Le 1er juillet, la Chambre de commerce et d'industrie de l’Ain a accueilli une délégation de 16 managers du commerce venus des Hauts-de-Seine, dans le cadre d’un voyage d’études organisé par le Club des Managers du Commerce, en partenariat avec la CCI 01. Cette...
Pour pallier la désertification médicale et améliorer l’accès aux soins, Annemasse Agglo a signé officiellement, le 8 juillet, une convention avec l’Union des Mutuelles de France Mont-Blanc (UMFMB) pour la création d’un centre de santé dans l’écoquartier de l'Étoile à...
Le président de Duret Electricité, Robin Ribiollet (32 ans), a été élu à la tête du réseau Initiative Grand Annecy (IGA), lors de son assemblé générale. Il remplace Vincent Schmitt, qui a souhaité passé la main après sept années d’engagement. « Nous allons...
Des travaux de nuit seront effectués pour la pose d’un portique sur l’autoroute A41N, entraînant la fermeture de cette section dans les deux sens de circulation. La zone concernée s’étend entre la sortie n°17 d’Annecy Nord et la barrière de péage de Saint-Martin...
Avec sa vue imprenable sur le Revermont et le monastère royal de Brou, l’établissement vient enrichir l’offre d’hébergement dans l’Ain. « Aujourd’hui, nous n’inaugurons pas simplement un nouvel hôtel. Nous contribuons à construire une ville plus vivante, plus...
La 12e édition des Ambassadeurs économiques du département a fait la part belle aux entreprises qui vont de l’avant pour rester performantes et innovantes. «Le contexte économique est compliqué », résumait Thomas Colombari, responsable de l’antenne locale...
100% en ligne, feuilletez votre magazine ECO de l'Ain n°28 du 10 juillet 2025 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés. Le saviez-vous ?Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf, l'imprimer, mais aussi...
Après qu’il a été jugé, le 4 juillet, pour homicides et blessures involontaires dans le dossier de l’incendie de l’immeuble Isba à Courchevel 1850, qui a fait deux morts et une vingtaine de blessés en janvier 2019, son propriétaire Éric Claret-Tournier a décidé de...
Le jeudi 10 juillet, un nouveau foyer de dermatose nodulaire contagieuse (DNC) a été détecté sur la commune d'Entrelacs en Savoie, vient d'annoncer la préfecture de la Savoie. La suspicion de foyer à Saint-Jean-de-Chevelu a, quant à elle, été levée, suite aux...
Ludovic Morawa (49 ans) a été nommé, début juin, directeur général adjoint de Haute-Savoie Habitat, premier bailleur social du département (303 salariés, 142 M€ de CA). Entré dans l’entreprise il y a huit ans comme facilitateur et chargé de projets avant de se voir...
Le 5 juillet, l’archevêque de Chambéry, de Tarentaise et de Maurienne, Thibault Verny (59 ans), a succédé au cardinal O’Malley à la présidence de la Commission pontificale pour la protection des mineurs, dont il était membre depuis 2022. Cette décision du pape Léon...
Le 26 juin dernier, la centrale nucléaire du Bugey a inauguré sa nouvelle Garde opérationnelle postée (GOP), un dispositif unique en son genre sur le territoire de l’Ain. Mis en place au 1er juillet, ce service repose sur un détachement permanent de vingt...
À Genève, Wine District permet aux particuliers et aux entreprises de stocker leurs bouteilles de vin et de spiritueux dans les meilleures conditions. L’entreprise étend aussi ses activités à l’expertise et au négoce de vin. Au coeur du vignoble de Satigny, un...
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4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.
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Enquête publique · Savoie
Enquête publique
Installation classée pour la protection de l'environnement
PREFECTURE DE LA SAVOIE
PREFETURE DE LA SAVOIE
AVIS DE PROROGATION D’ENQUÊTE PUBLIQUE
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE
La Préfète de la Savoie informe le public que l’enquête publique ouverte par arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, initialement prévue du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026, prolongée de 14 jours sur décision du commissaire enquêteur du 22 septembre 2026, est prolongée de 45 jours par arrêté préfectoral n°ICPE-2026-089 en date du 16 octobre 2026 et se terminera le lundi 7 décembre 2026 à 17h00.
Cette enquête porte sur une demande d'autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE) sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
Le siège de l’enquête est fixé à la mairie de Modane (73500) sise place de l’hôtel de ville.
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public jusqu’au lundi 7 décembre 2026 à 17h00, pour que chacun puisse en prendre connaissance :
- en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h - 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h - 12h et 13h30 – 16h30),
- sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3
- sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante :pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Durant cette prolongation d’enquête, Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur assurera des permanences et recevra le public en mairie de Modane le vendredi 23 octobre 2026 de 9h00 à 12h00, le jeudi 19 novembre 2026 de 13h30 à 16h30 et le lundi 7 décembre 2026 de 13h30 à 17h00.
Pendant toute la durée de l’enquête, le public peut consulter et consigner ses observations et propositions :
- sur le registre d’enquête en format papier à la mairie de Modane, aux jours et heures d’ouverture au public sus-mentionnés,
- par courrier/voie postale à l’attention du commissaire enquêteur à la mairie de Modane. Celles-ci seront annexées au registre papier de l’enquête publique dans les meilleurs délais,
- par courrier électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr. Il est précisé que les courriels seront publiés sur le site internet des services de l’État dans le département de la Savoie. Les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l'enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.
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