Orphelin de son schéma de cohérence territoriale (Scot) depuis que le tribunal administratif de Grenoble avait statué en faveur de son annulation, par jugement du 30 mai 2023, le syndicat mixte Pays de Maurienne accueille avec soulagement sa validation en appel.

Après cinq ans de procédure, portée par un groupement d’associations environnementales, la cour administrative d’appel de Lyon vient de réhabiliter le Scot, à la fois sur le fond et sur la forme, estimant la plupart des requêtes « irrecevables » pour des raisons de procédure.

« C’est une satisfaction d’avoir la confirmation que notre projet n’était pas à jeter aux orties », se satisfait Yves Durbet, président du syndicat mixte Pays de Maurienne et maire de La Tour-en-Maurienne. La collectivité avait toutefois anticipé un nouveau Scot, dès 2022, reprenant 80 % des premières propositions.

Le Pays de Maurienne est confronté à un dilemme : « Est-ce que nous mènerons à son terme la procédure du Scot 2, avec l’enquête publique, l’avis de la commission d’enquête et la délibération finale, ou est-ce que nous reprenons le Scot 1 amendé ? Le choix sera tranché au mois de septembre », précise l’édile.