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Entreprise de froid pour les cafés, hôtels et restaurants, ainsi que de climatisation et d’énergie pour les professionnels et les particuliers Nacia Clima Froid, à Château-Gaillard, a fêté son trentenaire le 2 octobre. Quelque 150 partenaires, fournisseurs et clients...
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La plateforme aéroportuaire suisse veut accélérer ses efforts en matière d’efficacité énergétique. Genève Aéroport, représentée par son directeur général Jean-François de Saussure, a signé mardi une convention d’objectifs avec l’Office cantonal de l’énergie (OCEN) à...
L’École des Managers s’apprête à renaître dans l’Ain. Stratégie, finances, leadership, commercial et marketing, ressources humaines, pilotage… Elle prépare les dirigeants de demain en leur permettant d’acquérir une vision globale de l’entreprise et de renforcer leurs...
Cet établissement construit au début des années 1970 a fait l’objet d’une réhabilitation-extension commencée en 2022. L’ensemble vient d’être inauguré. Après quatre années de travaux et 28 M€ d’investissements, le Département de l’Ain a inauguré, samedi 3 octobre à...
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Les Rencontres nationales de l’outdoor, qui se sont tenues le 17 septembre à Alpexpo Grenoble, ont réuni 350 participants - spécialistes de l'industrie du sport, des territoires, du tourisme, du mouvement sportif... - confirmant ainsi son rôle de carrefour majeur de...
À l’approche des fêtes de fin d’année, la Chambre de métiers de l’Ain a invité les artisans d’art à échanger, entre eux, et avec une représentante de la répression des fraudes. Dois-je étiqueter un vêtement réalisé sur mesure ? Peut-on regrouper l’affichage des prix ?...
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Dans un contexte de forte contraction de l’activité, la profession du BTP observe une baisse d’environ 20 % du nombre d’appels d’offres dans l’Ain sur les huit premiers mois de 2026 par rapport à 2025.
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En Savoie, deux tiers des interventions sont assurées par des sapeurs-pompiers volontaires. Pour que cette chaîne humaine ne se rompe pas, leur disponibilité repose aussi sur la solidarité des employeurs. Le SDIS sensibilise les entreprises à ce rôle crucial, tout en...
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Le vendredi 21 novembre 2025, la CCI Haute-Savoie organise la Nuit de l’Orientation à Annecy. Un événement gratuit pour les adultes en reconversion, les salariés en quête d’évolution, mais aussi les jeunes en réflexion sur leur avenir. Changer de voie, évoluer dans sa...
Enquête publique · Savoie
Département de la Savoie (73)
Département de la Savoie73500
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE
La Préfète de la Savoie informe le public que conformément à l’arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, une enquête publique est ouverte en mairie de Modane, du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
L’enquête porte sur une demande d’autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE).
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, pour que chacun puisse en prendre connaissance :
– en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h – 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h – 12h et 13h30 – 16h30),
– sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante :
– sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr .
Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur, recevra le public en mairie de Modane où il effectuera des permanences :
Un registre d’enquête sera ouvert en mairie de Modane pendant toute la durée de l’enquête pour que le public puisse y déposer ses observations et propositions.
Les observations peuvent également être adressées par écrit au commissaire enquêteur en mairie de Modane ou par voie électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr pendant toute la durée de l’enquête. Il est précisé que les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Les observations et propositions transmises par voie postale ainsi que les observations écrites reçues par le commissaire enquêteur lors des permanences, seront tenues à la disposition du public en mairie de Modane et seront intégrées au registre de l’enquête publique dans les meilleurs délais.
Les observations adressées par courrier électronique seront publiées sur le site internet des services de l’État.
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr .
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l’enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.
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