Chez Alpes Léman marbrerie, la pierre est précieuse

Le marbrier de Gaillard a investi dans deux machines pour augmenter sa capacité de production et réduire sa consommation d’eau. Lorsqu’il était enfant, Renaud Bouly ramassait de jolis cailloux qui trouaient ses poches. Quarante ans plus tard, à l’occasion de cet...

Des locaux à la mesure de MCE Metrology

Experte dans les solutions de contrôle qualité, la société haut-savoyarde MCE Metrology s’installera cet été dans des locaux plus grands et plus vertueux. Engagée en 2025, la construction du nouveau siège de MCE Metrology s’achèvera en juillet en vue d’un emménagement...

Immobilier : relance du marché mais pauvreté de l’offre

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Le GROUPE ECOMEDIA lance son nouveau site web ce lundi 11 mai 2026

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Hôtellerie : un nouveau rachat pour la Compagnie du Mont-Blanc

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Votre magazine ECO Savoie Mont Blanc du 8 mai 2026

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4DXLab : l’impression 3D version XXL

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Collectivité : Châtel s’engage à de meilleures pratiques

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Montagne : la Setam explore de nouvelles pistes de croissance cet été

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JOP 2030 : des ambitions et des actes

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Médico-social : le Centre Arthur Lavy se dote d’un nouveau bâtiment

Lancée en 2025 à Thorens, la construction des locaux de la Maison d'accueil spécialisée Arthur Lavy s’achèvera en 2027 pour un montant de 38 millions d’euros. En 2027, la Maison d’accueil spécialisée (MAS) Arthur Lavy s’installera dans un nouvel...

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Enquête publique · Savoie

Avis prorogation d’enquête publique | Demande d'autorisation environnementale | Société Modanaise de Valorisation (SMV) | Modane (73)

Département 73 · 21 octobre 2026

Autorité
PREFECTURE DE LA SAVOIE

Avis d’enquête publique

Enquête publique

Objet de l’enquête

Installation classée pour la protection de l'environnement

PREFECTURE DE LA SAVOIE

PREFETURE DE LA SAVOIE

AVIS DE PROROGATION D’ENQUÊTE PUBLIQUE
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE

La Préfète de la Savoie informe le public que l’enquête publique ouverte par arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, initialement prévue du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026, prolongée de 14 jours sur décision du commissaire enquêteur du 22 septembre 2026, est prolongée de 45 jours par arrêté préfectoral n°ICPE-2026-089 en date du 16 octobre 2026 et se terminera le lundi 7 décembre 2026 à 17h00.
Cette enquête porte sur une demande d'autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE) sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
Le siège de l’enquête est fixé à la mairie de Modane (73500) sise place de l’hôtel de ville.
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public jusqu’au lundi 7 décembre 2026 à 17h00, pour que chacun puisse en prendre connaissance :
- en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h - 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h - 12h et 13h30 – 16h30),
-  sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3
-  sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante :pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Durant cette prolongation d’enquête, Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur assurera des permanences et recevra le public en mairie de Modane le vendredi 23 octobre 2026 de 9h00 à 12h00, le jeudi 19 novembre 2026 de 13h30 à 16h30 et le lundi 7 décembre 2026 de 13h30 à 17h00.
Pendant toute la durée de l’enquête, le public peut consulter et consigner ses observations et propositions :
- sur le registre d’enquête en format papier à la mairie de Modane, aux jours et heures d’ouverture au public sus-mentionnés,
- par courrier/voie postale à l’attention du commissaire enquêteur à la mairie de Modane. Celles-ci seront annexées au registre papier de l’enquête publique dans les meilleurs délais,
- par courrier électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr. Il est précisé que les courriels seront publiés sur le site internet des services de l’État dans le département de la Savoie. Les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l'enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.

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