La Banque populaire Auvergne Rhône-Alpes vient de dévoiler le nom des huit entreprises régionales sélectionnées pour rejoindre la première promotion du programme « Spinnaker ». Parmi celles-ci figurent deux sociétés haut-savoyardes : Actini Group...
Le groupe burgien Martin Belaysoud franchit une nouvelle étape dans la gestion de son patrimoine immobilier. Présent sur 245 sites en France, le distributeur spécialisé a déployé une solution dédiée afin de centraliser l’ensemble des données liées à ses bâtiments,...
Save the date : mercredi 2 décembre 2026 à 18h au TECHNOPOLE ALIMENTEC (BOURG-EN-BRESSE). À l’occasion de la parution du Top 300 Le Palmarès 2026 des entreprises d’ECO DE L’AIN, VENEZ ASSISTER À LA TABLE RONDE... Energie, quelles solutions pour demain ? Comme le...
Save the date : mardi 8 décembre 2026 à 18h30, au Crédit Agricole des Savoie à ANNECY (74). À l’occasion de la parution du Top 500 Le Palmarès 2026 des entreprises d’ECO SAVOIE MONT BLANC, VENEZ ASSISTER À LA TABLE RONDE... Gérer les risques dans un monde de plus en...
Antoine Armand, maire d’Annecy et président de l’agglomération de Grand Annecy, a été élu, le 14 octobre, vice-président d’Intercommunalités de France, en charge de la transition énergétique. Intercommunalités de France est une association nationale qui représente les...
Designers et concepteur d’équipements de protection individuelle à Mionnay (165 personnes, 130 M€ de chiffre d’affaires dont un tiers à l’étranger), Coverguard est désormais certifiée par les douanes Opérateur économique agréé (OEA). La société est accompagnée depuis...
La deuxième édition du salon « Bâtis tes rêves ! » et du village BTP innov’ a ouvert ses portes mercredi 14 octobre. Organisés par le Syndicat général du BTP Savoie dans ses locaux du parc de l’Etalope, à Bassens, ils visent tous deux à mieux faire connaître les...
Parmi les quatre lauréats et le coup de cœur du concours de l’innovation artisanale Artinov dans l’Ain, organisé par la Chambre de métiers, Team Green Light, primé dans la catégorie technologie, représentera le département au concours régional, qui sera remis le 2...
Face au ralentissement de la commande publique, la section Travaux publics de la Fédération du BTP de l’Ain et la Fédération régionale des travaux publics Auvergne-Rhône-Alpes appellent les collectivités à maintenir une dynamique d’investissements dans les...
La cinquième édition du Trophée béton pro, organisé par les associations Bétocib (regroupant des professionnels de la construction) et Cimbéton (centre d’expertise de France ciment), vient de se terminer avec la remise des prix à 25 projets en France, sur un total de...
Du 17 octobre au 1er novembre, 125 entreprises situées dans 170 communes de Haute-Savoie vont ouvrir leurs portes au public à l’occasion de l’opération « Com’ les pros ». Somfy, l’Autoroute et tunnel du Mont-Blanc, Quadra, le Centre hospitalier Alpes Léman,...
L’aventure entrepreneuriale de La Parenthèse – L’intermède professionnel, espace de coworking, de réunion, de séminaire et de réception situé rue Général-Debeney à Bourg-en-Bresse, s’achèvera le 31 décembre 2026. Sa fondatrice, Fanny Masson, a annoncé la nouvelle sur...
4807,47 mètres : c’est la nouvelle altitude officielle du mont Blanc, que viennent de réaliser les géomètres-experts de la Chambre départementale de la Haute-Savoie. C’est 1,88 mètre de plus que la mesure effectuée en 2023 (4805,59 m) et 27 cm au-dessus de la...
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4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.
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Du 2 au 5 juin 2026, FIP – France Innovation Plasturgie, le salon incontournable de la filière plasturgie, composites et caoutchouc, ouvrira ses portes pour 4 jours d’échanges et de business. Avec plus de 800 exposants et marques représentées, 10 000 visiteurs...
Pour accompagner les dirigeants dans des décisions de plus en plus complexes, la Chambre interdépartementale des notaires de la cour d’appel de Lyon défend une conviction simple : c’est en croisant les regards que naissent les conseils les plus pertinents. La vie...
Depuis 1946, le groupe Lugand accompagne les évolutions de l’industrie en fournissant aux moulistes et plasturgistes des aciers de haute performance. À l’occasion de ses 80 ans, l’entreprise de la Plastics Vallée célèbre un héritage industriel unique tout en affirmant...
Enquête publique · Savoie
Enquête publique
Installation classée pour la protection de l'environnement
PREFECTURE DE LA SAVOIE
PREFETURE DE LA SAVOIE
AVIS DE PROROGATION D’ENQUÊTE PUBLIQUE
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE
La Préfète de la Savoie informe le public que l’enquête publique ouverte par arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, initialement prévue du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026, prolongée de 14 jours sur décision du commissaire enquêteur du 22 septembre 2026, est prolongée de 45 jours par arrêté préfectoral n°ICPE-2026-089 en date du 16 octobre 2026 et se terminera le lundi 7 décembre 2026 à 17h00.
Cette enquête porte sur une demande d'autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE) sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
Le siège de l’enquête est fixé à la mairie de Modane (73500) sise place de l’hôtel de ville.
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public jusqu’au lundi 7 décembre 2026 à 17h00, pour que chacun puisse en prendre connaissance :
- en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h - 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h - 12h et 13h30 – 16h30),
- sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3
- sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante :pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Durant cette prolongation d’enquête, Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur assurera des permanences et recevra le public en mairie de Modane le vendredi 23 octobre 2026 de 9h00 à 12h00, le jeudi 19 novembre 2026 de 13h30 à 16h30 et le lundi 7 décembre 2026 de 13h30 à 17h00.
Pendant toute la durée de l’enquête, le public peut consulter et consigner ses observations et propositions :
- sur le registre d’enquête en format papier à la mairie de Modane, aux jours et heures d’ouverture au public sus-mentionnés,
- par courrier/voie postale à l’attention du commissaire enquêteur à la mairie de Modane. Celles-ci seront annexées au registre papier de l’enquête publique dans les meilleurs délais,
- par courrier électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr. Il est précisé que les courriels seront publiés sur le site internet des services de l’État dans le département de la Savoie. Les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l'enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.
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