Beaufort : une production stable en 2024

L’assemblée générale du Syndicat de défense du fromage beaufort, qui s’est tenue le 9 décembre, a été marquée par l’approbation des comptes (le résultat de 124 795 € est affecté en réserve). La filière a stabilisé la production 2024 à 5 211 tonnes....

Éric Vial élu président de Crédit Agricole S.A.

Comme nous l’annoncions dans notre dernière édition, le Savoyard Éric Vial a été élu, le 16 décembre, à la présidence du conseil d’administration de Crédit agricole SA. Il préside le Crédit agricole des Savoie depuis 2018 et assure, depuis 2024,...

136 nouveaux logements étudiants d’ici mi-2026 à Annemasse

La Banque des territoires et le groupe CDC Habitat en Auvergne-Rhône-Alpes ont signé un contrat de prêt de 10,58 M€ visant à accélérer la production de logement étudiant. La résidence Celeno 2 (photo@ CDC Habitat) qui vise la certification NF HQE niveau “Excellent”,...

Cern : Ferney-Voltaire inaugure un réseau de chaleur inédit

Le réseau de chaleur urbain de Ferney-Voltaire a été inauguré le 12 décembre au cœur de la ZAC Ferney-Genève Innovation. Ce projet inédit en France repose sur une technologie d’anergie qui récupère la chaleur fatale produite par le LHC, l’accélérateur de particules du...

Réseau de chaleur Ferney-Voltaire. © Pays de Gex Agglo

Labellemontagne accélère sa diversification avec Exoloisirs

Le groupe Labellemontagne vient d’acquérir sept sites d’Exoloisirs, société iséroise spécialisée dans les parcs de ski nautique. L’exploitant de domaines skiables veut devenir un acteur clé du tourisme multisaison. Le gestionnaire de domaines skiables...

Chambéry : R3C labellisé « écoréseau de chaleur »

Le réseau de chaleur de la cluse de Chambéry (R3C), qui alimente les communes de Chambéry, Bassens, Cognin et La Motte-Servolex, vient, pour la 5e fois consécutive, d’obtenir le label national « écoréseau de chaleur » qui distingue les réseaux les plus performants...

11M€ pour le patrimoine bâti chambérien

La Ville de Chambéry a fait le point sur ses chantiers de rénovation en cours dans son patrimoine bâti. L’école élémentaire de Chambéry-le-Vieux accueille des travaux d’amélioration énergétique (2 M€) qui seront terminés fin 2026 ; un chantier identique est mené...

Les cures thermales toujours remboursées

Après plusieurs semaines d’incertitude concernant le maintien du remboursement des cures thermales, le monde du thermalisme est finalement rassuré : le budget de la Sécurité sociale ne prévoit pas leur déremboursement partiel. Dans les deux Savoie, quelque...

Tignes : la DSP est signée avec la SPL Altta

La commune de Tignes vient de concéder à la SPL Altta la délégation de service public (DSP) pour l’exploitation de son domaine skiable pendant trente ans, à compter du 1er juin 2026. Avec, à la clé, 500 millions d'euros...

Ain : audace et créativité pour The Papatissier

Installé dans une zone industrielle de Pont-d’Ain, l’établissement qui vient de fêter ses trois ans s’impose par son savoir-faire et sa convivialité. Si Laurent et Angélique Gigier ont fait le pari un peu fou d’ouvrir leur propre commerce artisanal, c’est un sacré...

The Papatissier, trois ans de passion 
avec Angélique et Laurent Gigier. ©Carole Muet

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Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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