Savoisienne Habitat est l’une des trois coopératives HLM cofondatrices d’Orsol. Ce nouvel organisme foncier solidaire veut favoriser et sécuriser l’accession sociale.

Les coopératives HLM Savoisienne Habitat, Isère Habitat et Rhône-Saône Habitat se sont associées pour créer Orsol. Basé à Bassens, au siège de Savoisienne habitat, cet organisme foncier solidaire (OFS) figure parmi les premiers du genre créé en France.  « Ce mécanisme innovant est introduit par la loi Alur de 2014, précise Jean Bollon, le président de Savoisienne Habitat. Un OFS est une société privée à but non lucratif, agréée par l’état, chargée de développer et sécuriser l’accession sociale malgré l’envolée des prix du foncier et de l’immobilier sur certains territoires. »

Dissocier le foncier du bâti

Comme chaque OFS, Orsol permet de dissocier le foncier du bâti grâce au bail réel solidaire (BRS). Il achète le terrain et le met à disposition d’un porteur de projet au moyen d’un bail de longue durée (18 à 99 ans). En contrepartie, il applique une redevance d’occupation du terrain répartie sur chacun des copropriétaires. L’opération donne la possibilité à l’acquéreur de bénéficier d’un logement à un prix abordable ne prenant en compte que le coût du bâti et bénéficiant d’une TVA à taux réduit. « La revente est possible sous réserve de respecter certaines clauses comme une augmentation limitée du bien à celle du coût de la vie. Le nouvel acquéreur doit aussi répondre aux plafonds de revenu de l’accession sociale », précise Samuel Rabillard, le directeur général de Savoisienne Habitat.

Deux opérations en cours

La commercialisation de deux premières opérations est lancée début 2019. Il s’agit de l’éco quartier de Crolles (23 logements) en Isère et du Mazet à Villeurbanne (13 logements). D’autres programmes sont à l’étude sur les agglomérations de Voiron et Grenoble. Orsol est ouvert à des bailleurs sociaux, collectivités, promoteurs, aménageurs dont la contribution pourra prendre la forme de capital ou de terrain.