire, l’annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question. Le tout soit au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de capitaux d’emprunt, ainsi que de l’octroi, à titre accessoire et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d’en favoriser le développement. Et, généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet ou susceptibles d’en favoriser le développement, et ne modifiant pas le caractère civil de la société. Durée : 99 années à compter de l’immatriculation au RCS. Apports en numéraire exclusivement. Gérance : Monsieur Yves Henri C VERVAET, Indépendant, époux de Madame Els Maria E DE BAETS, demeurant à 1150 WOLUWE SAINT PIERRE (BELGIQUE), 6 clos du Soleil. Les parts sont librement cessibles (à titre onéreux ou à titre gratuit) entre associés uniquement, toutes les autres cessions sont soumises à l’agrément préalable à l’unanimité des associés.  L’exercice social commence le 1er Janvier et finit le 31 Décembre de chaque année.
La société sera immatriculée au registre du commerce et des sociétés de ANNECY.
Pour avis, la Gérance

Annonce parue le 29/09/2023

Etude de Maître Philippe DELUERMOZ, Régine SUBLET, Aude DELUERMOZ, Notaires associés à BONNEVILLE (Haute Savoie) 300 Quai du Parquet

AVIS DE SAISINE DE LEGATAIRE UNIVERSEL – DELAI D’OPPOSITION

Article 1007 du Code civil
Article 1378–1 Code de procédure civile
Loi n°2016–1547du 28 novembre 2016 

Suivant testament olographe en date du 13 décembre 2019,
Monsieur Florian Eric GALLAY, en son vivant Ingénieur, demeurant à SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY (74800), 170 rue Saint Maurice.
Né à BONNEVILLE (74130) le 25 septembre 1988.
Célibataire.
Non lié par un pacte civil de solidarité.
De nationalité française.
Résident au sens de la réglementation fiscale.
Décédé à SOUTHPORT (AUSTRALIE), le 2 juillet 2023.
A consenti un legs universel.
Consécutivement à son décès, ce testament a fait l’objet d’un dépôt aux termes du procès-verbal d’ouverture et de description de testament reçu par Maître Régine SUBLET, Notaire  de la «Société Civile Professionnelle Philippe DELUERMOZ, Régine SUBLET, Aude DELUERMOZ, Notaires Associés», titulaire d’un Office Notarial à BONNEVILLE, 300 Quai du Parquet, le 25 septembre 2023, duquel il résulte que le légataire remplit les conditions de sa saisine.
Opposition à l’exercice de ses droits pourra être formée par tout intéressé auprès du notaire chargé du règlement de la succession : Maître Régine SUBLET, notaire à BONNEVILLE (74130), 300 Quai du Parquet, référence CRPCEN : 74017, dans le mois suivant la réception par le greffe du tribunal judiciaire de BONNEVILLE de l’expédition du procès-verbal d’ouverture du testament et copie de ce testament.
En cas d’opposition, le légataire sera soumis à la procédure d’envoi en possession.

