Le prestigieux joaillier meyrinois voulait empêcher les deux boutiques de Tentation Bijoux SA de vendre des bijoux «happy diamonds». Il vient d’essuyer un échec au Tribunal fédéral.

Dix ans! Pendant près de dix ans, Chopard & Cie SA s’est battu contre deux commerçants genevois exploitant une boutique sise rue de la Confédération et l’autre sous la gare Cornavin. Le prestigieux joaillier meyrinois voulait en effet empêcher Tentation Bijoux SA de vendre des «happy diamonds», c’est-à-dire des diamants intégrés dans des bijoux (boucles d’oreille, bracelets, colliers) tout en restant mobiles.

Chopard & Cie vient d’échouer. Le 4 février, la première Cour de droit civil du Tribunal fédéral (TF) a en effet rejeté son recours contre l’arrêt de la Cour de justice, prononcé le 8 juin dernier. Cette instance avait déjà débouté l’horloger – bijoutier. Le litige Chopard/Tentation Bijoux s’est toutefois révélé un véritable thriller.

Produits litigieux confisqués
La première des sociétés dénonçait une violation de deux de ses dépôts de modèles internationaux, en force auprès de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI). L’entreprise de la famille Scheufele s’estimait en outre victime de concurrence déloyale.

La Commission arbitrale (le Panel) du Salon mondial de l’horlogerie et de la bijouterie de Bâle, constitué notamment d’experts de la branche et de juristes, a donné entièrement raison à Chopard. A l’occasion de quatre verdicts (4 mai 1999, 10 avril 2002, 8 avril 2003 et 17 avril 2004)!

Par son ordonnance du 4 mai 2005, la Cour de justice autorisait en plus le grand bijoutier à faire saisir les produits litigieux dans les boutiques d’Hervé Moreau et Anne Mandel, les directeurs de Tentation Bijoux SA. «Rarement en mesure provisionnelle une autorité judiciaire ne rend une ordonnance aussi fouillée. Elle s’apparente davantage à une décision sur le fond», se félicitait l’avocat de Chopard & Cie, Me Philippe Azzola.

«Brevets nuls»
Du coup, cinq jours plus tard, un huissier a prestement confisqué trente et un articles chez Tentation Bijoux SA, sur les quarante-huit déjà confectionnés et livrés par un artisan de la Drôme. A leur sujet, Me Azzola évoquait «un grave acte de contrefaçon». Hervé Moreau et Anne Mandel, défendus par Me Jean-Franklin Woodtli et Me Bastien Geiger, ont rejeté en bloc toutes les accusations. Les deux commerçants et leur fournisseur ont invoqué «l’oeuvre d’un inventeur français dont les brevets étaient tombés dans le domaine public en 1996». Ils affirmaient en outre que le joaillier présentait déjà la même année des «happy diamonds» dans son catalogue The World of Chopard. Soit bien avant le dépôt des brevets à l’OMPI.

Jean Ruffieux, Martine Heyer et Marguerite Jacot-des-Combes, juges à la Chambre civile genevoise, ont en plus partagé l’avis de la partie défenderesse sur un point crucial: les premiers «happy diamonds» de Chopard ne se distinguaient guère de ceux fabriqués par le même bijoutier, après le dépôt de ses modèles à l’OMPI: «Ces derniers doivent donc être déclarés nuls, faute de nouveauté et d’originalité.»

Contacté hier par nos soins, le chef des opérations de Chopard & Cie, François Tissot, a préféré ne faire aucun commentaire sur le verdict du TF. Celui-ci devrait livrer ses considérants le mois prochain.

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Chopard & Cie SA s’est battu contre deux commerçants genevois.