L’École de la Passerelle forme le futur de la Plastics Vallée

Inauguré le 6 octobre, l’établissement mise sur un modèle « école-entreprise » pour insérer rapidement des jeunes sans qualification dans les métiers industriels en tension. Dans le cadre de la Semaine de l’industrie, l’École de la Passerelle ouvrait ses portes...

Les jeunes sont accompagnés de formateurs techniques lors de leurs cours. © École de la Passerelle

Stations de ski : le Magic Pass fait sa trace

Ce forfait unique, offrant un accès illimité aux remontées mécaniques de 97 stations, majoritairement en Suisse et depuis peu en France, poursuit son expansion. Explications. Dans l’univers concurrentiel des remontées mécaniques françaises, l’essor spectaculaire du...

Panorama économique des domaines skiables 2025-2026

100% en ligne, feuilletez directement le Panorama économique des domaines skiables 2025-2026 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés. Le saviez-vous ?Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf (nécessite un...

Mountain Change Makers : 10 propositions pour les JO Alpes 2030

Au congrès des maires, le 18 novembre à Paris, le collectif des acteurs de la montagne Mountain Change Makers a dévoilé son livre blanc « Versant futur ». Avec la volonté affichée de "faire des JOP Alpes 2030 un catalyseur de la transition des territoires". Ce livre...

Immobilier : Cimalpes certifiée « Great Place to Work »

Spécialisée dans la vente et location de biens haut de gamme à la montagne, Cimalpes obtient la certification “Great Place To Work” (“entreprise où il fait bon travailler”) 2025, pour sa culture managériale, l’organisation et la flexibilité du temps de travail et sa...

Recyclage : levée de fonds pour ADN Group

ADN Group (ex-ADN Skis), cofondé et présidé par Camille Lambert, prend un nouveau virage et se concentre, avec le CNRS, sur une technologie visant à démanteler les matériaux composites des skis pour les recycler. Un brevet sur le CO2 supercritique est déposé en...

Ski : Critérium de la première neige à Val d’Isère

Le Critérium de la première neige, 70e édition, qui marque l'ouverture de la coupe du Monde de ski alpin en France , se déroulera sur quatre épreuves (géant et slalom, descente et super-G), les 13 et 14 décembre pour les courses hommes et les 20 et 21 décembre pour...

Commerce : Running Conseil accélère à +20 %

La coopérative née en Haute-Savoie, leader des magasins de randonnée, course à pied et trail (DG : Jérémy Marchetti, 11 salariés, siège transféré à Lyon), gagne du terrain et affiche une croissance de 20 % de son chiffre d’affaires (50 M€ HT), par rapport à 2024. À la...

Tourisme : G2A entre au capital d’Alpilink

Denis Maurer, le président du cabinet savoyard d’études en marketing touristique G2A Consulting (holding G2A Monitourism), annonce une prise de participation dans Alpilink, concepteur grenoblois de solutions monétiques, e-commerce et cloud pour les domaines...

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Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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