Annonce parue le 29/09/2023



QUALI INDUSTRIE

Aux termes d’un acte sous signature privée en date à SALLANCHES du 21 septembre 2023, il a été constitué une société présentant les caractéristiques suivantes : Forme : Société par actions simplifiée. Dénomination : QUALI INDUSTRIE. Siège : 425 rue du Coin – 749770 MARIGNIER. Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au Registre du commerce et des sociétés. Capital : 200 000 euros. Objet : la prise de participations dans tous groupements, sociétés, ou entreprises, français ou étrangers, créés ou à créer, et ce par tous moyens, notamment par voie d’apport, souscription ou achat d’actions ou parts sociales, de fusion ou de groupement ; la gestion de ses participations et de tous intérêts dans toutes sociétés, groupements ou entreprises, ainsi que leur direction ou l’exercice de tout mandat social ; l’animation des filiales et participations à travers une participation active à la conduite de la politique du groupe et au contrôle de sa mise en œuvre ; toutes prestations de services dans les domaines financier, comptable, informatique, technique et commercial au profit des filiales ou participations ; toutes activités de consulting dans le domaine industriel et commercial ; l’octroi aux filiales ou sociétés apparentées, de cautions ou garanties, d’avances ou de prêts ; toutes opérations financières portant notamment sur les valeurs mobilières, comptes titres, contrats de capitalisation, … l’acquisition d’immeubles ou droits immobiliers en vue de leur exploitation, de leur location et leur cession ; l’activité de marchand de biens ; la promotion immobilière ; toutes activités inventives, opérations de recherche et de création dans les domaines industriel, technique, commercial, scientifique ou artistique ; la gestion de tous droits de propriété industrielle, modèles, dessins, brevets, marques et noms commerciaux ; toutes opérations industrielles et commerciales concernant la mécanique de précision, le décolletage, le découpage en tous genres sur tous métaux ou autres matières ainsi que l’assemblage mécanique. Exercice du droit de vote : Tout associé peut participer aux décisions collectives sur justification de son identité et de l’inscription en compte de ses actions au jour de la décision collective. Sous réserve des dispositions légales, chaque associé dispose d’autant de voix qu’il possède ou représente d’actions. Agrément : Les cessions d’actions à tiers ou au profit d’un associé sont soumises à l’agrément de la collectivité des associés. Président : Monsieur Marc QUILLIEN, demeurant 273 route de Martel de Janville – 74190 PASSY. Directeur général : monsieur Gilles LAPORTE, demeurant 425 rue du Coin – 74970 MARIGNIER. La Société sera immatriculée au Registre du commerce et des sociétés d’ANNECY.
POUR AVIS, Le Président

Annonce parue le 29/09/2023

Me Thierry GABARRE
Notaire associé
SARL NOTA FRONTIERE
3, Avenue Napoléon III
74160 ST JULIEN EN GENEVOIS

AMENAGEMENT DU REGIME MATRIMONIAL

Suivant acte reçu par Me Thierry GABARRE, notaire à SAINT JULIEN EN GENEVOIS, le 13 septembre 2023, M. René François DUNAND et Mme Jacqueline Marie-Louise DELORME, son épouse,  demeurant ensemble à VIRY (74580), 222 route de la Gare, mariés sous le régime légal de la communauté de biens réduites aux acquêts, suite à leur union célébrée à la mairie de JONZIER-EPAGNY (74520) le 15 juin 1968, ont aménagé leur régime matrimonial au moyen de l’apport effectué par M. René François DUNAND de divers biens immobiliers lui appartenant en propre, situés sur la Commune de VIRY (74580), et consistant savoir :
En une maison à usage d’habitation avec cour et terrain attenant, un garage et un jardin non attenants sis au 222 route de la Gare, VIRY (74580), figurant au cadastre sous les numéros B 1668 (maison et cour), B 2139 (cour), B 2147 (jardin) et B 2148 (garage),
En ce compris les parcelles indivises à usage de cour, parkings et voie d’accès sis à VIRY (74580), figurant au cadastre sous les numéros B 1669, B 1670, B 2138, B 2145 et B 2165 (pour 1/3 indivis en pleine propriété) et B 2140 (pour 59/135èmes indivis en pleine propriété).
Les oppositions des créanciers à cet aménagement, s’il y a lieu, seront reçues dans les trois mois de la présente insertion, en l’Office notarial où domicile a été élu à cet effet.
Pour avis, le Notaire

Annonce parue le 29/09/2023

SARL d’Avocats
20, rue Polaris - Parc Altaïs
74650 CHAVANOD


DISTRIMOTOR
Société à responsabilité
au capital de 200.000 Euros
32, avenue du Parmelan
74000 ANNECY
432 892 412 RCS ANNECY

