Réglementation : menace sur la filière porcine

Appliquée aux élevages, durcie en septembre, une directive européenne visant à limiter les émissions d'ammoniaque de l’industrie met les acteurs régionaux en émois. « Nous avons investi 2,7 M€, il y a quatre ans. Nous sommes aujourd’hui aux normes. Mais si les...

Salaison La Bresse à Servas © SJ

Votre magazine ECO de l’Ain du 12 février 2026

100% en ligne, feuilletez votre magazine ECO de l'Ain n°7 du 12 février 2026 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés. Le saviez-vous ?Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf, l'imprimer, mais aussi...

Un BTS Maintenance ouvre à Ambérieu-en-Bugey

À la rentrée 2026, le lycée Alexandre Bérard d’Ambérieu-en-Bugey ouvrira un BTS Maintenance des Systèmes, option systèmes de production, proposé à 100 % en apprentissage. Portée par le Greta CFA de l’Ain et le Club des entreprises du Parc Industriel de la Plaine de...

Gamevestor veut réinventer l’investissement dans le jeu vidéo

La startup annécienne finalise une levée de fonds supérieure à 1 million d’euros pour lancer sa plateforme d’investissement participatif dédiée au financement des jeux vidéo. Son ambition : devenir leader en Europe. Alors que les joueurs de jeux vidéo sont...

À Genève, une serre inédite tournée vers la durabilité

Principal pépiniériste du canton de Genève, l’entreprise Jacquet a inauguré cet automne à Satigny un nouvel espace d’accueil accompagné d’une serre de présentation et de production de végétaux. Cette réalisation se distingue surtout par son approche environnementale...

Ain : le Retail Park devrait transformer Massieux

La pose de la première pierre marque une étape clé pour la commune et le Val de Saône. Vendredi 30 janvier, la pose de la première pierre du Retail Park Les Allées Lumière marque une étape déterminante pour le développement de Massieux et du Val de Saône. Porté...

Pose de la première pierre du futur Retail Park, avec Patrick Nabeth, maire de Massieux (à gauche) et Rémi Rebord. © Carole Muet

Cybersécurité : pourquoi et comment protéger son entreprise ?

Les attaques informatiques se font à la fois plus nombreuses et plus sophistiquées. Mais, des solutions existent. « La cybersécurité est d’abord une affaire d’argent », lance Olivier Burtin, ingénieur commercial chez Koesio, à l’occasion d’un petit déjeuner du...

Cybersécurité © Sigmund sur Unsplash

Votre magazine ECO Savoie Mont Blanc du 6 février 2026

100% en ligne, feuilletez directement votre magazine ECO Savoie Mont Blanc n°6 du 6 février 2026 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés. Édition Savoie (73) : Édition Haute-Savoie (74) : Le saviez-vous ?Vous pouvez afficher la publication en plein...

Bourse : tout voir >

PUBLIEZ VOTRE ANNONCE LÉGALE EN LIGNE

Devis immédiat 24h/24
Attestation parution par mail
Paiement CB sécurisé

LE CHIFFRE DE LA SEMAINE

4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.

ABONNEZ-VOUS

10.90€ / mois
Paiement CB sécurisé
Déblocage immédiat
Tous les contenus premium
Résiliable à tout moment

PUBLICITÉ :

PUBLI-REPORTAGES :

No Results Found

The posts you requested could not be found. Try changing your module settings or create some new posts.

ECO LEGAL CERTIFY : TOUTES NOS ANNONCES ECO

 

← Retour aux résultats

Annonces judiciaires et légales · Ain

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

Pour avis
Le notaire

Référence : 338933

ECO LegAl Certify Copyright © 2026 GROUPE ECOMEDIA | ECO LegAl Certify, marque déposée.

Tous droits réservés, sous réserve des licences applicables aux composants tiers.

Newsletter

Abonnez-vous à notre newsletter hebdomadaire (chaque lundi à 7H00)

Linkedin

Suivez-nous sur nos pages Linkedin dédiées à l'économie de vos territoires

Abonnement

Restez informé.e en vous abonnant à nos publications économiques

Annonce légale

Devis instantané, publication et attestation sans délai, paiement CB sécurisé