Toute l’année, la pollution aux poussières fines est trop élevée dans une grande partie de la Suisse. Les pics de pollution comme ceux enregistrés début 2006 en sont la manifestation spectaculaire, a constaté l’OFEV lors d’une rencontre avec les médias. Lutter contre cette pollution est un travail de longue haleine qui doit viser en priorité à diminuer les suies cancérogènes, ce qui est précisément le but du plan d’action du DETEC.

La pollution aux poussières fines est un problème majeur pour la santé et l’environnement
Bien que cette pollution ait régressé entre 1990 et 2000 de 20 à 40% selon les régions, aucune diminution n’a plus été observée dès lors. Tout au long de l’année, l’air en Suisse est encore trop chargé de poussières fines. Les résultats des stations NABEL enregistrés en 2005 le montrent: même lors d’une année sans événement météorologique particulier, la valeur limite annuelle pour les poussières fines de 20 microgrammes par mètre cube a été dépassée dans les villes, les agglomérations et le long des axes routiers très fréquentés. La valeur limite annuelle n’a été respectée que dans les régions rurales.

Stratégie de la Confédération contre les poussières fines
Diminuer la pollution due aux poussières fines est un travail de longue haleine. Les sources d’émissions sont nombreuses et les processus de formation sont complexes. En plus des poussières fines primaires (directement émises comme p. ex. les suies), d’autres poussières fines secondaires se forment dans l’air à partir de polluants atmosphériques, comme les oxydes d’azote et l’ammoniac. Pour que les valeurs limites ne soient plus dépassées, il faut diminuer de moitié les poussières fines primaires et les poussières fines secondaires. Pour les poussières fines secondaires, ce but peut être atteint dans le cadre des stratégies nationales et internationales de réduction des polluants atmosphériques déjà existantes. Le plan d’action lancé par le Président de la Confédération Moritz Leuenberger vise essentiellement à agir contre les poussières fines primaires et en priorité à diminuer au maximum les suies de diesel et de bois cancérogènes.

Mise en oeuvre du plan d’action
Le plan d’action contre les poussières fines a été approuvé en juin 2006 par le Conseil fédéral. Quelques mois plus tard, plusieurs mesures sont réalisées. La Suisse a notifié à l’Organisation mondiale du Commerce et à l’Union européenne sa volonté d’introduire de manière anticipée la future norme européenne EURO 5 pour les nouveaux véhicules diesel légers. L’évaluation des résultats de la notification est en cours. Le Conseil fédéral, doit se prononcer sur la suite du dossier au début de l’année prochaine. Les bases légales instaurant le remboursement différencié de l’impôt sur les huiles minérales pour les entreprises de transports concessionnées en fonction de l’équipement de leurs bus de filtres à particules ont été acceptées par le Conseil fédéral en septembre 2006. Les travaux de mise en oeuvre sont en cours. L’obligation d’équiper les bus des transports régionaux de filtres à particules va figurer dès 2007 dans les appels d’offre.

Concernant les poussières fines et les suies de bois, les modifications de l’Ordonnance sur la protection de l’air (Opair) visant à améliorer la qualité des chauffages à bois – de la cheminée privée aux plus grandes centrales à bois – sont en consultation. Est incluse dans la même consultation, la baisse de la valeur limite des poussières totales pour les installations industrielles et artisanales.

Effets des mesures
Ces mesures, additionnées aux mesures générales de diminution de la pollution de l’air, devraient apporter quelques éléments d’amélioration au cours des années prochaines. L’effort doit cependant être mené sur le long terme et tous les secteurs d’émission doivent participer. Si durant les prochains mois d’hiver, une situation d’inversion devait s’installer à nouveau, des pics de pollution semblables à ceux de l’hiver 2006 surviendraient vraisemblablement. La stratégie de mise en oeuvre de mesures à court terme élaborée par les cantons complèteraient alors l’action de la Confédération.

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Tout au long de l’année, l’air en Suisse est encore trop chargé de poussières fines