L'édito de Myriam Denis : "Potion Magique"

Il faut quand même en tenir une sacrée couche… ou être vraiment, vraiment addict. Ou un peu des deux. Mais en réalité, je considère fondamentalement que rien, non rien, ne justifie les empoignades et bousculades que l’on a pu admirer, notamment sur les réseaux...

L’édito de Myriam Denis : « Potion Magique »

Il faut quand même en tenir une sacrée couche… ou être vraiment, vraiment addict. Ou un peu des deux. Mais en réalité, je considère fondamentalement que rien, non rien, ne justifie les empoignades et bousculades que l’on a pu admirer, notamment sur les réseaux...

Votre magazine ECO de l’Ain du 1er février 2018

100% en ligne, feuilletez votre magazine Eco de l'Ain n°12167 du 1er février 2018 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés Premium. Le saviez-vous ? Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf (nécessite un...

Une trentaine de recrutements en 2018 à la centrale du Bugey

Acteur majeur de l’emploi dans l’Ain avec près de 1 700 salariés d'EDF et de ses prestataires, le site lance sa campagne de recrutement 2018. Cette année, la centrale du Bugey entend embaucher une trentaine de personnes et poursuit sa politique volontariste en matière...

Recrutements centrale du Bugey ©EDF

Le Crédit Agricole Centre-Est marque sa proximité

Pour ses vœux 2018, vendredi 19 janvier, le Crédit Agricole Centre-Est a voulu montrer l’attention portée à son environnement et à son territoire en mettant en valeur différentes actions. La première concerne ses délais de paiement, réduits à huit jours. Pour le...

Le Crédit Agricole renouvelle un partenariat avec Terre d'Alliance au profit de la Banque Alimentaire

S'informer sur l'assainissement non collectif avec la Capeb

La Capeb de l’Ain organise une journée d’information sur l’assainissement non-collectif où sera signée la charte interdépartementale Qualit’ANC, jeudi 1er février à partir de 9 heures à l’Auditorium de Péronnas. Cette rencontre interprofessionnelle s’adresse à...

Apprentissage : la Région dénonce encore la réforme

Alors que les Régions de France ont rencontré le Premier ministre le 15 janvier dans le cadre de la préparation de la loi qui sera présentée au printemps sur la réforme de l’apprentissage, la Région Auvergne Rhône-Alpes met en garde contre la mise en péril de l’équité...

Somfy, en croissance toujours soutenue

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RocTool : + 26% de chiffre d’affaires en 2017

Spécialiste des technologies de chauffage et refroidissement des moules pour les plastiques et composites, RocTool publie un chiffre d'affaires 2017 de 8 millions d'euros . Une hausse record de 26% pour le groupe savoyard. En 2017, RocTool enregistre un niveau record...

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Enquête publique · Savoie

Avis d’enquête publique | Département de la Savoie (73) | Exploitation d’une carrière | Modane

Département 73 · 21 août 2026

Autorité
Département de la Savoie
Clôture
9 octobre 2026

Avis d’enquête publique

Département de la Savoie (73)

Département de la Savoie73500

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE

INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT

COMMUNE DE MODANE

La Préfète de la Savoie informe le public que conformément à l’arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, une enquête publique est ouverte en mairie de Modane, du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».

L’enquête porte sur une demande d’autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE).

Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, pour que chacun puisse en prendre connaissance :

– en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h – 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h – 12h et 13h30 – 16h30),

–  sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante :

https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3

–  sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr .

Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur, recevra le public en mairie de Modane où il effectuera des permanences :

  • mardi 8 septembre 2026 de 9h00 à 12h00
  • mercredi 16 septembre 2026 de 9h00 à 12h00
  • vendredi 25 septembre 2026 de 13h30 à 16h30
  • jeudi 1er octobre 2026 de 9h00 à 12h00
  • vendredi 9 octobre 2026 de 13h30 à 16h30

Un registre d’enquête sera ouvert en mairie de Modane pendant toute la durée de l’enquête pour que le public puisse y déposer ses observations et propositions.

Les observations peuvent également être adressées par écrit au commissaire enquêteur en mairie de Modane ou par voie électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr pendant toute la durée de l’enquête. Il est précisé que les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).

Les observations et propositions transmises par voie postale ainsi que les observations écrites reçues par le commissaire enquêteur lors des permanences, seront tenues à la disposition du public en mairie de Modane et seront intégrées au registre de l’enquête publique dans les meilleurs délais.

Les observations adressées par courrier électronique seront publiées sur le site internet des services de l’État.

Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr .

Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l’enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.

L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.

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