Haute-Savoie : Syan’EnR veut rayonner davantage

Dédiée aux énergies renouvelables, la société d’économie mixte locale Syan’EnR a engagé, depuis fin 2024, un plan Régénération 2034 visant à investir 20 à 25 M€ dans les dix ans. « Au moment où l’urgence climatique n’a jamais été aussi...

Votre magazine ECO Savoie Mont Blanc du 25 avril 2025

100% en ligne, feuilletez directement votre magazine ECO Savoie Mont Blanc n°17 du 25 avril 2025 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés. Édition Savoie (73) : Édition Haute-Savoie (74) : Le saviez-vous ?Vous pouvez afficher la publication en plein...

Emploi des dirigeants : le chômage gagne du terrain

En Auvergne-Rhône-Alpes, plus de 7 000 dirigeants ont émargé au chômage en 2024. Selon une étude récente, ils ont en moyenne 46 ans et étaient, auparavant, à la tête d’une entreprise de moins de trois salariés. L’Observatoire de l’emploi des...

Solidarité : la gestion du RSA en Savoie Mont Blanc

Le revenu de solidarité active (RSA), financé par les départements, a été revalorisé, au 1er avril, de 1,7 %. En Savoie Mont‑Blanc, comme ailleurs, tout n’est pas rose côté finances, mais là où la Haute-Savoie rechigne, la Savoie, elle, applique la loi. Le revenu de...

Harvey Cassine : un nouveau cœur pour Chambéry

Quatre imposants bâtiments vont être érigés en rang d’oignons, le long des voies ferrées de la gare de chambéry, sur le quartier en mutation de La Cassine. Il s’agit d’un programme immobilier signé Giboire et Harvey… Copromoteurs du lot T3 du quartier de...

La Caisse d’Épargne AURA soutient la biodiversité

En 2024, la Fondation Caisse d’Épargne Rhône Alpes (CERA) a lancé un appel à projets portant sur la préservation de la ressource en eau. Avec pour principaux objectifs de susciter et d’aider des initiatives locales originales et d’accompagner des actions sur le...

Remise de trophées aux lauréats de l'appel à projets. © CE Rhône-Alpes

TH lève 5,4 M€ pour devenir un leader de l’habitat durable

Le spécialiste haut-savoyard de la construction hors-site d’habitats modulaires bas carbone, TH, a bouclé une levée de 5,4 millions pour renforcer sa position sur son marché. Il va ouvrir une troisième usine en Normandie. Devenir un acteur majeur de la...

Ain : la Boyauderie Christian Duclos poursuit son évolution

Avec pour cœur de métier la production et la distribution de boyaux, la société Burgienne BCD affirme sa dynamique. Elle prévoit de réaliser plus 10 % de chiffre d’affaires cette année. « On peut être chef d’entreprise, mais la richesse ce sont les collaborateurs, a...

BCD, une société, mais avant tout une équipe. © Carole Muet

Votre magazine ECO de l’Ain du 24 avril 2025

100% en ligne, feuilletez votre magazine ECO de l'Ain n°17 du 24 avril 2025 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés. Le saviez-vous ?Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf, l'imprimer, mais aussi...

Ain : architectes et charpentiers de demain unis sur un projet

Le workshop De bout en bois a réuni 29 étudiants sur quatre jours au Campus régional du bois. Les élèves de différents cursus ont conçu un mobilier paysager, inauguré sur un sentier du Plateau d'Hauteville. Niché sur les hauteurs de la commune de Plateau...

Les étudiants ont eu quatres jours pour confectionner de A à Z un équipement public paysager.

Ain : un vélo Radior au roi du Danemark

Lors de la visite d’État du roi du Danemark, Frédérik X, le président Emmanuel Macron lui a offert un vélo de la marque Radior. En visite en France, du 31 mars au 2 avril, avec son épouse la reine Mary de Danemark, sa Majesté, grand amateur de cyclisme, a reçu un vélo...

Le roi du Danemark et le Président de la République. © Présidence de la République

Suisse : les arbres face au défi climatique

Afin d’étudier l’adaptation des essences aux bouleversements environnementaux, l’institut WSL mène un projet de grande ampleur dont une première partie doit s’achever en 2038. L’objectif étant d’observer la capacité des forêts suisses à survivre. Ni plus ni moins. En...

Bourse : tout voir >

PUBLIEZ VOTRE ANNONCE LÉGALE EN LIGNE

Devis immédiat 24h/24
Attestation parution par mail
Paiement CB sécurisé

LE CHIFFRE DE LA SEMAINE

4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.

ABONNEZ-VOUS

10.90€ / mois
Paiement CB sécurisé
Déblocage immédiat
Tous les contenus premium
Résiliable à tout moment

PUBLICITÉ :

PUBLI-REPORTAGES :

No Results Found

The posts you requested could not be found. Try changing your module settings or create some new posts.

ECO LEGAL CERTIFY : TOUTES NOS ANNONCES ECO

 

← Retour aux résultats

Annonces judiciaires et légales · Ain

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

Pour avis
Le notaire

Référence : 338933

ECO LegAl Certify Copyright © 2026 GROUPE ECOMEDIA | ECO LegAl Certify, marque déposée.

Tous droits réservés, sous réserve des licences applicables aux composants tiers.

Newsletter

Abonnez-vous à notre newsletter hebdomadaire (chaque lundi à 7H00)

Linkedin

Suivez-nous sur nos pages Linkedin dédiées à l'économie de vos territoires

Abonnement

Restez informé.e en vous abonnant à nos publications économiques

Annonce légale

Devis instantané, publication et attestation sans délai, paiement CB sécurisé