La Banque de Savoie annonce le déploiement d’un dispositif d’urgence

La Banque de Savoie déploie un dispositif d’urgence et de proximité pour ses clients victimes de dégradations lors des récentes manifestations survenues sur le territoire. Des démarches d’assurance simplifiées sont mises en œuvre avec notamment une prolongation du...

Ain : La Côtière aura son Food Hall en 2027

Le projet de Food Hall Côtière franchit une nouvelle étape à La Boisse, dans la zone d’activités de Montluel. Prévu pour ouvrir en octobre 2027, cet espace dédié à la restauration, aux événements et aux rencontres professionnelles lance officiellement la...

Le mont Blanc culmine désormais à 4807,47 mètres

4807,47 mètres soit t 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894. C’est l’altitude 2026 du mont Blanc, dévoilée à Saint-Gervais-Mont-Blanc par la chambre départementale des géomètres-experts de la Haute-Savoie....

Avec Primark, Central Parc Grand Épagny affiche complet

Le 6 novembre, Primark ouvrira ses portes au sein de Central Parc Grand Épagny qui affiche ainsi un taux d'occupation de 100%. Proposant vêtements, accessoires, produits de beauté et articles pour la maison à des prix accessibles, l'enseigne réalise là sa première...

Ain : 23 lauréats au concours des Meilleurs Apprentis de France

Le Groupement des Meilleurs Ouvriers de France de l’Ain a remis leurs médailles et diplômes aux lauréats du concours des Meilleurs Apprentis de France, le 16 octobre à la Chambre de métiers, à Bourg-en-Bresse. Ces derniers sont 23 : 12 médailles de bronze, trois...

Les lauraéts du concours Meilleurs Apprentis de France 2026, dans l'Ain. © Groupement des MOF de l'Ain

Ain : Sept projets de reprise pour Lamberet

Placé à sa demande en redressement judiciaire le 2 juillet, Lamberet, carrossier-constructeur spécialiste du froid sous température dirigée, intéresse nombre de repreneurs potentiels. Au 19 octobre, sept projets de reprise avaient en effet été déposés auprès Tribunal...

Sur les chaînes de Lamberet à Saint-Cyr-sur-Menthon. © Lamberet SAS

En levant 6 M€, Galeon se donne les moyens de recruter

Pionnière de l’intelligence artificielle médicale hospitalière, Galéon a conduit, en début d’année, une campagne de financement participatif sous forme d’obligations publiques. Le tour de table lui a permis de lever 1,1 million d'euros auprès de particuliers. Il s’est...

Salon Alpin à Albertville : 220 exposants et 14 000 visiteurs attendus

Du 9 au 12 novembre, la Halle olympique d’Albertville accueillera, comme à l’accoutumée, le Salon Alpin, rendez-vous incontournable des professionnels de l’hôtellerie et des métiers de bouche. Selon l’organisateur Savoiexpo, cette 20e édition réunira 220 exposants,...

À Val Cenis, un sentier panoramique au-dessus des arbres

Marcher au-dessus de la forêt, face aux glaciers de la Vanoise, à 2 000 mètres d’altitude : c’est ce que propose Vanoise Expérience, le nouveau sentier panoramique créé par la Sem de Val Cenis. Accessible depuis le sommet du télésiège des Roches Blanches, il invite...

À Magland, la manufacture horlogère Vallemont en quête d’un repreneur

Créée en 2024 à Magland en Haute-Savoie, la manufacture horlogère de luxe Vallemont (sasu Conceptime) est à la recherche d’un repreneur. Fondée par trois associés, dont son dirigeant Kévin Servoz, la petite entreprise est spécialisée dans la conception et la...

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4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.

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Annonces judiciaires et légales · Ain

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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