Baikowski : des résultats 2025 solides

Le fabricant de minéraux industriels de spécialités (siège à Poisy) boucle l’exercice 2025 sur un chiffre d’affaires consolidé de 50,7 millions d'euros, en croissance de 6,3 % (+9,0 % à taux de change constant) sur un an. Son Ebitda, en hausse également de 4,1 %,...

Incubateur d’entreprises : une promotion savoyarde très engagée

L’incubateur d’entreprises, au sein du pôle entrepreneuriat de Savoie Technolac, au Bourget-du-Lac (73) a fêté ses 20 ans en fin d’année 2025 au cours de laquelle 59 projets ont maturé… Dans le rétroviseur de ces vingt dernières années, défilent les visages de...

Ain : des travaux de réseaux lancés à Virignin

À Virignin, la communauté de communes Bugey-Sud et la commune lancent la phase 3 des travaux d’eau et d’assainissement sur l’avenue du Bugey. Ce chantier, prévu du 27 avril à fin septembre, vise à améliorer la gestion de l’eau potable, renforcer la défense incendie et...

Aquasteel veut garder une longueur d’avance

Le fabricant haut-savoyard de piscines en inox investit pour répondre à une demande croissante. Pénétrer dans l’atelier de 1 500 mètres carrés d’Aquasteel production, à Contamine-sur-Arve, c’est s’immerger dans le monde – très sélect – de la piscine inox. Ici, un...

Votre magazine ECO de l’Ain du 16 avril 2026

100% en ligne, feuilletez votre magazine ECO de l'Ain n°16 du 16 avril 2026 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés. Le saviez-vous ?Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf, l'imprimer, mais aussi...

L’hydraulique, une puissance locale et durable

Principale source d’énergie renouvelable en Suisse, l’hydraulique se développe aussi en Haute-Savoie qui est le quatrième département le plus producteur, derrière la Savoie et l’Isère qui totalisent un tiers de la production française. Afin de réussir la transition...

Ain : l’innovation étudiante en agroalimentaire à l’honneur

Le concours Innov’Aliment 2026, organisé par le Technopole Alimentec, a distingué quatre projets étudiants innovants en agroalimentaire lors de sa 29e édition, le 19 mars dans la Drôme. Au total, 10 équipes issues de la région Auvergne-Rhône-Alpes étaient en...

Ain : Otego tisse sa toile avec le rachat de Calomatech

Basée à Dagneux, le groupe vient de finaliser l'acquisition d'une PME normande spécialisée dans l'isolation thermique industrielle. Une opération qui s'inscrit dans une stratégie de croissance, tournée vers l'international et la décarbonation. « Nous travaillons sur...

Otego propose des textiles adaptés aux conditions extrêmes des industriels. © Picasa

Ain : Damien Abad à la tête de Haut-Bugey Agglomération

La nouvelle présidence entend fédérer les 79 conseillers communautaires autour d’un projet partagé, mêlant ambition économique, équilibre territorial et gouvernance collaborative. Ce n’était une surprise pour personne, ce jeudi 9 avril, à l’Espace Jean-Blanc, de...

Damien Abad au soir de l'élection. © Carole Muet

Nucléaire : la concertation se poursuit sur les EPR2

Une réunion publique sur le projet EPR2 Bugey se tiendra à Loyettes lundi 20 avril à 18 heures, salle Maurice Barral. En effet, après les échanges organisés en 2025 par la Commission nationale du débat public (CNDP), EDF a pris la décision de continuer à préparer son...

Bourse : tout voir >

PUBLIEZ VOTRE ANNONCE LÉGALE EN LIGNE

Devis immédiat 24h/24
Attestation parution par mail
Paiement CB sécurisé

LE CHIFFRE DE LA SEMAINE

4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.

ABONNEZ-VOUS

10.90€ / mois
Paiement CB sécurisé
Déblocage immédiat
Tous les contenus premium
Résiliable à tout moment

PUBLICITÉ :

PUBLI-REPORTAGES :

ECO LEGAL CERTIFY : TOUTES NOS ANNONCES ECO

 

← Retour aux résultats

Enquête publique · Savoie

Avis d’enquête publique | Préfecture de la Savoie (73) | Exploitation d’une carrière | Modane (73)

Département 73 · 8 septembre 2026

Autorité
Préfecture de la Savoie
Clôture
9 octobre 2026

Avis d’enquête publique

Préfecture de la Savoie (73)

Préfecture de la Savoie73500

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE

INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT

COMMUNE DE MODANE

La Préfète de la Savoie informe le public que conformément à l’arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, une enquête publique est ouverte en mairie de Modane, du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».

L’enquête porte sur une demande d’autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE).

Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, pour que chacun puisse en prendre connaissance : – en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h – 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h – 12h et 13h30 – 16h30), –  sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3 –  sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.

Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur, recevra le public en mairie de Modane où il effectuera des permanences :

  • mardi 8 septembre 2026 de 9h00 à 12h00
  • mercredi 16 septembre 2026 de 9h00 à 12h00
  • vendredi 25 septembre 2026 de 13h30 à 16h30
  • jeudi 1er octobre 2026 de 9h00 à 12h00
  • vendredi 9 octobre 2026 de 13h30 à 16h30

Un registre d’enquête sera ouvert en mairie de Modane pendant toute la durée de l’enquête pour que le public puisse y déposer ses observations et propositions.

Les observations peuvent également être adressées par écrit au commissaire enquêteur en mairie de Modane ou par voie électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr pendant toute la durée de l’enquête. Il est précisé que les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).

Les observations et propositions transmises par voie postale ainsi que les observations écrites reçues par le commissaire enquêteur lors des permanences, seront tenues à la disposition du public en mairie de Modane et seront intégrées au registre de l’enquête publique dans les meilleurs délais.

Les observations adressées par courrier électronique seront publiées sur le site internet des services de l’État.

Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.

Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l’enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.

L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.

Consulter la publication d’origine

ECO LegAl Certify Copyright © 2026 GROUPE ECOMEDIA | ECO LegAl Certify, marque déposée.

Tous droits réservés, sous réserve des licences applicables aux composants tiers.

Newsletter

Abonnez-vous à notre newsletter hebdomadaire (chaque lundi à 7H00)

Linkedin

Suivez-nous sur nos pages Linkedin dédiées à l'économie de vos territoires

Abonnement

Restez informé.e en vous abonnant à nos publications économiques

Annonce légale

Devis instantané, publication et attestation sans délai, paiement CB sécurisé