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Sur le territoire savoyard, 24 communes rurales bénéficient du dispositif Villages d’avenir, lancé en 2024 par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Destiné aux communes de moins de 3 500 habitants, il vise à apporter aux maires une ingénierie...
À Bellignat, le Centre technique Industrie de la plasturgie et des composites (CT IPC) et Smart Plastic Products (S2P) ouvrent leurs portes le 22 octobre de 8 h 30 à 12 h 30. Un événement organisé dans le cadre de l’EDIH (European digital innovation hub) Polytronics,...
Après une activité soutenue en début d'année, l’immobilier en Savoie Mont Blanc marque une pause. Malgré des ventes en hausse, l’accès au crédit se complique, tandis que la pénurie locative et la crise du neuf s'aggravent. Le point avec la Fnaim. Après un premier...
L’organisation a décliné cet anniversaire au passé, au futur et au présent, à travers différents temps forts, jeudi 8 octobre. Un livre, “Une terre forgée par l'industrie”, un hommage aux premiers adhérents, mais aussi l’inauguration d’un Wall of Fame, un mur des...
100% en ligne, feuilletez directement votre magazine ECOMECA n°114 d'octobre 2026 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Accès offert. Le saviez-vous ? Depuis notre liseuse en ligne, vous pouvez consulter la publication en plein écran, télécharger le document au...
Opposée depuis le premier jour au projet de liaison autoroutière A 412 entre Machilly et Thonon-les-Bains (Haute-Savoie), la Ville de Genève, soutenue par six communes, a déposé un référé-suspension, a annoncé le Conseil administratif dans un communiqué publié le 8...
« Cette part est énorme. » Tel est le slogan d’une campagne lancée par la Banque Populaire Bourgogne-Franche-Comté et pays de l’Ain (BPBFC) pour inciter le public à devenir sociétaire ou, autrement dit, à « prendre leur part », à « participer...
Les premiers aménagements autour de la tour du Plantay sont désormais visibles. Dans sa dernière newsletter, la SPL Dombes Tourisme publie une photo du site patrimonial et historique entouré de terres fraîchement terrassées. « Un sentier piéton sur pilotis est...
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Implanté à Arinthod, dans le Jura, Smoby Toys devient le premier fabricant français de jouets certifié par le Laboratoire national de métrologie et d’essais (LNE) selon le référentiel « Incorporation de Matières Plastiques Recyclées ». Cette certification atteste de...
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A l’occasion de la semaine des métiers du BTP, l’Afpa de Chambéry ouvre ses portes le 15 octobre au matin, aux personnes souhaitant découvrir le secteur du bâtiment et les formations dispensées par l’établissement. Visite des plateaux techniques, échanges avec des...
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Dans un contexte de forte contraction de l’activité, la profession du BTP observe une baisse d’environ 20 % du nombre d’appels d’offres dans l’Ain sur les huit premiers mois de 2026 par rapport à 2025.
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À compter de septembre 2026, la facturation électronique devient une obligation pour toutes les entreprises françaises. Une réforme structurante, encore mal comprise, qui impose dès aujourd’hui anticipation, choix d’outils et accompagnement pour éviter de subir la...
Les 28 et 29 janvier 2026, la CCI Haute-Savoie vibrera au rythme PULCCI Impuls’, un rendez-vous majeur pour les nouveaux entrepreneurs souhaitant accélérer leur développement. Vous avez récemment créé votre société et cherchez à optimiser vos performances, structurer...
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Enquête publique · Savoie
Prorogation enquête publique
Société Modanaise de Valorisation (SMV),
PREFECTURE DE LA SAVOIE
AVIS DE PROROGATION D’ENQUÊTE PUBLIQUE
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE
La Préfète de la Savoie informe le public que conformément à l’article L. 123-9 du Code de l’environnement, et sur décision du commissaire enquêteur en date du 22 septembre 2026, l’enquête publique ouverte par arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, initialement prévue du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026, est prolongée de 14 jours et se terminera le vendredi 23 octobre 2026 à 12h00.
Cette enquête dont le siège est fixé à la mairie de Modane (73500) sise place de l’hôtel de ville, porte sur la demande d'autorisation environnementale unique présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
Durant cette prolongation d’enquête, Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur :
- organisera une réunion publique d’information et d’échanges avec le public qui se tiendra le mercredi 7 octobre 2026 à 18h00 à la salle des fêtes Fabrice Melquiot sise place de l’Europe 73500 Modane.
- assurera une permanence supplémentaire et recevra le public en mairie de Modane le vendredi 23 octobre 2026, de 9h00 à 12h00.
Les modalités de consultation du dossier d’enquête et de dépôt des observations restent celles définies dans l’arrêté préfectoral sus-mentionné.
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public pour que chacun puisse en prendre connaissance :
- en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h - 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h - 12h et 13h30 – 16h30),
- sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3-
- sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Pendant toute la durée de l’enquête, le public peut consulter et consigner ses observations et propositions :
- sur le registre d’enquête en format papier à la mairie de Modane, aux jours et heures d’ouverture au public sus-mentionnés,
- par courrier/voie postale à l’attention du commissaire enquêteur à la mairie de Modane. Celles-ci seront annexées au registre papier de l’enquête publique dans les meilleurs délais.
- par courrier électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr
Il est précisé que les courriels seront publiés sur le site internet des services de l’État dans le département de la Savoie. Les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
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