Sur le territoire savoyard, 24 communes rurales bénéficient du dispositif Villages d’avenir, lancé en 2024 par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Destiné aux communes de moins de 3 500 habitants, il vise à apporter aux maires une ingénierie...
À Bellignat, le Centre technique Industrie de la plasturgie et des composites (CT IPC) et Smart Plastic Products (S2P) ouvrent leurs portes le 22 octobre de 8 h 30 à 12 h 30. Un événement organisé dans le cadre de l’EDIH (European digital innovation hub) Polytronics,...
Après une activité soutenue en début d'année, l’immobilier en Savoie Mont Blanc marque une pause. Malgré des ventes en hausse, l’accès au crédit se complique, tandis que la pénurie locative et la crise du neuf s'aggravent. Le point avec la Fnaim. Après un premier...
L’organisation a décliné cet anniversaire au passé, au futur et au présent, à travers différents temps forts, jeudi 8 octobre. Un livre, “Une terre forgée par l'industrie”, un hommage aux premiers adhérents, mais aussi l’inauguration d’un Wall of Fame, un mur des...
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Opposée depuis le premier jour au projet de liaison autoroutière A 412 entre Machilly et Thonon-les-Bains (Haute-Savoie), la Ville de Genève, soutenue par six communes, a déposé un référé-suspension, a annoncé le Conseil administratif dans un communiqué publié le 8...
« Cette part est énorme. » Tel est le slogan d’une campagne lancée par la Banque Populaire Bourgogne-Franche-Comté et pays de l’Ain (BPBFC) pour inciter le public à devenir sociétaire ou, autrement dit, à « prendre leur part », à « participer...
Les premiers aménagements autour de la tour du Plantay sont désormais visibles. Dans sa dernière newsletter, la SPL Dombes Tourisme publie une photo du site patrimonial et historique entouré de terres fraîchement terrassées. « Un sentier piéton sur pilotis est...
Apparu au pied du glacier de la Grande Motte, à 3000 m d’altitude, en 2019, le lac du Rosolin fait l’objet, depuis 2023, d’une surveillance rapprochée et d’un programme de travaux conséquent. L’éventualité de sa vidange inopinée et rapide, qui menacerait...
Implanté à Arinthod, dans le Jura, Smoby Toys devient le premier fabricant français de jouets certifié par le Laboratoire national de métrologie et d’essais (LNE) selon le référentiel « Incorporation de Matières Plastiques Recyclées ». Cette certification atteste de...
Face à la hausse du prix des carburants, comment modifier durablement ses habitudes de déplacement ? C’est la question au cœur de la rencontre « Au plaisir de se déplacer autrement », organisée le 15 octobre à Bourg-en-Bresse par le Conseil de développement de Grand...
A l’occasion de la semaine des métiers du BTP, l’Afpa de Chambéry ouvre ses portes le 15 octobre au matin, aux personnes souhaitant découvrir le secteur du bâtiment et les formations dispensées par l’établissement. Visite des plateaux techniques, échanges avec des...
La troisième tranche de travaux de la Voie verte en rive ouest du lac d’Annecy va débuter le 12 octobre. Il s’agira, comme pour les deux tranches précédentes, d’élargir la chaussée à 5 mètres, augmentée d’un mètre trente de bande piétonne. Le tronçon concerne 2,3...
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Dans un contexte de forte contraction de l’activité, la profession du BTP observe une baisse d’environ 20 % du nombre d’appels d’offres dans l’Ain sur les huit premiers mois de 2026 par rapport à 2025.
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À compter de septembre 2026, la facturation électronique devient une obligation pour toutes les entreprises françaises. Une réforme structurante, encore mal comprise, qui impose dès aujourd’hui anticipation, choix d’outils et accompagnement pour éviter de subir la...
Les 28 et 29 janvier 2026, la CCI Haute-Savoie vibrera au rythme PULCCI Impuls’, un rendez-vous majeur pour les nouveaux entrepreneurs souhaitant accélérer leur développement. Vous avez récemment créé votre société et cherchez à optimiser vos performances, structurer...
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Enquête publique · Savoie
Département de la Savoie (73)
Département de la Savoie73500
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE
La Préfète de la Savoie informe le public que conformément à l’arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, une enquête publique est ouverte en mairie de Modane, du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
L’enquête porte sur une demande d’autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE).
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, pour que chacun puisse en prendre connaissance :
– en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h – 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h – 12h et 13h30 – 16h30),
– sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante :
– sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr .
Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur, recevra le public en mairie de Modane où il effectuera des permanences :
Un registre d’enquête sera ouvert en mairie de Modane pendant toute la durée de l’enquête pour que le public puisse y déposer ses observations et propositions.
Les observations peuvent également être adressées par écrit au commissaire enquêteur en mairie de Modane ou par voie électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr pendant toute la durée de l’enquête. Il est précisé que les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Les observations et propositions transmises par voie postale ainsi que les observations écrites reçues par le commissaire enquêteur lors des permanences, seront tenues à la disposition du public en mairie de Modane et seront intégrées au registre de l’enquête publique dans les meilleurs délais.
Les observations adressées par courrier électronique seront publiées sur le site internet des services de l’État.
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr .
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l’enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.
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