À la suite des violences survenues le 17 octobre et des dégradations visant notamment plusieurs mairies, l’Association des maires de France de l’Ain (AMF01) appelle à la mobilisation des élus du département. Dans un communiqué, l’association condamne fermement les...
Déjà vice-présidente du Club des entreprises de l’Université Savoie Mont Blanc, Laurence Tible, directrice générale de Stäubli Faverges, en devient la présidente. Elle succède à Olivier Salaun, dirigeant d’Atral Group. En cette année des 35 ans du Club, cette...
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L’État et la Région Auvergne-Rhône-Alpes s’engagent à mettre chacun 150 M€ « pour développer dans la région les infrastructures de transport indispensables à la réussite des Jeux ». Le réseau routier bénéficiera d’un quart de cette somme, le reste allant au...
L’organisation professionnelle s’alarme de la situation et espère une relance des commandes publiques, pour "répondre aux besoins" et aux "impératifs de sécurité et d'aménagement du territoire" liés au changement climatique. Alors que l'activité des Travaux Publics se...
Le centre de recherche franco-suisse sur les particules, le Cern, et le champion français de l’intelligence artificielle, Mistral AI, viennent d’annoncer les prémisses d’un partenariat stratégique à long terme, avec « pour ambition de développer un seul et unique...
Une convention entre le Département de la Haute-Savoie et le Pôle métropolitain du Genevois français entérine l'affectation de 20,2 M€ à deux projets liés aux transports en commun sur Annemasse. Martial Saddier, Président du Département de la Haute-Savoie, et Gabriel...
Le voici. Ce premier numéro mensuel d’Eco Savoie Mont Blanc marque une nouvelle étape dans l’histoire de notre journal. Un moment important, préparé avec enthousiasme et porté par une conviction : dans un monde où l’information circule toujours plus vite, prendre le...
Après sept mois de travaux, le pont de Brégnier-Cordon, qui relie l’Ain et l’Isère au-dessus du Rhône, rouvrira à la circulation le 30 octobre, sous réserve de conditions météorologiques favorables. Situé entre Brégnier-Cordon (Ain) et Aoste (Isère), cet ouvrage,...
La commune de Bresse Vallons a reçu une mention spéciale dans la catégorie « Espace public et aménagements paysagers » ainsi que le Prix du public au concours Valeurs d’exemples, organisé par l’Union régionale des CAUE d’Auvergne-Rhône-Alpes. Cette double distinction...
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Pour la première fois, l’Etudiant propose un Salon de l’Etudiant à Bourg-en-Bresse, le 17 octobre à Ainterexpo. Destiné aux lycéens, étudiants et à leurs parents, l’événement réunira établissements d’enseignement supérieur, organismes de formation, institutions et...
Point de vue. Chargée de la transformation environnementale chez Conductix-Wampfler à Belley, Peggy Deuscht est intervenue sur ce thème lors des 90 ans de l’UIMM de l’Ain. « Réduire nos impacts et nous adapter au changement climatique sont deux missions distinctes,...
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Dans un contexte de forte contraction de l’activité, la profession du BTP observe une baisse d’environ 20 % du nombre d’appels d’offres dans l’Ain sur les huit premiers mois de 2026 par rapport à 2025.
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Enquête publique · Savoie
Département de la Savoie (73)
Département de la Savoie73500
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE
La Préfète de la Savoie informe le public que conformément à l’arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, une enquête publique est ouverte en mairie de Modane, du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
L’enquête porte sur une demande d’autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE).
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, pour que chacun puisse en prendre connaissance :
– en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h – 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h – 12h et 13h30 – 16h30),
– sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante :
– sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr .
Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur, recevra le public en mairie de Modane où il effectuera des permanences :
Un registre d’enquête sera ouvert en mairie de Modane pendant toute la durée de l’enquête pour que le public puisse y déposer ses observations et propositions.
Les observations peuvent également être adressées par écrit au commissaire enquêteur en mairie de Modane ou par voie électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr pendant toute la durée de l’enquête. Il est précisé que les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Les observations et propositions transmises par voie postale ainsi que les observations écrites reçues par le commissaire enquêteur lors des permanences, seront tenues à la disposition du public en mairie de Modane et seront intégrées au registre de l’enquête publique dans les meilleurs délais.
Les observations adressées par courrier électronique seront publiées sur le site internet des services de l’État.
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr .
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l’enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.
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