Aux termes de ses délibérations en date du 14 septembre 2023, l’Assemblée Générale Mixte des associés, statuant dans les conditions prévues par l’article L. 227–3 du Code de commerce, a décidé la transformation de la Société en société par actions simplifiées à compter du même jour, sans création d’un être moral nouveau et a adopté le texte des statuts qui régiront désormais la Société. 
La dénomination de la Société, son siège, son objet, sa durée et les dates d’ouverture et de clôture de son exercice social demeurent inchangées.
Le capital social reste fixé à la somme de 200 000 Euros. 
ADMISSION AUX ASSEMBLEES ET DROIT DE VOTE : Tout associé peut participer aux assemblées sur justification de son identité et de l’inscription en compte de ses actions. Chaque associé a autant de voix qu’il possède ou représente d’actions. 
TRANSMISSION DES ACTIONS : Les mutations et transmissions de titres de capital et de valeurs mobilières sont soumises à l’agrément de la collectivité des associés sauf lorsqu’elles interviennent entre associés. 
Monsieur Alexandre HARBIN, gérant, a cessé ses fonctions du fait de la transformation de la Société.
Sous sa nouvelle forme de société par actions simplifiée, la Société est dirigée par : PRESIDENT DE LA SOCIETE : DISTRIHOLDING SARL, 32 Avenue du Parmelan 74000 ANNECY, 979 060 357 RCS ANNECY.
Pour avis, le Président

Annonce parue le 29/09/2023



Cabinet Alain FARAUT
Société À Responsabilité Limitée au capital de 200.000 euros
Siège social : 86 avenue Gambetta
74000 ANNECY
RCS ANNECY 423 570 399

Aux termes de décisions en date du 22.09.2023, l’associé unique a décidé :
La transformation de la Société en société par actions simplifiée unipersonnelle à compter du même jour, sans création d’un être moral nouveau, et a adopté le texte des statuts qui régiront désormais la Société.
La dénomination de la Société, son objet, son siège, sa durée et les dates d’ouverture et de clôture de son exercice social demeurent inchangées.
Le capital social reste fixé à la somme de 200 000 euros.
Exercice du droit de vote : Tout associé peut participer aux décisions collectives sur justification de son identité et de l’inscription en compte de ses actions au jour de la décision collective.
Sous réserve des dispositions légales, chaque associé dispose d’autant de voix qu’il possède ou représente d’actions.
Transmission des actions : La cession des actions de l’associé unique est libre.
Agrément : Les cessions d’actions au profit de tiers sont soumises à l’agrément de la collectivité des associés.
Sous sa forme à responsabilité limitée, la Société était gérée par Monsieur Alain FARAUT.
Sous sa nouvelle forme de société par actions simplifiée, la Société est dirigée par :
Président : Monsieur Alain FARAUT – 1158 Route des Vignes – 74370 Villaz

Annonce parue le 25/09/2023

NEXEN SIMON


AE MORZINE RENOVATION

Par ASSP en date du 19/09/2023, il a été constitué une SARL dénommée : AE MORZINE RENOVATION.
Siège social : 132 Route des Martinets 74430 SAINT-JEAN-D’AULPS. Capital : 1000 €. Objet social : Toute activité de menuiserie, d’agencement, d’ébénisterie, de charpentes, parquet et généralement tous travaux d’aménagement et de décoration intérieure. L’achat, la vente, la prise à bail, la location, la gérance, la participation directe ou indirecte par tous moyens ou sous quelque forme que ce soit, à toutes entreprises et à toutes sociétés créées ou à créer, ayant le même objet ou un objet similaire ou connexe. Et plus généralement, toutes opérations industrielles, commerciales et financières, mobilières et immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l’objet social et à tous objets similaires ou connexes pouvant favoriser son extension ou son développement. La société peut recourir en tous lieux à tous actes ou opérations de quelque nature et importance qu’elles soient, dès lors qu’ils peuvent concourir ou faciliter la réalisation des activités visées aux alinéas qui précèdent ou qu’ils permettent de sauvegarder, directement ou indirectement, les intérêts commerciaux ou financiers de la société ou des entreprises avec lesquelles elle est en relation d’affaires. Gérance : Mme Perrine EDWARDS, demeurant 132 Route des Martinets 74430 SAINT-JEAN-D’AULPS ; M. Ashley EDWARDS, demeurant 132 Route des Martinets 74430 SAINT-JEAN-D’AULPS. Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au RCS de THONON-LES-BAINS.

