Oyonnax Rugby et la Fédération Française de Sport Vitalité (anciennement FFEPGV) ont signé un partenariat pour la saison 2026-2027 afin de promouvoir l’activité physique et la prévention santé auprès de l’ensemble de la communauté du club. Ce programme s’adresse aux...
Porté par Emmanuel Arnould et François Aubonnet, le fonds en devenir Capit’Alpes 2 lance une levée de 40 à 50 millions d’euros pour soutenir les PME et ETI locales dans leur développement. Changer d’échelle et élargir son périmètre d'intervention, telle est...
Le 23 septembre, le Medef Ain a réuni une soixantaine d’adhérents à l’occasion d’un afterwork consacré à la fiscalité et à la mobilité d’entreprise, en partenariat avec le groupe Chopard Mercedes-Benz. Après un point d’actualité présenté par les équipes du Medef Ain,...
Installée à Simandre-sur-Suran, la marque Jouplast, développée par TMP Convert, confirme sa position de leader français sur le marché des plots de terrasse réglables. Créée en 1983, la marque propose aujourd’hui 290 références dédiées à l’aménagement extérieur, bien...
La PME familiale de Bellevaux cesse son activité de sciage, entamée il y a près d'un siècle. Elle investit 2,2 M€ pour se lancer dans la production de pellets. À Bellevaux, la scierie Monet et Fils fait partie du paysage économique depuis bientôt 100 ans. Fondée...
La sixième édition de la Fête de la boucherie, le 17 septembre, a permis de célébrer ce centenaire, tout en soulignant combien les métiers de la viande séduisent la jeunesse. La Fête de la boucherie, organisée depuis six éditions chez Boyaux Christian Duclos (BCD), à...
L’appel lancé par l’intersyndicale CGT-FO-CFTC de La Rochette Cartonboard a été largement entendu. Environ 250 personnes dont de nombreux maires et élus du secteur se sont rassemblés samedi 19 septembre 2026 devant l’usine, qui fabrique des emballages en carton afin...
L’ancienne directrice générale d’un organisme de logement social, victime d’un AVC, raconte sa douloureuse expérience dans un livre destiné, entre autres, aux entreprises confrontées au handicap. Votre livre, Une perte de capacité n’est pas une perte de compétence,...
En quittant son site historique d'Annecy pour une implantation en zone d’activité, l’Esat, spécialisé dans la sous-traitance industrielle, s’est donné les moyens de développer d’autres marchés. Datant des années 1970, le site historique des Ateliers de Novel à Annecy...
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Avec un budget modeste de 2,4 M€, Aix Maurienne Savoie Basket (AMSB) joue les équilibristes en Élite 2. Le club compense son déficit de moyens par un réseau actif de partenaires privés. Il vient d'augmenter son capital. Yannis Bourgeon a rejoint AMSB en tant que...
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Selon vous, qu’est-ce qui unit Ccomme, une agence de communication 360°, et Vaches en piste, un événement agricole d’envergure à La Roche-sur-Foron (74) ? Une passion commune pour l’élevage, la transmission et le savoir-faire local. Depuis 2010, Nathalie Cretin,...
Face à un environnement économique de plus en plus imprévisible, les entrepreneurs français cherchent des solutions fiables pour stabiliser et développer leur activité sur le long terme. En 2025, alors que l'inflation persiste et que les réformes fiscales se...
Enquête publique · Savoie
Préfecture de la Savoie (73)
Préfecture de la Savoie73500
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE
La Préfète de la Savoie informe le public que conformément à l’arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, une enquête publique est ouverte en mairie de Modane, du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
L’enquête porte sur une demande d’autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE).
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, pour que chacun puisse en prendre connaissance : – en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h – 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h – 12h et 13h30 – 16h30), – sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3 – sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur, recevra le public en mairie de Modane où il effectuera des permanences :
Un registre d’enquête sera ouvert en mairie de Modane pendant toute la durée de l’enquête pour que le public puisse y déposer ses observations et propositions.
Les observations peuvent également être adressées par écrit au commissaire enquêteur en mairie de Modane ou par voie électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr pendant toute la durée de l’enquête. Il est précisé que les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Les observations et propositions transmises par voie postale ainsi que les observations écrites reçues par le commissaire enquêteur lors des permanences, seront tenues à la disposition du public en mairie de Modane et seront intégrées au registre de l’enquête publique dans les meilleurs délais.
Les observations adressées par courrier électronique seront publiées sur le site internet des services de l’État.
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l’enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.
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