Annecy : une piscine sobre et durable aux Marquisats

Le 24 février, la Ville a présenté le projet du futur centre aquatique des Marquisats, réalisé par le groupement Spie Batignolles Sud-Est, lauréat de l’appel d’offres. Cet équipement très attendu verra le jour à l’été 2028. Après des vagues et des...

Semnoz : Grand Annecy s’offre un nouveau Courant d’Ere

L’emblématique et ancien restaurant Courant d’Ere, sur le plateau du Semnoz, va être complètement rénové. Deux autres structures le compléteront. S’il trône toujours au sommet du Semnoz, le Courant d’Ere a largement perdu de sa superbe. L’ancien restaurant, fermé il y...

JO 2030 : le Département 74 participe pour 28 M€

Le conseil départemental de la Haute-Savoie a voté à l’unanimité, le 23 février, une contribution de 28 M€ au JOP Alpes 2030. Ainsi, 18 M€ sont alloués aux infrastructures sportives dans les Aravis : 8,3 M€ pour le site de ski de fond à La Clusaz, 5,8 M€ pour celui...

Haute-Savoie : MB Musique, un artisan d’art dans le vent

Benoît Mercier a obtenu la qualification d’artisan d’art pour son savoir-faire en matière de réparation d’instruments à vent. Depuis sa reconversion professionnelle initiée en 2023, Benoît Mercier a retrouvé du souffle. Un souffle d’optimisme et de passion que ce...

Savoie : avis négatif de la commissaire-enquêteuse à Tournon

La commissaire-enquêteuse chargée de l’enquête publique relative à la modification du plan local d’urbanisme de Tournon visant à permettre le projet de restructuration de l’aérodrome a rendu un avis négatif. Elle met notamment en avant l’inconstructibilité de la zone...

1er semestre 2025-2026 : Miliboo à l’équilibre

Les résultats du 1er semestre 2025-2026 publiés par Miliboo montrent une hausse de 6,6 % du CA, qui atteint 20,3 M€. Le taux de marge brute ressort à 60,6 % et lui permet de conserver un Ebitda à l’équilibre. La marque haut-savoyarde d’ameublement a augmenté ses...

Avec son nouveau bâtiment, Sagip sérigraphie imprime sa marque

La PME savoyarde vient de déménager dans des locaux plus fonctionnels où elle espère développer son activité. Pas de doute : à 36 ans, Elodie Bellet est bien « l’homme-clé » de Sagip sérigraphie. Une expression employée par la jeune dirigeante...

G7 : Evian au Sommet

Du 15 au 17 juin se tiendra à Evian-les-Bains le Sommet international du G7, vingt-trois ans après la tenue du G8 au même endroit. La préfète de Haute-Savoie, Emmanuelle Dubée, en a présenté les grandes lignes à la presse ce jeudi. Les sept Etats « les plus puissants...

Marché public | Avis d’appel à la concurrence | Département de l’Ain (01) | Missions de Contrôle Technique et de Coordination Sécurité et Protection de la Santé | Site universitaire de Bourg-en-Bresse

Marché public : un nouvel avis vient de paraître. « Un marché public est un contrat administratif conclus à titre onéreux entre un organisme public et un fournisseur ou un prestataire pour répondre aux besoins d’un organisme public en matière de travaux, de...

Photovoltaïque : un nouveau parc à Pont-d’Ain

Les travaux du parc photovoltaïque de Pont-d’Ain ont officiellement débuté le 9 février. Porté conjointement par Valorem et la Sem Léa, ce projet marque une étape importante pour la transition énergétique locale. Implanté sur l’ancienne ZAC des Maladières, un site...

Le parc couvrira 15 ha. © SIEA

Chantiers : batisur-btp.fr est en ligne

Le lancement de batisur-btp.fr a été officialisée lundi 23 février 2026 dans les locaux de la chambre des métiers et de l’artisanat à Annecy. Destiné aux entreprises, maîtres d’œuvre et maîtres d’ouvrage, le site offre un accès gratuit à des outils pratiques et...

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Enquête publique · Savoie

Avis de prorogation d’enquête publique | Installation classée pour la protection de l'environnement | Modane (73)

Département 73 · 29 septembre 2026

Autorité
PREFECTURE DE LA SAVOIE
Clôture
23 octobre 2026 à 14h00

Avis d’enquête publique

Prorogation enquête publique

Objet de l’enquête

Société Modanaise de Valorisation (SMV),

PREFECTURE DE LA SAVOIE

 

AVIS DE PROROGATION D’ENQUÊTE PUBLIQUE

 INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT

COMMUNE DE MODANE

La Préfète de la Savoie informe le public que conformément à l’article L. 123-9 du Code de l’environnement, et sur décision du commissaire enquêteur en date du 22 septembre 2026, l’enquête publique ouverte par arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, initialement prévue du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026, est prolongée de 14 jours et se terminera le vendredi 23 octobre 2026 à 12h00.

Cette enquête dont le siège est fixé à la mairie de Modane (73500) sise place de l’hôtel de ville, porte sur la demande d'autorisation environnementale unique présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».

Durant cette prolongation d’enquête, Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur :
- organisera une réunion publique d’information et d’échanges avec le public qui se tiendra le mercredi 7 octobre 2026 à 18h00 à la salle des fêtes Fabrice Melquiot sise place de l’Europe 73500 Modane.
- assurera une permanence supplémentaire et recevra le public en mairie de Modane le vendredi 23 octobre 2026, de 9h00 à 12h00.

Les modalités de consultation du dossier d’enquête et de dépôt des observations restent celles définies dans l’arrêté préfectoral sus-mentionné.

Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public pour que chacun puisse en prendre connaissance :
- en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h - 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h - 12h et 13h30 – 16h30),
-  sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3-
- sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.

Pendant toute la durée de l’enquête, le public peut consulter et consigner ses observations et propositions :
- sur le registre d’enquête en format papier à la mairie de Modane, aux jours et heures d’ouverture au public sus-mentionnés,
- par courrier/voie postale à l’attention du commissaire enquêteur à la mairie de Modane. Celles-ci seront annexées au registre papier de l’enquête publique dans les meilleurs délais.
- par courrier électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr

Il est précisé que les courriels seront publiés sur le site internet des services de l’État dans le département de la Savoie. Les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).

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