Forêt : le pin taeda candidat sérieux à une exploitation dans l’Ain

L’institut Forêt cellulose bois-construction ameublement s’est repenché sur une expérimentation conduite en forêt de Val-Revermont, dans les années 1990. « L’intérêt de ces essais, à l’époque, était de remplacer les pins maritimes, dont les peuplements ne sont pas...

Alain Berthelot et Marin Chaumet, lors de la restitution de l'essai de plantations de pin taeda.

Une situation assez inédite pour le BTP de l’Ain

Face à l’incertitude actuelle, la fédération départementale du bâtiment et des travaux publics compte sur les collectivités et les acteurs privés pour investir, dans un territoire dynamique. « On ne va pas le cacher, nous ne vivons pas nos meilleures années », a...

Cinq investisseurs ont été réunis pour la table ronde de BTP Ain. © Carole Muet

Logement : l’Adil 73 intensifie ses missions

L’agence départementale d’information sur le logement de la Savoie (Adil 73) dresse son bilan 2024 et met en place de nouvelles actions à destination des particuliers, des professionnels et des collectivités. Agréé par le ministère du Logement, l’Adil 73 est au...

Mieux gérer la ressource en eau pour éviter la douche froide

Entre réchauffement climatique et pressions des usagers, préserver la ressource en eau devient un enjeu majeur pour les acteurs privés et publics. Ils étaient près de 150 à se retrouver le 14 mai, à Aiton, pour échanger sur le sujet. Des rivières savoyardes...

Menuiserie : pourquoi Covermetal a-t-elle changé de main ?

À Challes-les-Eaux, la PME de menuiserie métallique et de vitrerie technique Covermetal a été reprise par Étienne Fèvre. Il vise un chiffre d’affaires de 5 M€ en 2026. Installée sur 1 300 m2 à Challes-les-Eaux, Covermetal a pignon sur rue. Dirigée...

Annecy : des travaux plein les tuyaux

L’Agglomération et la Ville d’Annecy ont dévoilé leurs grands chantiers en termes de voirie mais aussi d’eau potable et de chauffage urbain. Attention, bouchons à prévoir ! C’est le volet sur lequel élus et techniciens d’Annecy (ville) et de Grand Annecy (communauté...

Automobile : NTN Europe passe la vitesse supérieure

Face au succès de sa gamme d’amortisseurs, lancée en décembre 2023 dans le cadre d’un partenariat noué avec LTM (groupe Mecatech), NTN Europe (CA 2023- 2024 : 1 milliard d’euros, avec 4 100 salariés, dont 2 400 en Haute-Savoie) s’affirme comme...

Votre magazine ECO Savoie Mont Blanc du 23 mai 2025

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Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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