Annonce parue le 22/09/2023

NEXEN SIMON


LP AUTOMOTIVE

Aux termes d’un acte sous signature privée en date à SEYSSEL du 8 Septembre 2023, il a été constitué une société présentant les caractéristiques suivantes :
Dénomination : LP AUTOMOTIVE. Forme : Société par Actions Simplifiée. Siège : 147 rue du Retord 74270 CHENE EN SEMINE. Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au Registre du commerce et des sociétés. Capital : 1 000 euros. Objet : La Société a pour objet, en France et à l’étranger : La prise de tous intérêts et participations par tous moyens, apports, souscriptions, achats d’actions, d’obligations, de valeurs mobilières et de tous droits sociaux dans toutes sociétés, affaires ou entreprises ; La gestion de ses participations ; La réalisation éventuelle de prestations de direction, de conseil ainsi que de prestations financières, administratives, commerciales ou autres à son profit et au profit de toutes sociétés ou entreprises qu’elle contrôle ou non ; Toutes opérations mobilières, immobilières, administratives et financières susceptibles de faciliter le développement de l’activité de la société et de toutes sociétés qu’elle contrôle ou non ; La participation directe ou indirecte de la société dans toutes entreprises commerciales ou industrielles pouvant se rattacher à l’objet social ou à tout objet similaire, connexe ou complémentaire ; Toutes opérations quelconques contribuant à la réalisation de cet objet. Exercice du droit de vote : Tout associé peut participer aux décisions collectives sur justification de son identité et de l’inscription en compte de ses actions au jour de la décision collective. Sous réserve des dispositions légales, chaque associé dispose d’autant de voix qu’il possède ou représente d’actions. Transmission des actions : La cession des actions de l’associé unique est libre. Agrément : Les cessions d’actions, à l’exception des cessions aux associés, sont soumises à l’agrément de la collectivité des associés. Président : Monsieur Lucas PERRET, demeurant 57, route du Carroz, VULBENS (74520).
La Société sera immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de THONON LES BAINS.
Pour avis, le Président

Annonce parue le 22/09/2023

Société Civile Professionnelle Emmanuel CIAVOLELLA, Sébastien LUX, Delphine STEYER, Romain POUZOL et Adrien JOSSERAND
Notaires Associés
à CLUSES (74300)
9 avenue de la Libération

AMENAGEMENT DE REGIME MATRIMONIAL

Suivant acte reçu par Maître Sébastien LUX, Notaire  à CLUSES, a été effectué un apport à communauté aménageant le régime matrimonial.
ENTRE :
Monsieur Gilles Delphin LEONI, retraité, demeurant à CLUSES (74300), 814 Avenue du Noiret, et Madame Maria-Pia DALLA COSTA, retraitée, demeurant à CLUSES (74300), 814 avenue du Noiret.
Monsieur est né à MODANE (73500) le 4 avril 1950,
Madame est née à ENEGO (ITALIE) le 5 avril 1947.
Mariés à la mairie de CLUSES (74300) le 29 juillet 1972 sous le régime de la communauté d’acquêts, à défaut de contrat de mariage préalable.
Ce régime matrimonial n’a pas fait l’objet de modification.
Monsieur est de nationalité française.
Madame est de nationalité italienne et française.
Résidents au sens de la réglementation fiscale.
Bien apporté : Monsieur Gilles Delphin LEONIdéclare apporter :
Désignation : Sur le territoire de la commune de CLUSES (HAUTE-SAVOIE), 74300, 814 Avenue du Noiret,
Section : A
N° : 2998
Lieudit : 814 AVENUE DU NOIRET
Surface : 00 ha 08 a 97 ca
Les oppositions des créanciers pouvant exister sur le bien apporté seront reçues, dans les trois mois de la présente insertion, en l’office notarial, où domicile a été élu à cet effet.
Pour insertion, Maître Sébastien LUX

