L’exercice conduit le 30 septembre à la centrale nucléaire du Bugey a étudié simultanément deux scénarios différents, l’un techniques, l’autre sécuritaire. Dans le premier, les équipes d’exploitation et d’expertise devaient affronter un problème affectant les...
Antoine Armand, le maire d’Annecy, annonce avoir signé le permis de construire de la piscine des Marquisats. Une étape décisive qui marque son lancement concret. « Afin de ne pas allonger davantage les délais ni engendrer de coûts supplémentaires, l’équipe municipale...
Le groupe savoyard d’insertion Tri-Vallées est l’un des deux partenaires industriels engagés dans le redéploiement d’Envie Rhône-Alpes. Spécialiste de l’économie circulaire avec 35 000 tonnes de déchets traitées en 2025, la société coopérative savoyarde Tri-Vallées...
Mardi 13 octobre 2026, de 18 h à 20 h à Annecy, Apia (Administrateurs professionnels indépendants associés) de la région Alpes et In Extenso région Alpes organisent une conférence-débat intitulée "PME-ETI, anticiper l’imprévisible". Pascal Roux, président d'Apia...
Pour les Journées nationales de l'architecture, le CAUE de l'Ain (Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement) propose un programme de visites gratuites à travers le département le samedi 17 octobre. Autour du thème national « Réhabiliter : bâtir...
Spécialiste des roulements de haute précision, NTN Europe a noué un partenariat avec OCP Maintenance Solutions pour accélérer la maintenance prédictive. NTN Europe et OCP Maintenance Solutions, expert en maintenance industrielle, solutions digitales et intelligence...
Pour son 80e anniversaire, la Capeb (Confédération de l’artisanat et des petites entreprises du bâtiment) a présenté, le 30 septembre lors du salon Batimat, sa nouvelle identité visuelle. Après trente ans, l’organisation fait évoluer son logo tout en conservant ses...
Un vignoble français est toujours invité à partager l’affiche avec les vins bourguignons, lors de la Fête du Vin Bourru, à Nuits-Saint-Georges, organisée cette année les 17 et 18 octobre. Ainsi, pour cette 38e édition, l'appellation Bugey est à l’honneur, représentée...
Un an après le placement en redressement judiciaire d’ACI Group et de ses différentes entités, un collectif de salariés et ex salariés est en cours de création. Leur objectif est d’examiner les possibilités d’actions prud’homales. Le collectif indique par ailleurs...
Le comité agricole de territoire Bresse-Revermont-Val de Saône de la Chambre d’agriculture de l’Ain a élu Cyril Dégluaire à sa présidence. Installé à Saint-Cyr-sur-Menthon depuis 2004 au sein d’un GAEC familial, cet éleveur de volailles de Bresse est une figure...
Le 30 septembre, Enedis a remis 58 boîtes de jonction électriques au Greta CFA de l’Ain, sur son site d’Ambérieu-en-Bugey. Ces équipements seront mis à disposition des établissements partenaires du programme national « Ecoles des réseaux pour la transition énergétique...
Mardi 29 septembre 2026, Samuel Minot, le président de la FFB Auvergne-Rhône-Alpes et les présidents des fédérations départementales ont dénoncé le scandale de la Responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du bâtiment (REP PMCB)....
Frédéric Faure et Laurent Jouisse sont nommés "Banquiers Conseil" au sein du pôle "Banque des Décideurs en Région" de la Caisse d’Epargne Rhône Alpes. À travers ces deux nominations, la banque régionale entend intensifier son dialogue avec les dirigeants et les...
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À Neydens (74), découvrez le centre de loisirs UCPA Vitam, entre Annecy et Genève : un parc aquatique, un espace bien-être & spa, une salle de fitness, une salle d'escalade, des sports de raquettes, et une plaine de jeux indoor ! UCPA Vitam est un complexe de...
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Haut-Bugey Agglomération fait bouger les lignes en matière d’économie avec le lancement d’un nouveau projet de développement sur le territoire. Un écosystème industriel : l'école de production La Passerelle, une pépinière d’entreprises et un service de développement...
Enquête publique · Savoie
Préfecture de la Savoie (73)
Préfecture de la Savoie73500
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE
La Préfète de la Savoie informe le public que conformément à l’arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, une enquête publique est ouverte en mairie de Modane, du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
L’enquête porte sur une demande d’autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE).
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, pour que chacun puisse en prendre connaissance : – en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h – 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h – 12h et 13h30 – 16h30), – sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3 – sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur, recevra le public en mairie de Modane où il effectuera des permanences :
Un registre d’enquête sera ouvert en mairie de Modane pendant toute la durée de l’enquête pour que le public puisse y déposer ses observations et propositions.
Les observations peuvent également être adressées par écrit au commissaire enquêteur en mairie de Modane ou par voie électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr pendant toute la durée de l’enquête. Il est précisé que les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Les observations et propositions transmises par voie postale ainsi que les observations écrites reçues par le commissaire enquêteur lors des permanences, seront tenues à la disposition du public en mairie de Modane et seront intégrées au registre de l’enquête publique dans les meilleurs délais.
Les observations adressées par courrier électronique seront publiées sur le site internet des services de l’État.
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l’enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.
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