Le Fonds Air-Bois se consume trop lentement

par | 9 aoรปt 2021

Ce dispositif, qui aide les particuliers de la vallรฉe de l’Arve ร  financer le remplacement de leur cheminรฉe ร  foyer ouvert, arrivera ร  รฉchรฉance fin 2021 sans que lโ€™ensemble des crรฉdits disponibles aient รฉtรฉ consommรฉs. Explications.

Faire un feu de bois pendant deux heures dans une cheminรฉe ร  l’ancienne รฉmet autant de particules fines quโ€™un trajet de 2 000 kilomรจtres avec un vieux diesel, selon le ministรจre de la Transition รฉcologique. Face ร  ce flรฉau, le gouvernement vient de lancer le 23 juillet un plan dโ€™action national pour rรฉduire de moitiรฉ de la pollution aux particules fines liรฉe au chauffage au bois domestique dโ€™ici 2030.

Dans la vallรฉe de lโ€™Arve, on nโ€™a pas attendu cette tardive prise de conscience gouvernementale โ€“ certains pourraient parler de retard ร  lโ€™allumageโ€ฆ โ€“ pour tenter dโ€™adresser cette problรฉmatique. Le territoire dispose depuis 2013 dโ€™un fonds air-bois qui est lโ€™un des piliers de son plan de protection de lโ€™atmosphรจre (PPA). Le secteur rรฉsidentiel serait en effet responsable de plus des deux tiers des รฉmissions de particules fines.

Ce fonds vise donc ร  inciter les particuliers ร  remplacer leur cheminรฉe ร  foyer ouvert par un dispositif ร  foyer fermรฉ ou un mode de chauffage alternatif fonctionnant avec des รฉnergies renouvelables, via lโ€™attribution dโ€™une aide de 2 000 euros par projet, sans conditions de ressources. Ce dispositif est รฉgalement cumulable avec dโ€™autres types aides, comme MaPrimeRenov.

La premiรจre vague du dispositif (2013-2018) a permis de remplacer 3 200 appareils, pour un budget consommรฉ de 4,33 millions dโ€™euros (Mโ‚ฌ). Forte de ce succรจs, la deuxiรจme vague (2019-2021) sโ€™est fixรฉe un objectif encore plus ambitieux : remplacer 3 500 unitรฉs supplรฉmentaires en trois ans. Pour y parvenir, le dispositif dispose dโ€™un budget de 7,3 Mโ‚ฌ, abondรฉ ร  hauteur de 50 % par lโ€™Agence de lโ€™environnement et de la maรฎtrise de lโ€™รฉnergie (Ademe), lโ€™autre moitiรฉ รฉtant financรฉe ร  parts รฉgales (1,2 Mโ‚ฌ chacun) par la Rรฉgion, le Dรฉpartement de la Haute-Savoie, et les collectivitรฉs du territoire. En termes dโ€™efficacitรฉ attendue, la prรฉsentation du PPA2 tablait sur une rรฉduction des รฉmissions de lโ€™ordre de 42 tonnes de PM10 et de 41 tonnes de PM2,5.

Derniรจre chance

ร€ six mois de la fin du dispositif, oรน en est-on ? ยซ 1 550 appareils ont รฉtรฉ remplacรฉ depuis le dรฉbut de la deuxiรจme vague, soit 45 % de lโ€™objectif. En termes dโ€™enveloppe, 3,1 Mโ‚ฌ de crรฉdits ont รฉtรฉ consommรฉs ยป, explique Bruno Forel, maire de Fillinges et prรฉsident du Syndicat mixte dโ€™amรฉnagement de lโ€™Arve et de ses affluents (SM3A), chargรฉ de gรฉrer le dispositif. ยซ Aprรจs un lรฉger recul en 2020, avec 430 dossiers validรฉs โ€“ ร  cause de la crise sanitaire โ€“, nous enregistrons une recrudescence en 2021, avec dรฉjร  400 dossiers validรฉs ร  fin juillet et un atterrissage attendu aux alentours de 700 dossiers, nettement au-dessus de la moyenne de 550 dossiers par an enregistrรฉe depuis le dรฉbut du dispositif. ยป

En dรฉpit de ce bouquet final, le FAB2 devrait donc sโ€™achever avec seulement 1 850/1 900 installations rรฉalisรฉes, ร  peine au-dessus de la moitiรฉ de lโ€™objectif affichรฉ.

Comment expliquer ce quโ€™il faut bien qualifier de contreperformance ? ยซ Lโ€™objectif รฉtait particuliรจrement ambitieux puisque nous voulions faire mieux en trois ans que lors des cinq annรฉes prรฉcรฉdentes. Les plus motivรฉs se sont dรฉjร  saisis du dispositif et il sโ€™avรจre plus difficile de toucher les autres, en dรฉpit des efforts fournis pour faciliter lโ€™accรจs au dispositif, par exemple en lโ€™รฉlargissant aux รฉnergies renouvelables et en permettant aux foyers modestes de ne pas avoir ร  avancer les fonds. ยป

Au global, moins de 5 200 appareils performants auront รฉtรฉ installรฉs en huit ans, alors quโ€™un potentiel dโ€™au moins 9 500 foyers avait รฉtรฉ identifiรฉ, selon une รฉtude prรฉliminaire rรฉalisรฉe par BVA en 2012.

Pourtant, un arrรชtรฉ prรฉfectoral du 3 dรฉcembre 2019 dispose que lโ€™utilisation dโ€™un chauffage ร  bois โ€œouvertโ€ sera strictement interdite sur les 41 communes du bassin dโ€™air de la vallรฉe de lโ€™Arve ร  compter du 1er janvier 2022โ€ฆ ยซ Je ne suis pas sรปr que tout le monde ait entendu le message ยป, observe Bruno Forel. ยซ Pourtant, cโ€™est la derniรจre chance pour bรฉnรฉficier dโ€™une aide de 2 000 euros pour contribuer ร  amรฉliorer la qualitรฉ de lโ€™air que nous respirons tous. ยป

ยฉ SM3A


Matthieu Challier

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