Annonce parue le 22/09/2023



LA CARLINE

Suivant acte authentique, reçu par Maître Fabrice CECCON, Notaire à Groisy, associé au sein de la Société d’Exercice Libéral à Responsabilité Limitée dénommée NOTALP, titulaire d’offices notariaux sis à GROISY, 61 route du Plot, et à MEGEVE, 97 route Edmond de Rothschild, a été constituée le 13 septembre 2023 une société civile avec les caractéristiques suivantes :
Dénomination : LA CARLINE. Forme : Société Civile. Siège : ANNECY (74000), 202 rue de la Meurise. Capital : 1 200,00 Euros. Objet : La société a pour objet : I.- L’acquisition, l’administration, l’exploitation par bail, location ou autrement, de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d’acquisition, échange, apport ou autrement, et éventuellement l’aliénation de tous ceux de ces immeubles devenus inutiles à la société ou dont les locataires demanderaient à devenir propriétaires au moyen de vente, échange ou apport en société. II.- L’acquisition, l’administration, l’exploitation de tous immeubles détenus par la société en nue-propriété et par un tiers en usufruit. III.- La mise à disposition gratuite ou onéreuse des biens immobiliers de la société au profit d’un ou plusieurs propriétaires ou usufruitiers de parts sociales. IV.- La propriété et la gestion d’un portefeuille de valeurs mobilières, contrat de capitalisation, droits sociaux détenus en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit, par voie d’achat, d’échange, d’apport, de souscriptions de parts, d’actions, obligations et de tous titres ou droits sociaux en général et notamment de parts de SCPI. V.- La souscription d’emprunts et les mises en garantie liées à la souscription desdits emprunts. Et généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet ou susceptibles d’en favoriser le développement, et ne modifiant pas le caractère civil de la société. Gérants : En qualité de gérants Monsieur Michel Robert JELEZKOFF, retraité, né à NANCY (54000) le 8 juillet 1939, et Madame Catherine Françoise HARMAND, retraitée, née à NANCY (54000) le 14 mars 1942, demeurant ensemble à FILLIERE (74570), 42 Place du 14 Juillet 1944, Thorens Glières. Cession de parts : Les cessions de parts sociales n’interviennent qu’avec l’agrément de la collectivité des associés donné par décision de nature extraordinaire. Durée – R.C.S. : 99 ans à compter de son immatriculation au R.C.S. d’ANNECY.
Pour avis

Annonce parue le 22/09/2023


CHANGEMENT DE REGIME MATRIMONIAL

Suivant acte reçu par Maître Elodie AMSELLEM, Notaire associé au sein de la Société d’exercice libéral à responsabilité limitée dénommée «Office Notarial de Veyrier-Du-Lac», titulaire d’un Office Notarial à VEYRIER-DU-LAC, 1B rue de la Tournette, «Le Chapitre», le 15 septembre 2023, a été conclu le changement de régime matrimonial portant adoption de la séparation de biens entre :
Monsieur Jean-Pierre Claude BACON, retraité, et Madame Catherine Aline LERESCHE, retraitée, demeurant ensemble à VEYRIER-DU-LAC (74290), 12 route des Perouzes.
Monsieur est né à PARIS 20ÈME ARRONDISSEMENT (75020) le 5 janvier 1957,
Madame est née à PARIS 14ÈME ARRONDISSEMENT (75014) le 8 juin 1958.
Initialement mariés sous le régime légale de la communauté réduite aux acquêts, à défaut de contrat de mariage préalable ou postérieure à leur union célébrée à la mairie de DOURDAN (91410) le 8 juin 1985.
Mais ayant adopté le régime de la communauté universelle, aux termes d’un acte reçu par Maître Yvon VEYRAT-DUREBEX, notaire à THONES (74230), le 3 mai 2005, homologué aux termes d’un jugement du tribunal de grande Instance d’ANNECY en date du 18 mai 2006.
Monsieur est de nationalité française.
Madame est de nationalité française.
Résidents au sens de la réglementation fiscale.
Les oppositions des créanciers à ce changement, s’il y a lieu, seront reçues, dans les trois mois de la présente insertion, en l’office notarial, où domicile a été élu à cet effet.
Pour insertion, le Notaire

