Marché public : un nouvel appel d'offres vient de paraître. « Un marché public est un contrat administratif conclus à titre onéreux entre un organisme public et un fournisseur ou un prestataire pour répondre aux besoins d'un organisme public en matière de travaux, de...
Marché public | Avis d’appel public à concurrence | Syane (74) | Travaux de gros entretien et reconstruction des installations d’éclairage public | Nernier
Marché public : un nouvel avis vient de paraître. « Un marché public est un contrat administratif conclus à titre onéreux entre un organisme public et un fournisseur ou un prestataire pour répondre aux besoins d’un organisme public en matière de travaux, de...
Marché public | Avis de publicité | Mairie d’Excenevex (74) | Acquisition d’un tracteur pour la base de loisirs communale
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Marché public | Avis d’attribution | OPAC Savoie (73) | Missions de maîtrise d’oeuvre pour les travaux d’entretien (couverture, étanchéité) sur le patrimoine de l’OPAC de la Savoie
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Marché public | Avis d’attribution | OPAC Savoie (73) | Missions de maîtrise d’oeuvre pour les travaux d’entretien (chauffage, plomberie, VMC) sur le patrimoine de l’OPAC Savoie
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Marché public | Avis d’appel public à concurrence | SILA – Syndicat Mixte du Lac d’Annecy (74) | Desserte eaux usées | Fillières
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Marché public | Avis d’ouverture d’enquête | Société des Téléphériques d’Orelle (73) | Construction d’un parking silo et d’une passerelle piétonne | Orelle
"La procédure d'enquête publique, préalable à la déclaration d’utilité publique (DUP), s’applique aux opérations pour lesquelles une expropriation est nécessaire. Elle est donc régie par les articles L. 11-1 et R. 11-4 à R. 11-14 du code de l’expropriation pour cause...
Marché public | Avis d’attribution | OPAC Savoie (73) | Construction de 8 logements locatifs | Montagny
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Marché public | Avis d’appel public à concurrence | OPAC Savoie (73) | Construction de 5 logements locatifs | Sainte Reine
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Marché public | Avis de publicité | Mairie d’Excenevex (74) | Création d’un espace polyvalent culturel et sportif
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Marché public | Avis d’appel public à concurrence | Syane (74) | Aménagement de voirie, travaux sur les réseaux d’eau et enfouissement des réseaux secs | Faverges-Seythenex
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Marché public | Avis rectificatif | Syane (74) | Maintenance, gros entretien et reconstruction des installations d’éclairage public | Saint-Sixt
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Marché public | Avis d’attribution | Halpades (74) | Construction ensemble immobilier | Ambilly
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Marché public | Avis d’appel public à concurrence | OPAC Savoie (73) | Travaux d’entretien (peinture, façades) sur le patrimoine d’OPAC SAVOIE
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Marché public | Avis d’appel public à concurrence | OPAC Savoie (73) | travaux d’entretien (électricité, chauffage électrique) sur le patrimoine d’OPAC
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Marché public | Avis d’appel public à concurrence | OPAC Savoie (73) | Réaménagement des locaux de l’antenne d’Opac Savoie | Saint Jean-de-Maurienne
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Marché public | Avis d’appel public à concurrence | OPAC Savoie (73) | Réfection du mur de soutènement Villas Florentines | Le Montcel
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Marché public | Avis de publicité | Syane (74) | Maintenance, gros entretien et reconstruction des installations d’éclairage public | Abondance
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Marché public | Avis d’appel public à concurrence | Agence Savoie Mont Blanc (73) | Impression de documents
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Marché public | Avis de publicité | Syane (74) | Maintenance, gros entretien et reconstruction des installations d’éclairage public | Saint-Sixt
Marché public : un nouvel avis vient de paraître. « Un marché public est un contrat administratif conclus à titre onéreux entre un organisme public et un fournisseur ou un prestataire pour répondre aux besoins d’un organisme public en matière de travaux, de...
Marché public | Avis de publicité | Syane (74) | Maintenance, gros entretien et reconstruction des installations d’éclairage public | Vanzy
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