Actini Group et In&Motion embarquent pour le programme Spinnaker

La Banque populaire Auvergne Rhône-Alpes vient de dévoiler le nom des huit entreprises régionales sélectionnées pour rejoindre la première promotion du programme « Spinnaker ». Parmi celles-ci figurent deux sociétés haut-savoyardes : Actini Group...

Martin Belaysoud centralise le pilotage de ses 245 sites

Le groupe burgien Martin Belaysoud franchit une nouvelle étape dans la gestion de son patrimoine immobilier. Présent sur 245 sites en France, le distributeur spécialisé a déployé une solution dédiée afin de centraliser l’ensemble des données liées à ses bâtiments,...

Le groupe compte 245 sites en France. © Martin Belaysoud

Invitation pour les Trophées 2026 ECO de l’Ain

Save the date : mercredi 2 décembre 2026 à 18h au TECHNOPOLE ALIMENTEC (BOURG-EN-BRESSE). À l’occasion de la parution du Top 300 Le Palmarès 2026 des entreprises d’ECO DE L’AIN, VENEZ ASSISTER À LA TABLE RONDE... Energie, quelles solutions pour demain ? Comme le...

Invitation pour les Trophées 2026 ECO Savoie Mont Blanc

Save the date : mardi 8 décembre 2026 à 18h30, au Crédit Agricole des Savoie à ANNECY (74). À l’occasion de la parution du Top 500 Le Palmarès 2026 des entreprises d’ECO SAVOIE MONT BLANC, VENEZ ASSISTER À LA TABLE RONDE... Gérer les risques dans un monde de plus en...

Antoine Armand, élu vice-président d’Intercommunalités de France

Antoine Armand, maire d’Annecy et président de l’agglomération de Grand Annecy, a été élu, le 14 octobre, vice-président d’Intercommunalités de France, en charge de la transition énergétique. Intercommunalités de France est une association nationale qui représente les...

Ain : Coverguard devient Opérateur économique agréé

Designers et concepteur d’équipements de protection individuelle à Mionnay (165 personnes, 130 M€ de chiffre d’affaires dont un tiers à l’étranger), Coverguard est désormais certifiée par les douanes Opérateur économique agréé (OEA). La société est accompagnée depuis...

Le directeur régional des douanes, Luc Périgne, remet symboliquement le diplôme OEA à Hervé Zipper, PDG de Coverguard. © Direction régionale des douanes et droits indirects d'Annecy.

« Bâtis tes rêves ! » et BTP innov’ sont lancés

La deuxième édition du salon « Bâtis tes rêves ! » et du village BTP innov’ a ouvert ses portes mercredi 14 octobre. Organisés par le Syndicat général du BTP Savoie dans ses locaux du parc de l’Etalope, à Bassens, ils visent tous deux à mieux faire connaître les...

Ain : Team Green retenu pour le concours Artinov au régional

Parmi les quatre lauréats et le coup de cœur du concours de l’innovation artisanale Artinov dans l’Ain, organisé par la Chambre de métiers, Team Green Light, primé dans la catégorie technologie, représentera le département au concours régional, qui sera remis le 2...

Les lauréats 2026 du concours Artinov dans l'Ain.

Ain : les travaux publics tirent la sonnette d’alarme

Face au ralentissement de la commande publique, la section Travaux publics de la Fédération du BTP de l’Ain et la Fédération régionale des travaux publics Auvergne-Rhône-Alpes appellent les collectivités à maintenir une dynamique d’investissements dans les...

Vincent Picard, président de la section Travaux publics de la Fédération du BTP de l’Ain. © BTP Ain

Trophée béton pro : un lauréat à Annemasse

La cinquième édition du Trophée béton pro, organisé par les associations Bétocib (regroupant des professionnels de la construction) et Cimbéton (centre d’expertise de France ciment), vient de se terminer avec la remise des prix à 25 projets en France, sur un total de...

