Logements : réhabilitation aux Marquisats

Haute-Savoie Habitat a inauguré, le 9 octobre, la réhabilitation de la résidence pour étudiants et jeunes actifs, Les Marquisats, située sur le site éponyme, au bord du lac d’Annecy, après un an de chantier. Située au sein du bâtiment (partagé avec l’école d’art...

Votre magazine ECO Savoie Mont Blanc du 7 novembre 2025

100% en ligne, feuilletez directement votre magazine ECO Savoie Mont Blanc n°45 du 7 novembre 2025 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés. Édition Savoie (73) : Édition Haute-Savoie (74) : Le saviez-vous ?Vous pouvez afficher la publication en...

Deux offres de rachat infructueuses pour « L’Albaron »

L’ancien centre national de formation au secourisme de la Croix-Rouge, L’Albaron, à Modane, peine à retenir l’attention des investisseurs. Déjà deux projets de rachat ont échoué. Un an après la fermeture définitive du site, c’est toujours la désolation. En...

Haute-Savoie : réservations en hausse cet hiver

Le Comité départemental du tourisme Haute-Savoie Mont-Blanc annonce, au 22 octobre, des réservations pour l’hiver 2025‑2026, en hausse de 2 points en moyenne en station, par rapport à N-1. Soit +5,8 points pour les fêtes de fin d’année et +7 points sur la seule...

Ecotim reprise par Atout Coffrage

Filiale du groupe CBS-Lifteam, Ecotim (Valgelon-La Rochette) a été reprise à la barre du tribunal de commerce par la société iséroise Atout Coffrage. Neuf des dix-sept salariés de l’entreprise spécialisée dans la fabrication d’éléments de construction en...

Événementiel : Ephemere Square se diversifie

Ephemere Square, spécialiste haut-savoyard des structures modulaires en bois certifiée B Corp, étend ses compétences en rachetant Decoroom, acteur reconnu dans la conception et la location de mobilier événementiel durable. Cette PME lilloise, qui réalise près de...

Nouveau départ pour Bernier palettes

Reprise au printemps, la PME savoyarde, spécialiste de la palette, se restructure progressivement. Des palettes et encore des palettes. Chez Bernier, à Châteauneuf (Savoie), les supports de bois s’empilent sous le hangar couvert de 5 000 m2. Pour autant, la...

La Mutualité sociale agricole tire le bilan de la crise de la DNC

La Mutualité sociale agricole Alpes du Nord dresse le bilan des actions qu’elle a menées durant la crise de la dermatose nodulaire contagieuse. Depuis le 22 octobre, les éleveurs bovins des deux Savoie respirent enfin un peu mieux avec la levée de toute zone...

Evian, ville créative de l’Unesco

La Ville d’Evian-les-Bains a été informée, le 31 octobre dernier, de son intégration officielle dans le réseau mondial des « villes créatives de l’Unesco », dans la catégorie « musique ». 350 villes y figurent, pour la plupart beaucoup plus grosses qu’Evian qui compte...

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4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.

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Annonces judiciaires et légales · Ain

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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