La CPAM 74 soigne sa plateforme d’appels

Désormais identifié comme un spécialiste de la qualité de vie au travail, Pierre Feneyrol signe quelques réussites dont bénéficie actuellement la “Sécu” 74, qu’il dirige depuis août 2023. « La qualité de vie au travail, c’est veiller à la symétrie des attentions : si...

Nicomak cultive une philosophie de l’entraide

Depuis 2009, Nicomak (30 salariés ; CA 2023-2024 : 3,5 M€) accompagne et conseille les organisations en matière de responsabilité sociétale de entreprises (RSE). En forte croissance, la société savoyarde dispose de trois bureaux physiques et d’une agence multi-lieux...

Chambéry : Inddigo peaufine sa politique RH

Depuis sa création, la holding Inddigo se développe autour d’un actionnariat salarié et d’un management très participatif. Les actions en faveur de la qualité de vie au travail se sont formalisées un peu plus tardivement. La qualité de vie et des conditions de travail...

Le groupe Alpes Contrôles engagé dans « une économie non-violente »

Depuis ses premiers pas, à Dingy-Saint-Clair, en 1988, Alpes Contrôles s’attache à conjuguer croissance et responsabilité vis-à-vis de ses équipes, de ses clients et de ses partenaires. Engagé dans une économie non violente, le groupe haut-savoyard a ainsi été le...

Accident à Val Thorens : l’enquête se poursuit

Les investigations continuent suite à l’accident du téléphérique de la Cime Carron, survenu le 19 novembre à Val Thorens (voir Éco du 22 novembre). La Setam, exploitant du domaine skiable, et Comag (groupe Poma) procèdent actuellement au démontage de la cabine...

La conjoncture ralentit en Auvergne-Rhône-Alpes

Après deux mois consécutifs de légère croissance, la production industrielle s’est tassée en novembre en Auvergne-Rhône-Alpes, sous l’effet notamment d’un repli dans la fabrication de matériels de transport, de produits électroniques et dans la pharmacie. Au contraire...

Votre magazine ECO Savoie Mont Blanc du 27 décembre 2024

100% en ligne, feuilletez directement votre magazine ECO Savoie Mont Blanc n°51-52 du 13 décembre 2024 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés. Édition Savoie (73) : Édition Haute-Savoie (74) : Le saviez-vous ?Vous pouvez afficher la publication en...

Quels sont les 10 articles que vous avez le + lu en 2024 ?

Les conséquences du réchauffement climatique sur nos territoires, le creusement des inégalités sociales, l'emploi, les frontaliers France / Suisse, voici quelques unes des thématiques que vous avez plébiscitées pour cette année 2024. 1. Dérèglement climatique :...

Votre magazine ECO de l’Ain du 26 décembre 2024

100% en ligne, feuilletez votre magazine ECO de l'Ain n°51-52 du 26 décembre 2024 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés. Le saviez-vous ?Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf, l'imprimer, mais aussi...

Femmes chefs d’entreprises : l’économie en toute sororité

Le 9 décembre 2024 marquait le lancement officiel de la nouvelle délégation des Femmes chefs d'entreprises (FCE) Savoie Montagne. Deux jours plus tard, leurs pairs de Chambéry Grand Lac se réunissaient au Tribunal de commerce de la cité des ducs... Un double événement...

Crédit : Yves CROCE

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Annonces judiciaires et légales · Ain

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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