Annonce parue le 22/09/2023



Suivant acte authentique reçu par Me Xavier BRUNET, notaire à ANNECY (74960), le 14 septembre 2023, enregistré au Service de la publicité foncière et de l’Enregistrement d’ANNECY, contenant :
CESSION DE FONDS DE COMMERCE
Par :
Monsieur Franck Jean DUPLESSY, commerçant, époux de Madame Dominique COLLOMBAT, demeurant à ANNECY (74000), 41 Bis avenue de Loverchy.
Né à PARIS 12ÈME ARRONDISSEMENT (75012) le 29 février 1968.
Au profit de :
La Société dénommée LA COURETTE DU FAUBOURG, Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée au capital de 1.000,00 €, dont le siège est à ANNECY (74000), 4 Faubourg Sainte Claire, identifiée au SIREN sous le numéro 533.302.626 et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’ANNECY.
D’un fonds de commerce de restaurant, crêperie, glacier, salon de thé, sis à ANNECY (Haute-Savoie), 15 faubourg Sainte Claire, connu sous le nom commercial LA BIGOUDINE, et pour lequel il est immatriculé au registre du commerce et des sociétés d’ANNECY sous le numéro 439 972 209, moyennant le prix de SOIXANTE MILLE (200.000) euros.
L’entrée en jouissance a été fixé au 14 septembre 2023.
Les oppositions, s’il y a lieu, seront reçues à l’OFFICE NOTARIAL « LA MANUFACTURE », 11 Rue du Rond-Point 74960 ANNECY, où domicile a été élu à cet effet, dans les dix jours suivant la dernière en date de la présente insertion et de la publication au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC).
Pour unique insertion, le Notaire : Vincent MORATI

Annonce parue le 22/09/2023

Etude de Maître Morgane ROY-ROSEMBLY,
Notaire à
SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE

(Charente)
124 rue de Saint Jean d'Angély


PYMOUSS

Suivant acte reçu par Maître Morgane ROY-ROSEMBLY, Notaire à SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE (Charente), 124 rue de Saint Jean d’Angély, le 8 septembre 2023, enregistré au SPFE d’ANGOULEME, le 12 septembre 2023 sous le numéro 2023N1097, a été constituée une société civile ayant les caractéristiques suivantes :
Objet : La prise de participations ou d’intérêts dans toutes sociétés, la gestion de ces participations, l’acquisition et la gestion, la vente de tous biens mobiliers ou immobiliers, se rapportant aux participations ci-dessus, - La participation de la Société, par tous moyens, dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, d’apport, de souscription ou d’achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement ; la prise, l’acquisition, l’exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités, - la propriété, la mise en valeur, l’administration et l’exploitation par bail, de tous immeubles et droits immobiliers et de tous biens et droits pouvant en constituer l’accessoire, l’annexe ou le complément et la gestion d’un portefeuille d’instruments financiers, de valeurs mobilières, droits sociaux. Dénomination sociale : PYMOUSS. Siège social fixé à : COPPONEX (74350), 830 route de Chosal. Durée de 99 années. Le capital social est fixé à la somme de : MILLE EUROS (1 000,00 EUR) – Apports en numéraire. Toutes les cessions de parts, quelle que soit la qualité du ou des cessionnaires, sont soumises à l’agrément préalable à l’unanimité des associés. Les cogérants sont : Monsieur Olivier MOUSSION et Mademoiselle Céline PY, demeurant à COPPONEX (74350), 830 route de Chosal.
La société sera immatriculée au registre national des entreprises et au registre du commerce et des sociétés de THONON LES BAINS.
Pour avis, le Notaire

Annonce parue le 22/09/2023



SCI SERAPIAS
Société Civile Immobilière au capital de 243 918,43 Euros
Siège social : LIEU DIT JAUMET
83310 COGOLIN (VAR)
R.C.S. : FREJUS 399 060 391

