Grand Annecy : mouvement de grève à la Sibra

Dans le cadre du mouvement de grève national prévu demain, jeudi 5 novembre, une vingtaine de salariés de la Sibra, dont 13 conducteurs, seront en grève. Des perturbations sont donc à prévoir sur les lignes urbaines 1, 2, 3, 4, 5, 10, 11 et 12 du Grand Annecy. Selon...

Ain : La Maison Sport-Santé du Haut-Bugey poursuit son développement

Première collectivité de l’Ain à avoir obtenu l’habilitation Maison Sport-Santé en 2025, Haut-Bugey Agglomération poursuit le déploiement de ses actions en faveur de l’activité physique adaptée. Deux espaces dédiés sont aujourd’hui ouverts au public, au Boost Center...

Haut-Bugey Agglomération fait le point sur ses actions en faveur de l’activité physique adaptée. ©HBA

Val Thorens lance sa propre académie de formation

Face aux difficultés de recrutement et afin de fidéliser les équipes, Val Thorens crée la Val Tho Academy, « la première académie de formation professionnelle portée par une station de montagne en France ». Initiée par l’Office de tourisme, cette structure...

Les structures régionales d’accompagnement à l’agriculture recensées

Au 1er janvier de l’année prochaine, chaque département doit avoir déployé un réseau France Services Agriculture (FSA). Ce sera un point d’accueil unique, mis en place par les chambres départementales d’agriculture, avec un service de conseil et d’accompagnement...

Agriculture © Alexandr - stock.adobe

Le Carré de 5 récompensée au Salon du chocolat de Paris

Belle reconnaissance pour la manufacture savoyarde Le Carré de 5, qui décroche deux distinctions pour sa première participation au salon du chocolat et de la pâtisserie, organisé du 28 octobre au 1er novembre à Paris. Elle remporte le prix du costume de chocolat et se...

5,56 M€ pour le Comité de ski de Savoie

Les 35 sociétés de remontées mécaniques savoyardes adhérentes de Domaines skiables de France (DSF) ont remis, le 30 octobre, un chèque de 5,56 millions d’euros au Comité de ski de Savoie (75 clubs affiliés à la FFS). Un montant record, en hausse de 3,8 % sur un an, au...

Ain : les « Bancs de Virignin » ouvrent leurs portes

L’ancien logement de l’instituteur, sur la commune de Virignin, est devenu un espace de coworking. La commune de Virignin a inauguré, le 31 octobre, son nouvel espace de coworking baptisé « Les Bancs de Virignin », aménagé dans l’ancien logement de l’instituteur, au...

Lors de l'inauguration de l'espace de coworking. © Mairie de Virignin

Ain : Chez Nacia Clima Froid, l’artisanat se vit en famille

Le couple fondateur de cette entreprise spécialiste de la réfrigération et de la climatisation travaille à présent avec ses enfants. L’aventure de Nacia Clima Froid, à Château-Gaillard, débute en 1996 quand, après un licenciement, Ouaeb Nacia décide de se mettre...

Ouaeb et Karine Nacia, avec trois des membres de leur équipe.

Ain : Une nouvelle session pour le BP bûcheronnage et sylviculture

La Fédération interprofessionnelle du bois de l’Ain (Fibois 01) lance une nouvelle session de formation pour adultes dans les métiers de la forêt. Les candidats, inscrits à France Travail ou à la Mission Locale Jeunes, ont jusqu’au 30 novembre pour déposer leur...

Bûcheronnage. © Fibois 01

633 000 € pour les spectacles pyrotechniques d’Annecy en 2027

La Ville d'Annecy prévoit une enveloppe de 633 000 € HT pour la création et la réalisation de ses spectacles pyrotechniques en 2027. Le marché regroupe deux événements : la Fête du Lac, dotée d'un budget prévisionnel de 600 000 € HT pour sa représentation...

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Annonces judiciaires et légales · Ain

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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