Poma, concepteur et fabricant de transports par câble, célébrera ses 90 ans en 2026. Entre innovation, décarbonation et diversification, l’industriel rhônalpin entend poursuivre son ascension, sans perdre de vue les JO d’hiver 2030. Poma. Un nom. Une...
L’association 60 000 rebonds organise, à Annecy, sa 2e édition de la Nuit de la résilience, le 9 octobre, en présence de Charles Pépin. L’auteur et philosophe de renom a bâti son succès autour de la notion d’échec, dont il fait...
En France, plus de 520 000 élus agissent au quotidien dont 35 000 maires. Un engagement citoyen qui parfois, vaut quelques désagréments, voire de la violence. Du débat d’idées enflammé aux menaces de mort en passant par les agressions physiques, la vie publique relève...
ID Cube, l'incubateur d'Innovales, lance son 10e appel à projets. Destiné aux porteurs d'initiatives entrepreneuriales à impact social et/ou écologique installés en Savoie Mont-Blanc ou dans l’Ain, le dispositif vise à transformer un concept en un vrai projet grâce à...
Le label “Entreprise apprenante”, qui valorise les employeurs engagés dans l’alternance, ouvre sa 6e édition. Créé en 2018 par Annemasse Agglo et la communauté de communes du Genevois, le label est aujourd’hui repris par le Pôle métropolitain du Genevois français. Les...
Grand Annecy poursuit le déploiement de sa stratégie économique avec la signature de six partenariats. Ces coopérations avec des structures qui interviennent dans différents domaines sont, pour quatre d’entre elles, des renouvellements : Initiative Grand Annecy,...
Alors que les troupeaux de bovins en estive devraient commencer à rejoindre leurs fermes respectives, la réglementation mise en place suite à l’épidémie de dermatose nodulaire contagieuse (DNC) les en empêche dans les zones réglementées de Savoie, Haute-Savoie, Isère...
Fin septembre, le territoire de Grand Lac a officiellement été reconnu Réserve de biosphère de l’Unesco dans le cadre du programme mondial « Homme & Biosphère ». Il rejoint ainsi le réseau international de 759 réserves dans le monde, dont 16 françaises. Le...
L’Ain a été sous les projecteurs avec l’accueil du 17e Séminaire national Ramsar à Bourg-en-Bresse, consacré à la préservation des zones humides. Organisé par le ministère de la Transition écologique et les acteurs de l’eau, l’événement a rassemblé experts,...
Son centre de formation marque une nouvelle étape pour le groupe industriel. La structure devient un outil stratégique au service des compétences internes. Sous une pluie battante et dans la fraîcheur automnale, une cinquantaine de personnes se sont retrouvées, le...
À Courchevel, Jean-François Van Cleef s'est lancé dans la culture pour le moins originale de poivriers, dont les parfums aux notes d'agrumes ont conquis les chefs étoilés des 3 Vallées. À 1 200 m d’altitude, sur les coteaux escarpés du hameau de La Nouvaz, à...
Réunis par l'Union régionale des géomètres-experts, les aménageurs de toute nature sont nombreux à faire état de difficultés et ne voient qu'une solution pour avancer : mieux travailler ensemble. Comme en témoigne la baisse de l’indice du foncier (lire...
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4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.
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Enquête publique · Savoie
Enquête publique
Installation classée pour la protection de l'environnement
PREFECTURE DE LA SAVOIE
PREFETURE DE LA SAVOIE
AVIS DE PROROGATION D’ENQUÊTE PUBLIQUE
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE
La Préfète de la Savoie informe le public que l’enquête publique ouverte par arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, initialement prévue du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026, prolongée de 14 jours sur décision du commissaire enquêteur du 22 septembre 2026, est prolongée de 45 jours par arrêté préfectoral n°ICPE-2026-089 en date du 16 octobre 2026 et se terminera le lundi 7 décembre 2026 à 17h00.
Cette enquête porte sur une demande d'autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE) sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
Le siège de l’enquête est fixé à la mairie de Modane (73500) sise place de l’hôtel de ville.
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public jusqu’au lundi 7 décembre 2026 à 17h00, pour que chacun puisse en prendre connaissance :
- en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h - 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h - 12h et 13h30 – 16h30),
- sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3
- sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante :pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Durant cette prolongation d’enquête, Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur assurera des permanences et recevra le public en mairie de Modane le vendredi 23 octobre 2026 de 9h00 à 12h00, le jeudi 19 novembre 2026 de 13h30 à 16h30 et le lundi 7 décembre 2026 de 13h30 à 17h00.
Pendant toute la durée de l’enquête, le public peut consulter et consigner ses observations et propositions :
- sur le registre d’enquête en format papier à la mairie de Modane, aux jours et heures d’ouverture au public sus-mentionnés,
- par courrier/voie postale à l’attention du commissaire enquêteur à la mairie de Modane. Celles-ci seront annexées au registre papier de l’enquête publique dans les meilleurs délais,
- par courrier électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr. Il est précisé que les courriels seront publiés sur le site internet des services de l’État dans le département de la Savoie. Les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l'enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.
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