Small : une maison éco-conçue au prix d’un appartement

La jeune société haut‑savoyarde Small construit à Passy son premier programme d’habitat abordable et durable. C’est dans un quartier pavillonnaire de Passy, que Small (écrit SMaLL commercialement)réalise sa première opération de promotion. Le chantier, qui a été lancé...

Pet at work : une meilleure qualité de vie au travail

Emmener son chien au bureau n’est plus une excentricité. Le "pet at work" progresse, soutenu par des entreprises soucieuses de créer un environnement de travail attractif afin de fidéliser les collaborateurs et d’attirer de jeunes talents. Selon plusieurs études, la...

Ain : un pan de l’histoire de Pérouges, lauréat de la Mission patrimoine

La Maison Sise face à la Porte d’En-Haut, véritable identité iconique de la cité, fait l’objet d’un projet de valorisation patrimoniale et artisanale. Le 1er septembre, la mission “Patrimoine en péril” portée par Stéphane Bern a dévoilé les 102 sites sélectionnés pour...

Pérouges depuis la tour de guet, avec vue sur le jardin médiéval. © Carole Muet

Ain : une transmission de père à fils pour EGTP

Mathieu Page succède à Jacques, à la tête de l'entreprise EGTP (spécialisée en réseaux humides), présente dans le paysage burgien depuis 1956. Spécialiste des réseaux humides à Péronnas, EGTP (25 personnes, 4 M€ de chiffre d'affaires) a organisé un gigot...

Les équipes d'EGTP © Thierry Moiroux

Publi-reportage | Golf des Alpes : un green entre lac et sommets

Au Golf des Alpes, chaque départ est une carte postale. Ici, la lumière du matin glisse sur le lac, les sommets découpent l’horizon, et le silence n’est troublé que par le vol d’un héron au-dessus des étangs. Facile d’accès depuis les stations de Haute-Savoie comme...

Territoire & transition : une conférence sur le SCoT Fier-Aravis

L’association pour une transition participative à Thônes et Collectif Fier-Aravis organisent le 24 septembre à 20 h à Thônes (espace Cœur des vallées) sur le schéma de cohérence territoriale (SCoT) Fier-Aravis sera soumis à l’enquête publique du 6 octobre au 12...

Droit des entreprises : un chef est-il forcément seul aux commandes ?

N'y a-t-il forcément qu'une seule et unique personne tout en haut de la pyramide ? Ou bien, un peu à l'image du Triumvirat de la Rome antique, ou des Aigles bicéphales de l'art héraldique, peut-on concevoir que le pouvoir exécutif, tout en étant souverain, se partage...

Le logement en Haute-Savoie, un (véritable) frein au recrutement

La chambre de commerce et d’industrie de Haute-Savoie a rendu dernièrement les résultats de sa dernière enquête sur le logement, dans le cadre du programme Mix’Cité 4. Les difficultés à se loger en Haute-Savoie sont devenues un vrai problème, y compris pour les...

Industrie : l’UIMM Haute-Savoie tire toujours la sonnette d’alarme

Le syndicat patronal dénonce une dégradation rapide de la conjoncture pour les entreprises fragilisées par le contexte national et international défavorable. L’Union des industries des métiers de la métallurgie (UIMM) 74 effectue sa rentrée 2025 dans un...

Bâtiment : le groupe Léon Grosse rachète TERH

Le groupe de BTP, dont le siège est à Aix-les-Bains, annonce l’acquisition de l’entreprise normande TERH, spécialisée en maçonnerie, taille de pierre et charpente pour la restauration de monuments historiques et patrimoniaux. Labellisée Entreprise du patrimoine vivant...

Chambéry : le lycée Costa-de-Beauregard se modernise

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Club Med : 1 400 postes à pourvoir dans les Alpes

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Enquête publique · Savoie

Avis prorogation d’enquête publique | Demande d'autorisation environnementale | Société Modanaise de Valorisation (SMV) | Modane (73)

Département 73 · 21 octobre 2026

Autorité
PREFECTURE DE LA SAVOIE

Avis d’enquête publique

Enquête publique

Objet de l’enquête

Installation classée pour la protection de l'environnement

PREFECTURE DE LA SAVOIE

PREFETURE DE LA SAVOIE

AVIS DE PROROGATION D’ENQUÊTE PUBLIQUE
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE

La Préfète de la Savoie informe le public que l’enquête publique ouverte par arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, initialement prévue du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026, prolongée de 14 jours sur décision du commissaire enquêteur du 22 septembre 2026, est prolongée de 45 jours par arrêté préfectoral n°ICPE-2026-089 en date du 16 octobre 2026 et se terminera le lundi 7 décembre 2026 à 17h00.
Cette enquête porte sur une demande d'autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE) sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
Le siège de l’enquête est fixé à la mairie de Modane (73500) sise place de l’hôtel de ville.
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public jusqu’au lundi 7 décembre 2026 à 17h00, pour que chacun puisse en prendre connaissance :
- en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h - 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h - 12h et 13h30 – 16h30),
-  sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3
-  sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante :pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Durant cette prolongation d’enquête, Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur assurera des permanences et recevra le public en mairie de Modane le vendredi 23 octobre 2026 de 9h00 à 12h00, le jeudi 19 novembre 2026 de 13h30 à 16h30 et le lundi 7 décembre 2026 de 13h30 à 17h00.
Pendant toute la durée de l’enquête, le public peut consulter et consigner ses observations et propositions :
- sur le registre d’enquête en format papier à la mairie de Modane, aux jours et heures d’ouverture au public sus-mentionnés,
- par courrier/voie postale à l’attention du commissaire enquêteur à la mairie de Modane. Celles-ci seront annexées au registre papier de l’enquête publique dans les meilleurs délais,
- par courrier électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr. Il est précisé que les courriels seront publiés sur le site internet des services de l’État dans le département de la Savoie. Les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l'enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.

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