Les guides en cordée à Tignes

Après Chamonix l’an passé, le rassemblement annuel des guides de montagne, organisé par leur syndicat national (SNGM), a lieu cette année à Tignes, du 7 au 9 décembre. Au menu, ateliers professionnels, rendez-vous statutaires (assemblées générales), diffusion de films...

Protection des données : Êtes-vous prêts pour mai 2018 ?

La RGPD entre bientôt en vigueur. Les entreprises vont devoir analyser quelles données elles collectent, pourquoi et si elles doivent les déclarer. Directive européenne, la réglementation générale de la protection des données entre en vigueur le 25 mai 2018. Fichiers...

L'édito de Myriam Denis : "Jeu d'enfant"

Aujourd’hui, jeudi 7 décembre, mon fils a trois ans. Trois ans ! Pour moi, encore un bébé, pour lui, déjà un grand. Haut comme trois pommes (polyphosphatées et couvertes de pesticides), pianotant régulièrement sur mon téléphone portable (dès qu’il peut l’attraper au...

L'innovation au cœur de l'artisanat

Le département a organisé son troisième forum économique, jeudi 30 novembre autour de l'artisanat. un secteur porté par l’innovation permanente. Dans l'artisanat, l’innovation peut être plurielle quelle que soit l’activité. Si l’enquête réalisée par Opinions en...

Forum Economique 2017, artisanat et innovation

Votre magazine ECO de l’Ain du 7 décembre 2017

100% en ligne, feuilletez votre magazine Eco de l'Ain n°12160 du 7 décembre 2017 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés Premium. Le saviez-vous ? Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf (nécessite un...

Musilac Mont Blanc dévoile sa programmation

Du 19 au 21 avril le festival pop rock Musilac se déportera à Chamonix. Des noms d’artistes viennent d’être dévoilés : Texas, Rag’n’Bone man, Shaka Ponk, Beth Ditto, Stéphane Eicher… seront présents. Ouverture de la billetterie vendredi 1er décembre à 10 h,...

Musilac Mont Blanc dévoile sa programmation

Du 19 au 21 avril le festival pop rock Musilac se déportera à Chamonix. Des noms d’artistes viennent d’être dévoilés : Texas, Rag’n’Bone man, Shaka Ponk, Beth Ditto, Stéphane Eicher… seront présents. Ouverture de la billetterie vendredi 1er décembre à 10 h,...

Musilac Mont Blanc dévoile sa programmation

Du 19 au 21 avril le festival pop rock Musilac se déportera à Chamonix. Des noms d’artistes viennent d’être dévoilés : Texas, Rag’n’Bone man, Shaka Ponk, Beth Ditto, Stéphane Eicher… seront présents. Ouverture de la billetterie vendredi 1er décembre à 10 h,...

Maulin.ski conserve l’exploitation de Saint-Sorlin

Le groupe Maulin.ski et sa filiale Samso viennent de signer avec la commune de Saint- Sorlin-d’Arves un nouveau contrat de délégation de service public (DSP) pour l’exploitation du domaine skiable. D’une durée de 40 ans, cette DSP s’accompagne d’un plan minimum...

100 % de réussite à l’EGC de Bourg

La 4e promotion de l’École de gestion et commerce (EGC) de l’Ain – Bourg-en-Bresse a été diplômée vendredi 1er décembre, en présence de son parrain ,Stéphane Duclos-Colas, dirigeant de l’entreprise Lucien Colas. Cette promotion de 18 élèves sort avec 100 % de...

Chamonix, la plus en « vues » sur Instagram

Il fallait en avoir l'idée... Likibu, le comparateur de locations de vacances, vient de publier le top 15 des stations françaises les plus représentées sur Instagram. Et Savoie Mont Blanc fait le plein avec douze stations dans la short list. En tête des stations...

Le Brexit en 3 points

Qui est concerné ? Brexit, c’est la contraction de British exit, c’est-à-dire la sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne. Une décision prise par référendum populaire à 51,9%. Pour rappel, le Royaume-Uni (RU), réunit la Grande-Bretagne (qui elle-même rassemble...

Votre supplément ActivMag AIN de novembre 2017 !

100% en ligne, feuilletez votre magazine ACTIVMAG de l'Ain de novembre 2017 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Le saviez-vous ? Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf (nécessite un compte Calaméo gratuit), l'imprimer,...

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LE CHIFFRE DE LA SEMAINE

4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.

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Annonces judiciaires et légales · Ain

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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