Désormais basé à Château-Gaillard, l’acteur majeur et spécialiste de la création d’espaces de vie écrit une nouvelle page de son histoire. « Ce nouveau bâtiment marque un tournant dans notre histoire », a estimé Romain Humbert, dirigeant de Balland Paysages, à l’heure...
La section départementale de la Confédération de l’artisanat et des petites entreprises du bâtiment a fait le point sur ses luttes du moment et ses victoires d’hier. La Confédération de l’artisanat et des petites entreprises du bâtiment (Capeb) de l’Ain a célébré ses...
100% en ligne, feuilletez votre magazine ECO de l'Ain n°26 du 26 juin 2025 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés. Le saviez-vous ?Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf, l'imprimer, mais aussi...
Le canton de Genève dresse le bilan de l’utilisation par l’Ain et la Haute-Savoie de la Compensation financière genevoise. Comme le rappelle le livre de Claude Barbier et Nicolas Levrat (lire Eco Savoie Mont Blanc du 27 juin 2025, page 27), la Compensation...
Les Portails Pépin est une affaire de famille. Créée à Voglans en 1961 par Pierre Pepin et reprise par son fils Jean-Pierre en 1996, elle est désormais dirigée par Mickaël, fils de ce dernier, qui a commencé à se familiariser avec le monde du portail, du volet, du...
Le dernier « Demo day » de l’incubateur de Savoie Technolac a mis neuf projets innovants en lumière. La variété était au rendez-vous jeudi dernier à l’occasion du « Demo day » de l’incubateur de Savoie Technolac dont l’objectif est la présentation...
On ne fait pas de la politique pour devenir riche, dit-on. Le niveau de rémunération des élus locaux, en Suisse comme en France, tend à donner raison à l’adage. S’il ne décourage pas l’engagement politique des citoyens, il n’est cependant pas à négliger. En Suisse, la...
Jeudi 12 juin, Polieco France a inauguré une nouvelle unité de production sur son site de Valserhône. Reconnue comme l’une des entreprises leaders en Europe dans la fabrication et la vente de tubes annelés double paroi en polyéthylène, la société a investi un...
Après une parenthèse de 5 ans, Énergie et Services de Seyssel et la Régie d’électricité de Thônes renouent avec un pilotage commun. Les explications de Nicolas Meunier, leur directeur général. En plus de la direction générale d’Énergie et services de Seyssel (ESS),...
Ithylo, société spécialisée dans la prévention des addictions en milieu professionnel, a révélé cette semaine, les résultats d’une étude fondée sur l’analyse de 110 884 dépistages inopinés réalisés en entreprises de 2017 à avril 2025. « Ce travail de fond met en...
Marché public : un nouvel avis vient de paraître. « Un marché public est un contrat administratif conclus à titre onéreux entre un organisme public et un fournisseur ou un prestataire pour répondre aux besoins d’un organisme public en matière de travaux, de...
Avec une volonté affichée de rendre accessibles les sentiers nature aux personnes en situation de handicap, le territoire propose neuf itinéraires pour cet été. « C’est une vraie volonté de notre intercommunalité de permettre à toutes et à tous de profiter de parcours...
Avec son nouveau quartier « Musinens 2030 », la collectivité, située à la frontière de la Haute-Savoie, propose une approche globale du territoire. Depuis sa création en 2019, après la fusion de Bellegarde-sur-Valserine, Châtillon-en-Michaille et Lancrans, Valserhône,...
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4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.
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Enquête publique · Savoie
Enquête publique
Installation classée pour la protection de l'environnement
PREFECTURE DE LA SAVOIE
PREFETURE DE LA SAVOIE
AVIS DE PROROGATION D’ENQUÊTE PUBLIQUE
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE
La Préfète de la Savoie informe le public que l’enquête publique ouverte par arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, initialement prévue du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026, prolongée de 14 jours sur décision du commissaire enquêteur du 22 septembre 2026, est prolongée de 45 jours par arrêté préfectoral n°ICPE-2026-089 en date du 16 octobre 2026 et se terminera le lundi 7 décembre 2026 à 17h00.
Cette enquête porte sur une demande d'autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE) sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
Le siège de l’enquête est fixé à la mairie de Modane (73500) sise place de l’hôtel de ville.
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public jusqu’au lundi 7 décembre 2026 à 17h00, pour que chacun puisse en prendre connaissance :
- en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h - 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h - 12h et 13h30 – 16h30),
- sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3
- sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante :pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Durant cette prolongation d’enquête, Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur assurera des permanences et recevra le public en mairie de Modane le vendredi 23 octobre 2026 de 9h00 à 12h00, le jeudi 19 novembre 2026 de 13h30 à 16h30 et le lundi 7 décembre 2026 de 13h30 à 17h00.
Pendant toute la durée de l’enquête, le public peut consulter et consigner ses observations et propositions :
- sur le registre d’enquête en format papier à la mairie de Modane, aux jours et heures d’ouverture au public sus-mentionnés,
- par courrier/voie postale à l’attention du commissaire enquêteur à la mairie de Modane. Celles-ci seront annexées au registre papier de l’enquête publique dans les meilleurs délais,
- par courrier électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr. Il est précisé que les courriels seront publiés sur le site internet des services de l’État dans le département de la Savoie. Les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l'enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.
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