Huitième édition de « Com’ les pros »

Du 17 octobre au 1er novembre, 125 entreprises situées dans 170 communes de Haute-Savoie vont ouvrir leurs portes au public à l’occasion de l’opération « Com’ les pros ». Somfy, l’Autoroute et tunnel du Mont-Blanc, Quadra, le Centre hospitalier Alpes Léman,...

Ain : La Parenthèse fermera ses portes le 31 décembre

L’aventure entrepreneuriale de La Parenthèse – L’intermède professionnel, espace de coworking, de réunion, de séminaire et de réception situé rue Général-Debeney à Bourg-en-Bresse, s’achèvera le 31 décembre 2026. Sa fondatrice, Fanny Masson, a annoncé la nouvelle sur...

Fanny Masson. Photo d’archives © Carole Muet

Le mont Blanc a grandi !

4807,47 mètres : c’est la nouvelle altitude officielle du mont Blanc, que viennent de réaliser les géomètres-experts de la Chambre départementale de la Haute-Savoie. C’est 1,88 mètre de plus que la mesure effectuée en 2023 (4805,59 m) et 27 cm au-dessus de la...

Bourse : tout voir >

PUBLIEZ VOTRE ANNONCE LÉGALE EN LIGNE

Devis immédiat 24h/24
Attestation parution par mail
Paiement CB sécurisé

LE CHIFFRE DE LA SEMAINE

4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.

ABONNEZ-VOUS

10.90€ / mois
Paiement CB sécurisé
Déblocage immédiat
Tous les contenus premium
Résiliable à tout moment

PUBLICITÉ :

PUBLI-REPORTAGES :

ECO LEGAL CERTIFY : TOUTES NOS ANNONCES ECO

 

← Retour aux résultats

Enquête publique · Savoie

Avis d’enquête publique | Département de la Savoie (73) | Exploitation d’une carrière | Modane

Département 73 · 21 août 2026

Autorité
Département de la Savoie
Clôture
9 octobre 2026

Avis d’enquête publique

Département de la Savoie (73)

Département de la Savoie73500

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE

INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT

COMMUNE DE MODANE

La Préfète de la Savoie informe le public que conformément à l’arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, une enquête publique est ouverte en mairie de Modane, du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».

L’enquête porte sur une demande d’autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE).

Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, pour que chacun puisse en prendre connaissance :

– en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h – 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h – 12h et 13h30 – 16h30),

–  sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante :

https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3

–  sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr .

Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur, recevra le public en mairie de Modane où il effectuera des permanences :

  • mardi 8 septembre 2026 de 9h00 à 12h00
  • mercredi 16 septembre 2026 de 9h00 à 12h00
  • vendredi 25 septembre 2026 de 13h30 à 16h30
  • jeudi 1er octobre 2026 de 9h00 à 12h00
  • vendredi 9 octobre 2026 de 13h30 à 16h30

Un registre d’enquête sera ouvert en mairie de Modane pendant toute la durée de l’enquête pour que le public puisse y déposer ses observations et propositions.

Les observations peuvent également être adressées par écrit au commissaire enquêteur en mairie de Modane ou par voie électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr pendant toute la durée de l’enquête. Il est précisé que les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).

Les observations et propositions transmises par voie postale ainsi que les observations écrites reçues par le commissaire enquêteur lors des permanences, seront tenues à la disposition du public en mairie de Modane et seront intégrées au registre de l’enquête publique dans les meilleurs délais.

Les observations adressées par courrier électronique seront publiées sur le site internet des services de l’État.

Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr .

Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l’enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.

L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.

Consulter la publication d’origine

ECO LegAl Certify Copyright © 2026 GROUPE ECOMEDIA | ECO LegAl Certify, marque déposée.

Tous droits réservés, sous réserve des licences applicables aux composants tiers.

Newsletter

Abonnez-vous à notre newsletter hebdomadaire (chaque lundi à 7H00)

Linkedin

Suivez-nous sur nos pages Linkedin dédiées à l'économie de vos territoires

Abonnement

Restez informé.e en vous abonnant à nos publications économiques

Annonce légale

Devis instantané, publication et attestation sans délai, paiement CB sécurisé