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Réseau de chaleur : Rumilly combinera solaire thermique et biomasse

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Mondiaux de cyclisme : le permis du stade BMX suspendu

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Photovoltaïque : ATMB partenaire de Solarhona

Exploitante de l’Autoroute et de la route blanches, ATMB a signé un accord de partenariat avec Solarhona, filiale de la Compagnie nationale du Rhône, pour développer des centrales solaires sur des délaissés autoroutiers, entre l’Ain et la Haute-Savoie. Le potentiel de...

Vivacy veut devenir le leader de l’esthétique régénérative

À Archamps, Vivacy, spécialiste de l’acide hyaluronique, accélère à l’international et enchaîne les acquisitions pour s’ériger en leader mondial de l’esthétique régénérative. Dans un secteur en pleine transformation, Vivacy se donne les moyens de ses ambitions pour...

Votre magazine ECO Savoie Mont Blanc du 22 mai 2026

100% en ligne, feuilletez directement votre magazine ECO Savoie Mont Blanc n°21 du 22 mai 2026 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés. Édition Savoie (73) : Édition Haute-Savoie (74) : Le saviez-vous ? Depuis notre liseuse en ligne, vous pouvez...

Voie verte du lac d’Annecy : la 2e tranche est terminée

Les travaux de la voie verte du lac d’Annecy se poursuivent avec l’inauguration, le 19 mai, de la deuxième tranche, reliant le chemin du Crêt à celui des Grands Prés à Sevrier, sur 2,3 km. L’équipement comprend une voie cyclable de 5 mètres de large, une bande...

Éric Laboureix, élu président de l’OT de la Grande Plagne

Dans le cadre du renouvellement du directoire de l'Office de tourisme de la Grande Plagne, Eric Laboureix, premier adjoint au maire également à la tête de plusieurs magasins de sport et d'une société d'événementiel, prend la présidence. Il succède à Pierre Gonthier,...

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La société annécienne Altimax, experte en communication digitale, s'est placée sous la protection du tribunal de commerce pour poursuivre son activité. Altimax, agence de conseil en marketing, communication et stratégie digitale installée à Chavanod, a demandé, le...

Vers un tourisme « plus raisonné » autour du lac d’Annecy ?

Sur le bateau L’Arcalod, Grand Annecy Tourisme a présenté, dans les grandes lignes, sa feuille de route pour 2026. «  Nous devons développer le tourisme d’une nouvelle façon  », c’est par ces mots que Vanessa Bruno, présidente de la société publique locale (SPL) Grand...

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Enquête publique · Savoie

Avis d’enquête publique | Département de la Savoie (73) | Exploitation d’une carrière | Modane

Département 73 · 21 août 2026

Autorité
Département de la Savoie
Clôture
9 octobre 2026

Avis d’enquête publique

Département de la Savoie (73)

Département de la Savoie73500

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE

INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT

COMMUNE DE MODANE

La Préfète de la Savoie informe le public que conformément à l’arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, une enquête publique est ouverte en mairie de Modane, du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».

L’enquête porte sur une demande d’autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE).

Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, pour que chacun puisse en prendre connaissance :

– en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h – 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h – 12h et 13h30 – 16h30),

–  sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante :

https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3

–  sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr .

Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur, recevra le public en mairie de Modane où il effectuera des permanences :

  • mardi 8 septembre 2026 de 9h00 à 12h00
  • mercredi 16 septembre 2026 de 9h00 à 12h00
  • vendredi 25 septembre 2026 de 13h30 à 16h30
  • jeudi 1er octobre 2026 de 9h00 à 12h00
  • vendredi 9 octobre 2026 de 13h30 à 16h30

Un registre d’enquête sera ouvert en mairie de Modane pendant toute la durée de l’enquête pour que le public puisse y déposer ses observations et propositions.

Les observations peuvent également être adressées par écrit au commissaire enquêteur en mairie de Modane ou par voie électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr pendant toute la durée de l’enquête. Il est précisé que les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).

Les observations et propositions transmises par voie postale ainsi que les observations écrites reçues par le commissaire enquêteur lors des permanences, seront tenues à la disposition du public en mairie de Modane et seront intégrées au registre de l’enquête publique dans les meilleurs délais.

Les observations adressées par courrier électronique seront publiées sur le site internet des services de l’État.

Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr .

Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l’enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.

L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.

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