Ain : Korbinian Kiesl, « Billion est bien vivante »

Retour sur information. Après avoir annoncé, début septembre, un partenariat avec son ancien concurrent Engel, le président de la SAS Billion revient sur sa stratégie depuis l’arrêt de la production de presses à injecter. En cette rentrée 2026, Billion a annoncé un...

Korbinian Kiesl, dirigeant de Billion. © Carole Muet

Un collectif régional pour Global industrie 2027 

La CCI Haute-Savoie, en partenariat avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes et les CCI d'Auvergne-Rhône-Alpes,  propose aux industriels du territoire de rejoindre le plus grand collectif régional d'entreprises de Global Industrie. Avec plus de 2 500 exposants et 60 000...

Des travaux sur l’Autoroute et la Route blanches

Dans le cadre du contrôle permanent des infrastructures et équipements, les équipes d’Autoroutes et Tunnel du Mont Blanc (ATMB) réaliseront la maintenance semestrielle du tunnel du Vuache les nuits du lundi 19 octobre au vendredi 23 octobre 2026, de 20 h 30 à 6 h. Une...

Un début d’exercice dynamique pour Miliboo

La marque haut-savoyarde de mobilier design enregistre un bon premier trimestre 2026-2027 avec une progression de 19,1% de ses ventes. En forte progression durant l’exercice précédent, Miliboo poursuit sur sa lancée avec un premier trimestre 2026-2027 en hausse de...

Le “Oui” genevois fait avancer la mobilité transfrontalière

Dimanche 27 septembre, les électeurs genevois se sont prononcés par référendum sur un crédit d’investissement de 39,5 millions CHF (près de 42 M€ au cours actuel) permettant au Canton de cofinancer des infrastructures de mobilité sur le territoire français. Avec près...

Ain : Dynacité inaugure le parc Paysager de Musinens à Valserhône

Il marque la première étape concrète de l'aménagement du futur quartier durable Musinens 2030, à Valserhône. Le parc paysager a été inauguré le 25 septembre par Dynacité. « Situé avenue Saint-Exupéry, ce nouvel espace public de 1,3 hectare a été conçu comme un...

Inauguration du Parc paysager de Musinens © Dynacité

Groupama récompense quatre entreprises régionales à “impact positif”

Assureur mutualiste, Groupama Rhône-Alpes Auvergne vient de décerner ses “Trophées pro” régionaux à quatre lauréats. Cette distinction vise à « valoriser l’entrepreneuriat local en récompensant des entreprises qui contribuent activement au dynamisme et au...

Ain : Un exercice de gestion de crise à la centrale nucléaire du Bugey

Mercredi 30 septembre de 8 heures à 13 h 30, la centrale nucléaire du Bugey se livre à un exercice de gestion de crise, en coordination avec la préfecture, les forces de l’ordre, le Service départemental d'incendie et de secours et RTE (Réseau de transport...

La Farn en exercice à la centrale du Bugey

Ain : les Rencontres Experts ont réuni 25 porteurs de projets

Le réseau Initiative Bresse Haut-Bugey, en partenariat avec France Travail, a réuni le 25 septembre à la Maison des Entreprises de Bellignat une nouvelle édition de ses Rencontres Experts. L’événement a rassemblé 25 porteurs de projets venus confronter leurs idées et...

Vingt-cinq porteurs de projets ont participé aux Rencontres Experts organisées à Bellignat par Initiative Bresse Haut-Bugey. © Réseau Initiative Bresse Haut-Bugey

Ain : Le Domaine des Saveurs lance son programme de mécénat

Le Domaine des Saveurs – Les Planons, propriété du Département de l’Ain, lance une campagne de mécénat destinée à accompagner le réaménagement de ses collections permanentes, de ses espaces d’exposition et de ses modules pédagogiques. Ce projet, estimé à 1,1 million...

Lancement du programme de mécénat le 16 septembre. © S. Tournier / Département de l’Ain.

La Scierie Frison investit dans un point de vente

À l’étroit dans son siège de Saint-Cassin, la Scierie Frison vient d’investir 1,4 million d’euros dans l’ouverture d’un deuxième site, à Cognin, dédié au stockage et à la vente. « Chaque année, nous scions environ 12 000 m³ de grumes, principalement des...

Bourse : tout voir >

PUBLIEZ VOTRE ANNONCE LÉGALE EN LIGNE

Devis immédiat 24h/24
Attestation parution par mail
Paiement CB sécurisé

LE CHIFFRE DE LA SEMAINE

4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.

ABONNEZ-VOUS

10.90€ / mois
Paiement CB sécurisé
Déblocage immédiat
Tous les contenus premium
Résiliable à tout moment

PUBLICITÉ :

PUBLI-REPORTAGES :

ECO LEGAL CERTIFY : TOUTES NOS ANNONCES ECO

 

← Retour aux résultats

Enquête publique · Savoie

Avis d’enquête publique | Préfecture de la Savoie (73) | Exploitation d’une carrière | Modane (73)

Département 73 · 8 septembre 2026

Autorité
Préfecture de la Savoie
Clôture
9 octobre 2026

Avis d’enquête publique

Préfecture de la Savoie (73)

Préfecture de la Savoie73500

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE

INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT

COMMUNE DE MODANE

La Préfète de la Savoie informe le public que conformément à l’arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, une enquête publique est ouverte en mairie de Modane, du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».

L’enquête porte sur une demande d’autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE).

Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, pour que chacun puisse en prendre connaissance : – en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h – 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h – 12h et 13h30 – 16h30), –  sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3 –  sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.

Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur, recevra le public en mairie de Modane où il effectuera des permanences :

  • mardi 8 septembre 2026 de 9h00 à 12h00
  • mercredi 16 septembre 2026 de 9h00 à 12h00
  • vendredi 25 septembre 2026 de 13h30 à 16h30
  • jeudi 1er octobre 2026 de 9h00 à 12h00
  • vendredi 9 octobre 2026 de 13h30 à 16h30

Un registre d’enquête sera ouvert en mairie de Modane pendant toute la durée de l’enquête pour que le public puisse y déposer ses observations et propositions.

Les observations peuvent également être adressées par écrit au commissaire enquêteur en mairie de Modane ou par voie électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr pendant toute la durée de l’enquête. Il est précisé que les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).

Les observations et propositions transmises par voie postale ainsi que les observations écrites reçues par le commissaire enquêteur lors des permanences, seront tenues à la disposition du public en mairie de Modane et seront intégrées au registre de l’enquête publique dans les meilleurs délais.

Les observations adressées par courrier électronique seront publiées sur le site internet des services de l’État.

Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.

Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l’enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.

L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.

Consulter la publication d’origine

ECO LegAl Certify Copyright © 2026 GROUPE ECOMEDIA | ECO LegAl Certify, marque déposée.

Tous droits réservés, sous réserve des licences applicables aux composants tiers.

Newsletter

Abonnez-vous à notre newsletter hebdomadaire (chaque lundi à 7H00)

Linkedin

Suivez-nous sur nos pages Linkedin dédiées à l'économie de vos territoires

Abonnement

Restez informé.e en vous abonnant à nos publications économiques

Annonce légale

Devis instantané, publication et attestation sans délai, paiement CB sécurisé