« Osez l’industrie » en Savoie !

Il ne reste plus que quelques jours pour s’inscrire au salon des métiers et du recrutement intitulé « Osez l’industrie », qui aura lieu mardi 17 novembre, de 8 h 30 à 17 heures, à Savoiexpo (Chambéry). Organisé par l’UIMM de Savoie dans le cadre de la...

Val Thorens au sommet

La station de ski savoyarde de Val Thorens, vient, pour la onzième fois en treize ans, d’être qualifiée de « meilleure station de ski du monde » et de « meilleure station de ski de France » lors de la cérémonie des « World ski awards »....

Ouverture du dimanche en soutien aux commerces

La préfète de la Savoie, Vanina Nicoli, vient d’autoriser l’ouverture des commerces de détail des centres-villes de Chambéry, Aix-les-Bains et Albertville les dimanches 15, 22 et 29 novembre. Des dérogations qui s’exercent cependant dans le respect des dispositions...

5,6 millions pour une nouvelle voie à Seynod

Depuis le mois de septembre, d’importants travaux d’aménagement ont débuté à Seynod afin de créer une nouvelle voie de raccordement entre Branchy et la route départementale 1201. L’objectif est d’améliorer les conditions de circulation dans l’ouest de l’agglomération...

Ain : Le préfet de région au chevet de la plasturgie

Pour sa première visite officielle dans le département depuis sa nomination, Étienne Guyot s’est penché sur ce secteur clé de l’industrie aindinoise et ses enjeux. « J’ai un tropisme lié à l’économie pour avoir dirigé pendant quatre ans (de mars 2014 à octobre 2018,...

Louis-Xavier Thirode, préfet de l'Ain, et Étienne Guyot, préfet de région.

Ain : une nouvelle édition d’Entreprendre sur la Côtière le 17 novembre

La Communauté de Communes de la Côtière (3CM) renouvelle son Forum "Entreprendre sur la Côtière", un événement annuel dédié à la création d’entreprise sur le territoire. Cette édition a lieu le 17 novembre à Dagneux où seront rassemblés porteurs de projet, créateurs...

Lors d'une précédente édition du forum Entreprendre sur la Côtière. © 3CM

Journée de la transmission et de la reprise

Vendredi 13 novembre, la Chambre de commerce et d’industrie de la Savoie et la Chambre de métiers et de l’artisanat (CMA) du même département co-organisent le « rendez-vous de la transmission et de la reprise d’entreprise », dans les locaux de la CMA 73....

Genève, premier canton employeur de frontaliers

L’Office cantonal de la statistique de Genève (Ocstat), vient de rendre publiques les dernières données concernant les travailleurs frontaliers actifs dans le canton. Ainsi, de janvier à septembre 2026, le nombre de personnes frontalières étrangères actives a augmenté...

Initiative Genevois : quatre nouveaux lauréats

Initiative Genevois, membre d’Initiative France - réseau national de financement et d’accompagnement des créateurs, repreneurs et développeurs d’entreprises – a récemment accueilli quatre nouveaux lauréats qui bénéficieront d’un accompagnement sur mesure de trois ans....

Ain : L’arrêt de l’ADSL annoncé dans quatre communes

Bourg-en-Bresse, Curtafond, Meillonnas et Saint-Bernard… Au 31 janvier 2027, Orange arrête définitivement, dans ces quatre communes, le réseau historique, en cuivre, téléphone fixe et ADSL. Cela concerne aussi bien les particuliers que les entreprises, soit 32 141...

Romain Bonenfant, directeur général de la FFTélécoms, et Bernard Pellier-Cuit, délégué Régional d’Orange Auvergne-Rhône-Alpes, lors de la réunion du 9 novembre à l'hôtel de ville de Bourg-en-Bresse. © Orange

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Annonces judiciaires et légales · Haute-Savoie

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | CHANGEMENT DE RÉGIME MATRIMONIAL | 74

Département 74 · 16 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Société
CHANGEMENT DE RÉGIME MATRIMONIAL
Référence
338669

CHANGEMENT DE RÉGIME MATRIMONIAL

Libre regime matrimonial

CHANGEMENT DE RÉGIME MATRIMONIAL

Suivant acte reçu par Maître Régine SUBLET, Notaire Associé de la « Société Civile Professionnelle Régine SUBLET, Aude DELUERMOZ, Notaires Associés », titulaire d’un Office Notarial à BONNEVILLE, 300, Quai du Parquet, CRPCEN 74017 , le
10 Novembre 2026 a été effectué un apport à communauté aménageant le régime matrimonial.
ENTRE : Monsieur Hervé GERMAIN, Retraité, et Madame Jocelyne Andrée GALLAND,
Retraitée, demeurant ensemble à CRUSEILLES (74350) 509 Rte du Noirt.
Monsieur est né à BOURG-EN-BRESSE (01000) le 21 avril 1960,
Madame est née à LYON 3ÈME ARRONDISSEMENT (69003) le 11 mai 1954.
Mariés à la mairie de SEYNOD (74600) le 16 novembre 1991 sous le régime de la communauté d’acquêts à défaut de contrat de mariage préalable. Ce régime matrimonial n’a pas fait l’objet de modification.
Monsieur est de nationalité française.
Madame est de nationalité française.
Résidents au sens de la réglementation fiscale.
Bien apporté n°1682 pour 29a 85ca
Commune de CRUSEILLES (74350) Route du Noiret Section C
Les oppositions des créanciers pouvant exister sur le bien apporté, seront reçues dans les trois mois de la présente insertion, en l’office notarial où domicile a été élu à cet effet.
Pour insertion, Le notaire.

Référence : 338669

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