La Société anonyme des eaux minérales d’Evian (SAEME, groupe Danone), vient de mettre en service un dispositif pionnier pour utiliser moins d’eau dans son process industriel et la réutiliser davantage. Intitulé Reut (Réutilisation des eaux usées traitées), le système...
Le 2 juillet à Ainterexpo, le Syndicat d'énergie et de e-communication de l'Ain (SIEA) a invité les élus locaux à une journée d’information, d'échanges et de découverte de ses missions, afin de permettre à chaque commune de mieux connaître ses services, ses...
Et si les coureurs de la Grande boucle s'élançaient depuis l'Esplanade des Particules ? L’organisation a officiellement déposé sa candidature le 30 mai dernier. L'idée est née en mai dernier, dans la tête de Jacques Fichet, producteur vidéo au Cern et fan de...
100% en ligne, feuilletez votre magazine ECO de l'Ain n°28 du 9 juillet 2026 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés. Le saviez-vous ? Depuis notre liseuse en ligne, vous pouvez consulter la publication en plein écran, télécharger le document au...
La filière automobile française va mal. Elle propose des solutions pour retrouver sa vitesse de croisière. La filière automobile française n’est pas loin de caler. C’est le message qu’ont voulu faire passer la Fédération des industries des équipements pour véhicules...
Le spécialiste du travail du fil a célébré son centenaire et présenté la cinquième génération à présider bientôt à sa destinée. « Une vieille dame de 100 ans, toujours pleine d'énergie, qui continue à investir, à se moderniser, à accueillir de nouveaux membres...
Au château d’Epeyssoles, l’antenne de l’Ain d’Auvergne-Rhône-Alpes Entreprises a célébré son réseau d’ambassadeurs économique. L’occasion de mettre en lumière les entrepreneurs qui contribuent au rayonnement du département. «Vous êtes des résistants industriels, des...
Le 3 juillet, la Communauté de communes Bugey-Sud (CCBS) a inauguré la Via Grand Colombier. Voie verte de 8,5 km aménagée en rive droite du canal de dérivation du Rhône, elle emprunte la voie d’exploitation de la Compagnie Nationale du Rhône (CNR), offrant...
Fondée en 2005 à Maillat par Annie et Norbert Rozand, l'entreprise de conception et production de systèmes électroniques passe la main à la génération suivante : leurs enfants, Manon et Tom. Le 25 juin dernier, Atec Électronique ouvrait ses portes pour...
Dans le prolongement des dernières élections municipales qui ont vu les assemblées délibérantes des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) renouvelées, le Conseil d’Administration du Service Départemental d’Incendie et de Secours...
Comme chaque lundi, ODS Radio s'intéresse à l'économie locale en Pays de Savoie, en partenariat avec ECO Savoie Mont Blanc. Cette semaine, ce podcast #83 s'intéresse au test réalisé par des commerçants à propos du vélo-cargo. À lire également :...
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Énergies et Services de Seyssel a inauguré le 24 juin son nouveau siège. Initié dès 2017 dans le cadre d'un ensemble immobilier conduit par Semcoda, incluant des logements, des locaux diocésains et médico-sociaux – le programme a été livré début 2026, non sans...
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Ce jeudi 28 septembre marquait le premier jour d’une nouvelle ère pour SP Formation Conseil. Nouvelle direction depuis juin 2021, nouvel associé depuis août 2023, l’organisme de formation d’Argonay/Pringy évolue pour toujours mieux vous servir. La qualité des...
Pratiquement 30 ans après sa naissance à Londres, le groupe Howden s’est implanté en France et propose depuis plus d’un an une véritable alternative au courtage d’assurance traditionnel. Le groupe s’attache depuis sa création à fournir un haut niveau d’expertise et un...
Frédéric Dubois, le dirigeant du cabinet savoyard Forgacom, vient de célébrer un anniversaire spécial : 24 années dédiées au conseil en organisation et management des PME. À cette occasion, une nouvelle offre d'accompagnement des chefs d'entreprise voit le jour. "...
Enquête publique · Savoie
Département de la Savoie (73)
Département de la Savoie73500
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE
La Préfète de la Savoie informe le public que conformément à l’arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, une enquête publique est ouverte en mairie de Modane, du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
L’enquête porte sur une demande d’autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE).
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, pour que chacun puisse en prendre connaissance :
– en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h – 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h – 12h et 13h30 – 16h30),
– sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante :
– sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr .
Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur, recevra le public en mairie de Modane où il effectuera des permanences :
Un registre d’enquête sera ouvert en mairie de Modane pendant toute la durée de l’enquête pour que le public puisse y déposer ses observations et propositions.
Les observations peuvent également être adressées par écrit au commissaire enquêteur en mairie de Modane ou par voie électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr pendant toute la durée de l’enquête. Il est précisé que les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Les observations et propositions transmises par voie postale ainsi que les observations écrites reçues par le commissaire enquêteur lors des permanences, seront tenues à la disposition du public en mairie de Modane et seront intégrées au registre de l’enquête publique dans les meilleurs délais.
Les observations adressées par courrier électronique seront publiées sur le site internet des services de l’État.
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr .
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l’enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.
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