Aux termes d’un acte sous signatures privés en date du 6 mai 2026, il a été constitué une société par actions simplifiée ayant les caractéristiques suivantes :
Dénomination : Nova Motors.
Siège : 140 Avenue d’Aix les Bains, Seynod 74600 Annecy.
Objet : La société a pour objet en France et à l’étranger 
- l’exploitation, sous toute forme, de tout fonds de commerce de concession automobiles, achat, vente de véhicules automobiles neufs et/ou d’occasion et de leurs accessoires, location,
- l’entretien, la réparation, la tôlerie, la peinture, la carrosserie,
- l’achat, la vente, la distribution de pièces détachées et d’outillages,
- l’achat, la vente ferme ou à la commission, la location de tous véhicules à moteur, cycles et motocycles, l’entretien, réparation et tôlerie, la mise en gérance ou la prise en gérance de tous fonds de commerce se rapportant à l’objet social,
- toutes opérations d’importation, d’exportation de tous biens d’équipement,
- toutes opérations de prise de participation dans toutes sociétés commerciales ou industrielles.
Durée : 99 années à compter de son immatriculation au RCS.
Capital : 500.000 € en numéraire.
Admission aux assemblées et exercice du droit de vote : Outre le droit de vote attribué par le Code de Commerce à l’associé, toute action donne droit à une part proportionnelle à la quotité du capital qu’elle représente dans les bénéfices, réserves ou dans l’actif social
Transmission d’actions : Les cessions ou transmissions, sous quelque forme que ce soit, des actions détenues par l’associé unique sont libres.
Président : SAAEM S.A., société anonyme de droit luxembourgeois au capital de 1.483.215 €, ayant son siège social au 45 Avenue de la Liberté – L 1931 Luxembourg, inscrite au Registre de Commerce et des Sociétés de Luxembourg à la section B sous le numéro 163.151.
Commissaire aux comptes : Firex Audit, 2 Place du Paisy 69573 Dardilly, immatriculée auprès du Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 352 140 255 RCS Lyon.
RCS : Annecy.