D’un procès verbal des décisions extraordinaires des associés du 10 septembre 2023, il a été décidé : - de transférer le siège social de la société, à compter du 11 septembre 2023.
Ancienne mention :
COGOLIN (83310) LIEU DIT JAUMET
Nouvelle mention :
ANNECY (74940) 11 Rue des Jardins d’Arcana
En conséquence, l’article 4 des statuts a été modifié.
FORME : société Civile Immobilière
DENOMINATION : SERAPIAS
SIEGE SOCIAL : 11 RUE DES JARDINS D’ARCANA – 74940 ANNECY
OBJET : l’acquisition, la gestion d’une maison d’habitation sise à LA MOLE (Var) lieudit JAUMET. Et plus généralement la propriété et la gestion de tous immeubles ou droits immobiliers. Eventuellement et exceptionnellement l’aliénation de ceux de ses immeubles devenus inutiles à la Société au moyen de vente, échange ou apport en Société. Pour la réalisation de cet objet ou pour faciliter celui – ci, la Société peut recourir en tous lieux à tous actes ou opérations, notamment acquisition, construction, constitution d’hypothèque ou toutes autres sûretés réelles sur les biens sociaux dès lors que ces actes et opérations ne portent pas atteinte à la nature civile de cet objet.
DUREE : 99 ans à compter de son immatriculation au registre du commerce et des sociétés.
CAPITAL : 243 918,43 € en numéraire
GERANCE : Monsieur LAMY Dominique demeurant à 11 Rue des Jardins d’Arcana – 74940 ANNECY
ANCIEN GREFFE : Registre du commerce et des sociétés de FREJUS
NOUVEAU GREFFE : Registre du commerce et des sociétés d’ANNECY.
Pour avis, le représentant légal.

Annonce parue le 21/09/2023

Société d'avocats
17 Rue de Rumilly
74002 ANNECY


SCI LES CLUS

Par ASSP en date du 18/09/2023, il a été constitué une SCI dénommée : SCI LES CLUS.
Siège social : Route des Clus 74540 SAINT-FÉLIX. Capital : 1000 €. Objet social : La Société a pour objet l’acquisition, la prise à bail, la gestion, la location et l’administration de tous biens mobiliers et immobiliers. Gérance : M. Schia Bruno, demeurant 460 chemin des Bogeys 74540 CUSY. Cession de parts sociales : La cession des parts sociales doit être constatée par écrit. Elle n’est opposable à la Société qu’après avoir été signifiée à cette dernière ou acceptée par elle dans un acte authentique conformément à l’article 1690 du code civil. Les parts sont librement cessibles entre Associés et entre conjoints, ascendants et descendants. Elles sont librement transmissibles par voie de succession ou en cas de liquidation de communauté de biens entre époux. Les parts sociales ne peuvent être cédées à des tiers étrangers à la Société qu’avec le consentement des Associés représentant plus des trois quarts (3/4) du capital social. Les dispositions des articles 1861 à 1864 du code civil s’appliquent. Conformément aux dispositions de l’article 1832–2 du code civil, le conjoint de tout Associé qui revendique la qualité d’Associé sera soumis à l’agrément des Associés dans les conditions prévues à l’article 12 des présents Statuts pour les cessions à des personnes étrangères à la Société, l’Associé époux de ce conjoint étant exclu du vote et ses parts n’étant pas prises en compte pour le calcul de la majorité. Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au RCS de ANNECY.

