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Marché public · Ain
Entretien des voies communales
Identification de l’acheteur
Nom complet de l’acheteur : Commune de Port
N° SIRET : 210 103 073 00016
Ville : Port Code Postal : 01460
Groupement de commandes : NON
Communication
Moyens d’accès aux documents de la consultation et pour la remise des offres : Lien URL vers le profil acheteur : https://marchespublics.ain.fr
L’intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil acheteur : OUI
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : NON
Nom du contact : Monsieur le Maire
Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée
Conditions de participation (aptitude à exercer l’activité professionnelle, capacité économique et financière, capacités techniques et professionnelles) : Voir dans le règlement de consultation
Technique d’achat : Accord-cadre
Date et heure limites de remise des plis : 27 JUIN 2025 à 12H00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : NON
Possibilité d’attribution sans négociation (Attribution sur la base de l’offre initiale) : OUI
L’acheteur exige la présence de variantes : NON
Identification des catégories d’acheteurs intervenant (Si accord-cadre) : Collectivité territoriale
Critère d’attribution : Se reporter au règlement de consultation
Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre à bon de commande – Entretien des voies communales
Code CPV Principal : 45233141-9
Type de marché : Travaux
Lieu principal d’exécution du marché : Commune de Port
Durée du marché en mois : La durée initiale de l’accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la date de notification du présent accord-cadre.
L’accord-cadre pourra être reconduit 1 fois pour une durée d’1 an.
La consultation comporte des tranches : NON
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché (si marché alloti, préciser pour chaque lot dans la description) : NON
Lots
Marché alloti : NON
Informations complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires :
Renseignements complémentaires : Demande écrite en utilisant exclusivement l’onglet question du profil : https://marchespublics.ain.fr
Date d’envoi du présent avis à la publication : 26/05/2025
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