Organisé depuis plus de 30 ans par la Chambre de Métiers et de l’Artisanat Auvergne-Rhône-Alpes, le concours Artinov a déjà permis à plus de 700 lauréats de se faire connaître et développer leur entreprise. Les prix 2026 ont été remis le 25 septembre aux six lauréats...
Vendredi 2 octobre, Grand Chambéry et l’Association savoyarde pour le développement des énergies renouvelables organisent la 3ᵉ édition du salon "Cap sur le biosourcé !" à Chambéry. Cet événement unique en Savoie rassemble une quinzaine d’acteurs du biosourcé afin de...
Six innovations ont été mises à l'honneur, jeudi 24 septembre 2026, à l’occasion du Congrès de Domaines skiables de France. Le Cluster Montagne et Domaines Skiables de France organisaient jeudi 24 septembre, à Valence, la 12e édition du Pitch Inno’ 2026. Pendant trois...
Depuis le 14 septembre, In Extenso Auvergne-Rhône-Alpes, filiale régionale du groupe d’expertise comptable, accueille les clients de son agence bressane à Saint-Denis-lès-Bourg. Cette installation, « au cœur d’une zone d’activité qui rassemble de nombreux acteurs...
Les élections sénatoriales du dimanche 27 septembre ont, sans surprise, confirmé l’implantation des sénateurs sortants. En Savoie, 1 248 électeurs sénatoriaux (essentiellement des élus locaux) étaient appelés aux urnes pour deux sièges à pourvoir, dans le cadre d’un...
Depuis ce 28 septembre, l’accès au camping de la Plaine Tonique, à Malafretaz, est interdit au public. La raison ? Grand Bourg Agglomération lance des travaux de modernisation de ses équipements. Ce chantier s’ajoute aux réaménagements de l’entrée et de la plage,...
A l’issue des élections sénatoriales de ce dimanche 27 septembre, Florence Blatrix Contat a été réélue sénatrice de l’Ain. Dans un communiqué, elle remercie les grands électeurs du département pour leur confiance renouvelée ainsi que ses colistiers Christophe Greffet,...
Elue sénatrice de l’Ain à l’issue des élections sénatoriales du 27 septembre, Véronique Baude a tenu à remercier les grands électeurs qui ont placé la liste L’Ain au Cœur en tête du scrutin avec 738 voix, soit 38,50 % des suffrages exprimés. Dans un message publié...
L’enquête réalisée du 18 au 22 septembre par la Confédération des artisans et petites entreprises du bâtiment (Capeb) Savoie auprès de ses adhérents montre qu’ils sont 96 % à ne pas parvenir à répercuter, auprès de leurs clients, la hausse des prix des carburants et...
Festival albertvillois du film documentaire et du livre, le Grand Bivouac fête cette année ses 25 ans. L’édition 2026 devrait être suivie par une évolution de son format. Les explications de son fondateur et président Guy Chaumereuil. Quel regard portez-vous sur...
La Chambre de commerce et d’industrie de l’Ain a participé pour la première fois de son histoire, aux Journées européennes du patrimoine, les 19 et 20 septembre. Un rendez-vous pour lequel elle ne s’est pas contentée d’ouvrir les portes de son Hôtel consulaire de...
La Chambre régionale des comptes recommande au conseil régional d’accompagner sa politique de soutien aux stations thermales d’objectifs et d’indicateurs de suivi. La Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes (CRC Aura) a publié vendredi...
À l'occasion de la sortie du Panorama économique des domaines skiables 2026-2027, ECO Savoie Mont Blanc est heureux de vous inviter à notre table ronde, le mardi 17 novembre 2026 de 10H30 à 15H00, au Base Camp Lodge Albertville (73). La table ronde sera animée par...
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Dans un contexte économique en constante évolution, l’intelligence artificielle devient un levier de performance incontournable. Que vous soyez dirigeant, commerçant, industriel ou acteur du tourisme et des services, la CCI Haute-Savoie vous donne rendez-vous pour un...
Au cours de leur carrière, de nombreux cadres se retrouvent confrontés à des périodes de transition professionnelle. Qu’il s’agisse d’un licenciement, d’un désir de reconversion ou d’un besoin de flexibilité, ces phases sont souvent synonymes d’incertitude. C’est dans...
Si Oyonnax Rugby propose de nombreuses expériences en jour de match au sein de son stade Charles-Mathon, le club de rugby aindinois propose également un large panel d’expériences originales et insolites pour les entreprises souhaitant organiser des séminaires ou...
Enquête publique · Savoie
Préfecture de la Savoie (73)
Préfecture de la Savoie73500
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE
La Préfète de la Savoie informe le public que conformément à l’arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, une enquête publique est ouverte en mairie de Modane, du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
L’enquête porte sur une demande d’autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE).
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, pour que chacun puisse en prendre connaissance : – en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h – 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h – 12h et 13h30 – 16h30), – sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3 – sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur, recevra le public en mairie de Modane où il effectuera des permanences :
Un registre d’enquête sera ouvert en mairie de Modane pendant toute la durée de l’enquête pour que le public puisse y déposer ses observations et propositions.
Les observations peuvent également être adressées par écrit au commissaire enquêteur en mairie de Modane ou par voie électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr pendant toute la durée de l’enquête. Il est précisé que les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Les observations et propositions transmises par voie postale ainsi que les observations écrites reçues par le commissaire enquêteur lors des permanences, seront tenues à la disposition du public en mairie de Modane et seront intégrées au registre de l’enquête publique dans les meilleurs délais.
Les observations adressées par courrier électronique seront publiées sur le site internet des services de l’État.
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l’enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.
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