Ain : Montrevel-en-Bresse développe son offre culturelle

Devenu trop exigu et vieillissant à la fois, le lieu de culture Louis Jannel se refait une beauté qui passe par une rénovation et une extension à forte dimension environnementale. « Le centre culturel de Montrevel-en-Bresse est situé dans un petit parc, vestige de la...

Une perspective du futur centre Louis Jannel © Jacques Gerbe Architectes

Baignade : bonne qualité des eaux en AURA

En 2024 l’Agence régionale de santé (ARS) a contrôlé la qualité des 287 sites de baignade recensés dans en Auvergne-Rhône-Alpes. Les 1 732 prélèvements réalisés dans les plans d’eau, lacs ou rivières, durant la saison ont révélé 216 sites où l’eau était de...

FIDAL Annecy enregistre une croissance de ses effectifs

Le bureau annécien du cabinet français indépendant de droit des affaires Fidal connaît une progression notable en ce début d’année 2025, marquée par le renforcement de plusieurs de ses pôles. Trois avocates ont récemment rejoint les équipes locales : Amandine...

Mobilier : Miliboo touché par les difficultés du marché de la construction

Miliboo boucle son 4e trimestre 2024-2025 sur un chiffre d’affaires de 8,95 M€, en repli de 11,3 % par rapport à 2023-2024. La progression enregistrée à l’international (+1 %) est loin de compenser le recul de 13,5 % subi sur le marché français. Ce 4e trimestre, qui...

Formation : immersion à l’UIMM Savoie

Du 16 au 27 juin, le pôle formation de l’UIMM Savoie (La Motte-Servolex) accueille 32 élèves de seconde issus de plusieurs lycées de Savoie pour un stage d’observation immersif au cœur de l’industrie. L’initiative, reconduite pour la deuxième année consécutive, vise à...

Engins de chantier : Fayat finalise le rachat de Mecalac

Le groupe Fayat (5,7 Md€ de CA, 23 410 salariés) a officiellement fait l’acquisition de la totalité du capital de Mecalac (CA 2023 : 350 M€ ; 1 200 personnes). L’opération se traduit par l’intégration de l’industriel haut-savoyard au sein de sa division “matériel...

Infographie : l’immobilier résidentiel en repli dans l’Ain

Le ralentissement est plus marqué dans le neuf que dans l’ancien en 2024. La baisse des taux d’intérêt amorcée dans l’année n’a pas suffi à déverrouiller rapidement le marché. L’érosion du marché immobilier en 2024 est la suite de la crise immobilière de l’année...

Immobilier : -34% pour les ventes dans l’Ain

Le volume des ventes d’appartements neufs chute en 2024 dans l’Ain. Tous les types de biens sont concernés par la crise immobilière. Parallèlement, les prix évoluent également à la baisse : -5 % pour les appartements neufs à 4 480 €/m2. Concernant le logement social,...

Chambéry : la nouvelle école Vert-Bois inaugurée

Le groupe scolaire Vert-Bois, à Chambéry, inauguré le 7 juin, a bénéficié d’un investissement de 17,6 M€, dont 11,8 M€ TTC de travaux de reconstruction et d’aménagement, dans le cadre de la rénovation urbaine des Hauts-de-Chambéry. Ce vaste chantier a été financé par...

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Annonces judiciaires et légales · Ain

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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