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Le projet de Food Hall Côtière franchit une nouvelle étape à La Boisse, dans la zone d’activités de Montluel. Prévu pour ouvrir en octobre 2027, cet espace dédié à la restauration, aux événements et aux rencontres professionnelles lance officiellement la...
Les conditions suspensives du projet de construction d’une chaufferie au combustible solide de récupération ne sont pas levées. Le syndicat dispose donc d’un délai, pour étudier plus avant le scénario de l’envoi de ses ordures ménagères résiduelles vers...
Le 6 novembre, Primark ouvrira ses portes au sein de Central Parc Grand Épagny qui affiche ainsi un taux d'occupation de 100%. Proposant vêtements, accessoires, produits de beauté et articles pour la maison à des prix accessibles, l'enseigne réalise là sa première...
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Pionnière de l’intelligence artificielle médicale hospitalière, Galéon a conduit, en début d’année, une campagne de financement participatif sous forme d’obligations publiques. Le tour de table lui a permis de lever 1,1 million d'euros auprès de particuliers. Il s’est...
Du 9 au 12 novembre, la Halle olympique d’Albertville accueillera, comme à l’accoutumée, le Salon Alpin, rendez-vous incontournable des professionnels de l’hôtellerie et des métiers de bouche. Selon l’organisateur Savoiexpo, cette 20e édition réunira 220 exposants,...
Marcher au-dessus de la forêt, face aux glaciers de la Vanoise, à 2 000 mètres d’altitude : c’est ce que propose Vanoise Expérience, le nouveau sentier panoramique créé par la Sem de Val Cenis. Accessible depuis le sommet du télésiège des Roches Blanches, il invite...
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Créée en 2024 à Magland en Haute-Savoie, la manufacture horlogère de luxe Vallemont (sasu Conceptime) est à la recherche d’un repreneur. Fondée par trois associés, dont son dirigeant Kévin Servoz, la petite entreprise est spécialisée dans la conception et la...
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Dans un contexte de forte contraction de l’activité, la profession du BTP observe une baisse d’environ 20 % du nombre d’appels d’offres dans l’Ain sur les huit premiers mois de 2026 par rapport à 2025.
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Le 1er novembre 2026, le Golf des Alpes lance la première édition de sa Business Cup sur le parcours du Chamois, à Giez. Ouverte à tous, cette compétition porte l’ambition de son Club Entreprise : réunir les professionnels de la région autour du golf et faire naître...
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Du 6 au 8 octobre prochain, Eurexpo accueille la 50e édition de Préventica, le grand événement national de la santé et sécurité au travail. Un événement majeur pour les organisations en Auvergne-Rhône-Alpes Depuis près de 25 ans, Préventica s'est imposé comme le...
Enquête publique · Savoie
Enquête publique
Installation classée pour la protection de l'environnement
PREFECTURE DE LA SAVOIE
PREFETURE DE LA SAVOIE
AVIS DE PROROGATION D’ENQUÊTE PUBLIQUE
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE
La Préfète de la Savoie informe le public que l’enquête publique ouverte par arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, initialement prévue du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026, prolongée de 14 jours sur décision du commissaire enquêteur du 22 septembre 2026, est prolongée de 45 jours par arrêté préfectoral n°ICPE-2026-089 en date du 16 octobre 2026 et se terminera le lundi 7 décembre 2026 à 17h00.
Cette enquête porte sur une demande d'autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE) sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
Le siège de l’enquête est fixé à la mairie de Modane (73500) sise place de l’hôtel de ville.
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public jusqu’au lundi 7 décembre 2026 à 17h00, pour que chacun puisse en prendre connaissance :
- en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h - 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h - 12h et 13h30 – 16h30),
- sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3
- sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante :pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Durant cette prolongation d’enquête, Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur assurera des permanences et recevra le public en mairie de Modane le vendredi 23 octobre 2026 de 9h00 à 12h00, le jeudi 19 novembre 2026 de 13h30 à 16h30 et le lundi 7 décembre 2026 de 13h30 à 17h00.
Pendant toute la durée de l’enquête, le public peut consulter et consigner ses observations et propositions :
- sur le registre d’enquête en format papier à la mairie de Modane, aux jours et heures d’ouverture au public sus-mentionnés,
- par courrier/voie postale à l’attention du commissaire enquêteur à la mairie de Modane. Celles-ci seront annexées au registre papier de l’enquête publique dans les meilleurs délais,
- par courrier électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr. Il est précisé que les courriels seront publiés sur le site internet des services de l’État dans le département de la Savoie. Les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l'enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.
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