Annonce parue le 20/09/2023

SAS OFFICE NOTARIAL DELOINCE
147 Route d’Annemasse
74440 TANINGES

AVIS DE CONSTITUTION

LE LODGE

Aux termes d’un acte reçu par Maître Marion DEFFAYET, le 18 septembre 2023, il a été constitué une société présentant les caractéristiques suivantes :
FORME : Société A Responsabilité Limitée
DENOMINATION : LE LODGE
CAPITAL : 5.000,00 € par apports en numéraire
SIEGE : 20 route de Sixt 74340 SAMOËNS
OBJET : L’exercice de l’activité de restauration, et plus généralement, la participation de la Société, par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, d’apport, de souscription ou d’achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement, de création, d’acquisition, de location, de prise en location-gérance de tous fonds de commerce ou établissements, ainsi que la prise, l’acquisition, l’exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités, de nature à favoriser son extension ou son développement
GERANCE : Madame Lola GOUDENOVE et Monsieur Flavio Alphonse Georges RICCO, demeurant ensemble au 55 impasse des Fontanettes 74320 SEVRIER.
CESSION DE PARTS : Toutes opérations, notamment toutes cessions, échanges, apports à société d’éléments isolés, donations, ayant pour but ou conséquence le transfert d’un droit quelconque de propriété sur une ou plusieurs parts sociales entre toutes personnes physiques ou morales, sont soumis à l’agrément de la Société. Les parts sociales sont librement cessibles entre associés.
DUREE – RCS : 99 années à compter de son immatriculation au R.C.S. de ANNECY.
Pour avis, Maître Marion DEFFAYET

Annonce parue le 19/09/2023



WATERFORD

Aux termes d’un acte sous signature privée en date à CHAMONIX-MONT-BLANC du 18 septembre 2023 il a été constitué une société présentant les caractéristiques suivantes : Forme sociale : Société civile immobilière. Dénomination sociale : WATERFORD. Siège social : 138 Place Edmond Desailloud, 74400 CHAMONIX MONT BLANC. Objet social : La Société a pour objet : – l’acquisition, la propriété, la mise en valeur, l’administration et l’exploitation par bail, location ou autrement de tous droits immobiliers, de tous biens mobiliers et immobiliers, bâtis ou non bâtis, qu’elle détient ou dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit, par voie d’acquisition, échange, apport ou autrement, – éventuellement et exceptionnellement l’aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la Société, au moyen de vente, échange ou apport en société, et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l’objet ci-dessus défini, pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la Société. Durée de la Société : 99 ans à compter de la date de l’immatriculation de la Société au Registre du commerce et des sociétés. Capital social : 1 000 euros, constitué uniquement d’apports en numéraire. Gérance : – Madame Susan Jamie LAWRIE, demeurant 138 Place Edmond Desailloud, 74400 CHAMONIX MONT BLANC,
- Monsieur Christian REES COOKE, demeurant 23 Kim Yam Road, SINGAPOUR. Clauses relatives aux cessions de parts : dispense d’agrément pour cessions à associés et agrément des associés représentant au moins les trois-quarts des parts sociales. Immatriculation de la Société au Registre du commerce et des sociétés d’Annecy.
Pour avis, La Gérance

Annonce parue le 19/09/2023


AVIS DE MODIFICATION

SOYAL
Société à responsabilité limitée
transformée en
société par actions simplifiée
Au capital de 1 000 euros
Siège social : Chez SARL AKDA
6 Rue de la Gare 74000 ANNECY
834 192 585 RCS ANNECY

Aux termes d’une délibération en date du 18 septembre 2023, l’Assemblée Générale Extraordinaire des associés, statuant dans les conditions prévues par l’article L. 227–3 du Code de commerce, a décidé la transformation de la Société en société par actions simplifiée à compter du même jour, sans création d’un être moral nouveau, et a adopté le texte des statuts qui régiront désormais la Société. 
La dénomination de la Société, son objet, son siège, sa durée et les dates d’ouverture et de clôture de son exercice social demeurent inchangés. 
Le capital social reste fixé à la somme de 1 000 euros. 
ADMISSION AUX ASSEMBLÉES ET DROIT DE VOTE : Tout associé peut participer aux assemblées sur justification de son identité et de l’inscription en compte de ses actions. Chaque associé a autant de voix qu’il possède ou représente d’actions.
TRANSMISSION DES ACTIONS : La cession d’actions, à l’exception de la cession aux associés, doit être autorisée par la Société.
Monsieur Mesut SOYAL, gérant, a cessé ses fonctions du fait de la transformation de la Société.
PRESIDENT DE LA SOCIÉTÉ : Monsieur Mesut SOYAL, demeurant 15 Rue Burgat Charvillon 74000 ANNECY.
Le Président

Annonce parue le 19/09/2023

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