Sénat : Cyril Pellevat aux affaires économiques

Cyril Pellevat, sénateur de la Haute-Savoie, vient d’être reconduit dans ses fonctions de vice-président de la commission des Affaires européennes du Sénat. Il a également été nommé, pour la première fois, membre de la commission des Affaires économiques.

Ain : Deux chefs étoilés invités au Domaine des Saveurs

Le Domaine des Saveurs – Les Planons, à Saint-Cyr-sur-Menthon, propose deux séances de démonstrations-dégustations les 11 et 18 octobre en compagnie des chefs Didier Goiffon et Andréas Baehr. Le 11 octobre, le chef étoilé Didier Goiffon, à la tête du restaurant La...

Didier Goiffon et Andréas Baehr. © DR

World with women : mobilisation à Chambéry

Que se passerait-il si, pendant une journée, les femmes s’arrêtaient ? Si elles suspendaient leurs activités professionnelles et domestiques ? La journée de mobilisation mondiale, le 13 octobre, appelée World with women, a justement pour objectif de rendre...

Un centre de santé à Saint-Rambert-en-Bugey

Inauguré le 5 octobre à Saint-Rambert-en-Bugey, le centre de santé de l’Albarine est en service depuis le 30 septembre. Quatre médecins y assurent les consultations du lundi au jeudi de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures, le vendredi de 9 heures à 12...

Lors de l'inauguration du Centre de santé l'Albarine. © Département de l'Ain

Artinov Savoie : cinq entreprises récompensées

La Chambre de métiers et de l’artisanat de la Savoie (CMA 73) vient de procéder à la traditionnelle remise des prix de son concours Artinov, qui récompense les entreprises dont les capacités d’innovation, de développement et d’adaptation au monde actuel sont les plus...

Base Camp Summit : une première édition prometteuse

Le 5 octobre, le groupe Base Camp Lodge, dirigé par Thierry Schoenauer et Michel Porcel, organisait la première édition du Base Camp Summit. L’événement a réuni environ 200 acteurs économiques, élus et sportifs de haut niveau de la Savoie autour d’un enjeu commun :...

Zag mise sur le « réenchantement » pour relancer le ski

Face à un marché du ski en recul, Zag Skis change de trajectoire. Avec une gamme repensée, une nouvelle stratégie commerciale et 5 millions d’euros levés, la marque chamoniarde accélère pour réinventer son modèle et reconquérir les skieurs. Partenaire du High Five...

Ca pulse chez Puls

Puls, pépinière basée à Annemasse dédiée à la ville durable et innovante et partenaire de la French Tech Alpes - Genevois français, lance un appel à candidatures pour sa prochaine promotion d’entrepreneurs engagés. La structure accompagne les porteurs de projets et...

Salon du Made in France : deux entreprises haut-savoyardes au rendez-vous

Le made in France a toujours la cote. Pour sa 14e édition, organisée du 12 au 15 novembre, à Paris, MIF Expo réunira 1 000 exposants et devrait attirer 110 000 visiteurs. Parmi eux, plus de 200 professionnels exposeront au pavillon dédié à l’artisanat, avec 20...

Dagneux : l’Ucad reçoit le Trophée André Guillermier

L’Union commerciale et artisanale de Dagneux (Ucad) a reçu le Trophée André Guillermier à l’occasion de la soirée commerce organisée par la CCI de l’Ain au Mob Coworking, à Bourg-en-Bresse, le 5 octobre dernier. Créée il y a 19 ans, cette distinction récompense chaque...

Ain : Enedis modernise le réseau électrique à Manziat

Le gestionnaire du réseau d’électricité, Enedis, a engagé d’importants travaux à Manziat, pour un montant de 300 000 euros. Le chantier consiste à enfouir puis déposer une ligne électrique haute tension, mais aussi à remplacer deux postes de transformation sur poteaux...

Chantier sur le réseau électrique à Manziat. © Enedis

Bourse : tout voir >

PUBLIEZ VOTRE ANNONCE LÉGALE EN LIGNE

Devis immédiat 24h/24
Attestation parution par mail
Paiement CB sécurisé

LE CHIFFRE DE LA SEMAINE

4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.

ABONNEZ-VOUS

10.90€ / mois
Paiement CB sécurisé
Déblocage immédiat
Tous les contenus premium
Résiliable à tout moment

PUBLICITÉ :

PUBLI-REPORTAGES :

ECO LEGAL CERTIFY : TOUTES NOS ANNONCES ECO

 

← Retour aux résultats

Annonces judiciaires et légales · Ain

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

Pour avis
Le notaire

Référence : 338933

ECO LegAl Certify Copyright © 2026 GROUPE ECOMEDIA | ECO LegAl Certify, marque déposée.

Tous droits réservés, sous réserve des licences applicables aux composants tiers.

Newsletter

Abonnez-vous à notre newsletter hebdomadaire (chaque lundi à 7H00)

Linkedin

Suivez-nous sur nos pages Linkedin dédiées à l'économie de vos territoires

Abonnement

Restez informé.e en vous abonnant à nos publications économiques

Annonce légale

Devis instantané, publication et attestation sans délai, paiement CB sécurisé