Les 14 et 15 octobre, le parc des expositions à Chambéry accueillera la 4e édition de Décidia, le rendez-vous alpin des décideurs. Au programme : 130 exposants, des conférences d’experts, des ateliers thématiques et des rencontres professionnelles pour aider les...
Sur le territoire savoyard, 24 communes rurales bénéficient du dispositif Villages d’avenir, lancé en 2024 par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Destiné aux communes de moins de 3 500 habitants, il vise à apporter aux maires une ingénierie...
À Bellignat, le Centre technique Industrie de la plasturgie et des composites (CT IPC) et Smart Plastic Products (S2P) ouvrent leurs portes le 22 octobre de 8 h 30 à 12 h 30. Un événement organisé dans le cadre de l’EDIH (European digital innovation hub) Polytronics,...
Après une activité soutenue en début d'année, l’immobilier en Savoie Mont Blanc marque une pause. Malgré des ventes en hausse, l’accès au crédit se complique, tandis que la pénurie locative et la crise du neuf s'aggravent. Le point avec la Fnaim. Après un premier...
L’organisation a décliné cet anniversaire au passé, au futur et au présent, à travers différents temps forts, jeudi 8 octobre. Un livre, “Une terre forgée par l'industrie”, un hommage aux premiers adhérents, mais aussi l’inauguration d’un Wall of Fame, un mur des...
100% en ligne, feuilletez directement votre magazine ECOMECA n°114 d'octobre 2026 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Accès offert. Le saviez-vous ? Depuis notre liseuse en ligne, vous pouvez consulter la publication en plein écran, télécharger le document au...
Opposée depuis le premier jour au projet de liaison autoroutière A 412 entre Machilly et Thonon-les-Bains (Haute-Savoie), la Ville de Genève, soutenue par six communes, a déposé un référé-suspension, a annoncé le Conseil administratif dans un communiqué publié le 8...
« Cette part est énorme. » Tel est le slogan d’une campagne lancée par la Banque Populaire Bourgogne-Franche-Comté et pays de l’Ain (BPBFC) pour inciter le public à devenir sociétaire ou, autrement dit, à « prendre leur part », à « participer...
Les premiers aménagements autour de la tour du Plantay sont désormais visibles. Dans sa dernière newsletter, la SPL Dombes Tourisme publie une photo du site patrimonial et historique entouré de terres fraîchement terrassées. « Un sentier piéton sur pilotis est...
Apparu au pied du glacier de la Grande Motte, à 3000 m d’altitude, en 2019, le lac du Rosolin fait l’objet, depuis 2023, d’une surveillance rapprochée et d’un programme de travaux conséquent. L’éventualité de sa vidange inopinée et rapide, qui menacerait...
Implanté à Arinthod, dans le Jura, Smoby Toys devient le premier fabricant français de jouets certifié par le Laboratoire national de métrologie et d’essais (LNE) selon le référentiel « Incorporation de Matières Plastiques Recyclées ». Cette certification atteste de...
Face à la hausse du prix des carburants, comment modifier durablement ses habitudes de déplacement ? C’est la question au cœur de la rencontre « Au plaisir de se déplacer autrement », organisée le 15 octobre à Bourg-en-Bresse par le Conseil de développement de Grand...
A l’occasion de la semaine des métiers du BTP, l’Afpa de Chambéry ouvre ses portes le 15 octobre au matin, aux personnes souhaitant découvrir le secteur du bâtiment et les formations dispensées par l’établissement. Visite des plateaux techniques, échanges avec des...
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4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.
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C’est un nouveau chapitre qui s’écrit à Bourg-en-Bresse avec la réouverture de la boutique Perene, désormais entre les mains de deux nouveaux dirigeants passionnés. Après six mois de fermeture, l’adresse emblématique du centre-ville fait peau neuve et se réinvente en...
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Enquête publique · Savoie
Enquête publique
Installation classée pour la protection de l'environnement
PREFECTURE DE LA SAVOIE
PREFETURE DE LA SAVOIE
AVIS DE PROROGATION D’ENQUÊTE PUBLIQUE
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE
La Préfète de la Savoie informe le public que l’enquête publique ouverte par arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, initialement prévue du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026, prolongée de 14 jours sur décision du commissaire enquêteur du 22 septembre 2026, est prolongée de 45 jours par arrêté préfectoral n°ICPE-2026-089 en date du 16 octobre 2026 et se terminera le lundi 7 décembre 2026 à 17h00.
Cette enquête porte sur une demande d'autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE) sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
Le siège de l’enquête est fixé à la mairie de Modane (73500) sise place de l’hôtel de ville.
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public jusqu’au lundi 7 décembre 2026 à 17h00, pour que chacun puisse en prendre connaissance :
- en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h - 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h - 12h et 13h30 – 16h30),
- sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3
- sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante :pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Durant cette prolongation d’enquête, Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur assurera des permanences et recevra le public en mairie de Modane le vendredi 23 octobre 2026 de 9h00 à 12h00, le jeudi 19 novembre 2026 de 13h30 à 16h30 et le lundi 7 décembre 2026 de 13h30 à 17h00.
Pendant toute la durée de l’enquête, le public peut consulter et consigner ses observations et propositions :
- sur le registre d’enquête en format papier à la mairie de Modane, aux jours et heures d’ouverture au public sus-mentionnés,
- par courrier/voie postale à l’attention du commissaire enquêteur à la mairie de Modane. Celles-ci seront annexées au registre papier de l’enquête publique dans les meilleurs délais,
- par courrier électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr. Il est précisé que les courriels seront publiés sur le site internet des services de l’État dans le département de la Savoie. Les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l'enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.
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