Grand-Bornand : la coupe du Monde de biathlon a réuni 67 000 spectateurs

La 7e manche de la coupe du Monde de biathlon, organisée au Grand-Bornand du 15 au 21 décembre 2025, a rassemblé 280 athlètes de 30 nations, supportés par 67 000 spectateurs en liesse (record égal à celui de 2024) . L'équipe de France, qui jouait à domicile, a fait un...

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Eau : Bonneval Emergence attaque en justice Nestlé Waters

Bonneval Emergence assigne devant le tribunal Nestlé Waters pour « concurrence déloyale » dans l’affaire des eaux filtrées, a révélé le journal Le Monde, ce mercredi. La société savoyarde (propriétaire des marques Bonneval, Roche Claire et Joséphine ; 8 millions...

Travaux publics : SPO Invest rachète Boch & Frères

La société Boch & Frères, basée à Macôt La Plagne, a été acquise, le 1er octobre, par Sylvain Poisson et Salomé Calafell, à la tête de la holding SPO Invest et coassociés à hauteur respectivement de 80 % et 20 %. Créée en 1991 par Jean-Luc Boch (président) et ses...

Votre magazine ECO Savoie Mont Blanc du 19 décembre 2025

100% en ligne, feuilletez directement votre magazine ECO Savoie Mont Blanc n°51 du 19 décembre 2025 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés. Édition Savoie (73) : Édition Haute-Savoie (74) : Le saviez-vous ?Vous pouvez afficher la publication en...

Arlysère mise sur le foncier économique pour diversifier ses recettes

Le conseil communautaire d’Arlysère s’est prononcé sur la politique économique de l’exécutif, ce jeudi 18 décembre : si la préemption et le bail à construction se généralisent, la fiscalité des entreprises est épargnée. Devant les enjeux de raréfaction...

Montagne : endettée, L’ENSM doit revoir son modèle économique

Dans un rapport de 98 pages publié le 8 décembre, la Cour des comptes passe au crible l’École nationale des sports de montagne (ENSM), sur la période 2019‑2024. Cette institution, qui regroupe l’Ensa (École nationale de ski et d’alpinisme) de Chamonix et le centre...

CimeHôtel lève 15,5 M€ et acquiert deux nouveaux hôtels à Tignes

Basé en Savoie, le groupe hôtelier CimeHôtel annonce une levée de fonds de 15,5 M€ pour financer ses développements et étoffe son portefeuille avec le rachat de deux établissements à Tignes. Le groupe hôtelier savoyard franchit une nouvelle étape...

Un don de SA Mont-Blanc à Glisse en cœur

Dans le cadre de  sa participation à Glisse en cœur, les 21 et 22 mars prochains, au profit de Ma Chance Moi Aussi, le bailleur social SA Mont-Blanc a décidé de faire un don de 6575 euros. Cette somme est l’indemnité à laquelle est condamnée un promoteur...

Savoie : YumTravel fait passer les voyageurs à table

Depuis l’adolescence, Annick Boisset multiplie les idées de création d’entreprise. Parvenue à la quarantaine, elle a décidé de se lancer, tout en poursuivant, en parallèle, son métier de codirectrice du festival Cluny Danse, porté par la compagnie Le Grand Jeté....

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Annonces judiciaires et légales · Ain

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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