Ain : Caf, MSA et Grand Bourg s’engagent jusqu’en 2030

Grand Bourg Agglomération, la Caf de l’Ain, la MSA Ain-Rhône, 23 communes et deux syndicats intercommunaux à vocations scolaire (Sivos) ont renouvelé leur Convention territoriale globale (CTG) pour la période 2026-2030. Ce partenariat vise à adapter et renforcer les...

Caf, MSA et Grand Bourg s’engagent jusqu’en 2030. ©  Grand Bourg Agglomération

Bourg-en-Bresse : Le musée de la Mécanographie s’étoffe

Hébergé depuis 18 mois par Micronov, prestataire en équipement et maintenance informatique, entreprise de reconditionnement et d’insertion à Bourg-en-Bresse, le musée de la Mécanographie vient de recevoir une cinquantaine de nouvelles machines. Un don d’une entreprise...

Une toute petite partie des pièces du musée mécanographie sont aujourd'hui exposée chez Micronov.

Sécheresse : La Plaine de l’Ain en alerte renforcée

Le préfet Louis-Xavier Thirode a signé un nouvel arrêté « sécheresse » le 16 octobre, pour renforcer les mesures de restriction des usages de l’eau dans la Plaine de l’Ain. « Malgré les précipitations ponctuelles survenues ces dernières semaines, notamment dans le...

Maïs sec. © Li fuyu sur Unsplash

Recueillir la voix des chefs d’entreprises

À l'approche de l'élection présidentielle de 2027, Les Entrepreneurs Haute-Savoie organise une rencontre afin de recueillir les préoccupations des dirigeants d’entreprise et de les porter auprès des futurs candidats. « Fiscalité, emploi, simplification administrative,...

Pierre-Olivier Rousseaux, PDG de la Maison Dolin

« Un héritage qu’il faut faire évoluer, mais les fondamentaux sont là » Grâce au fameux Vermouth de Chambéry qu'elle fabrique depuis 1821, la PME familiale réalise près de la moitié de son chiffre d’affaires à l’international. Pierre-Olivier Rousseaux, son PDG,...

Votre magazine ECO de l’Ain Octobre 2026

100% en ligne, feuilletez votre magazine ECO de l'Ain n°01 d'octobre 2026 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés. Le saviez-vous ? Depuis notre liseuse en ligne, vous pouvez consulter la publication en plein écran, télécharger le document au...

Kunz Pressing développe sa « box »

Fondé en 1925, le groupe familial Kunz Pressing s’adapte à l’évolution des habitudes de consommation. Il a développé une « box pressing » qui permet aux clients de déposer et/ou retirer des vêtements via un outil numérique offrant une accessibilité, 7 jours sur 7, 24...

Le réseau eborn franchit le cap historique du million de recharges

Le 7 octobre 2026, eborn a enregistré sa millionième session de recharge représentant 19,7 millions de kWh délivrés depuis le début de l'année. Une première dans l’histoire de ce réseau public de recharge pour véhicules électriques disposant de 3400 stations dans 11...

Ain : le PIPA mobilise les entreprises pour le don du sang

L’Établissement français du sang (EFS), le Rotary Club d’Ambérieu et le groupe solidaire Cœur de Plaine du Pipa organisent une collecte de sang exceptionnelle le 19 novembre au Centre international de rencontres de Saint-Vulbas. L’opération s’adresse aussi bien aux...

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Annonces judiciaires et légales · Ain

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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