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Vendredi 26 juin, l’école de maïeutique de Bourg‑en‑Bresse a honoré ses 15 nouvelles diplômées lors d’une cérémonie organisée au sein du pôle Mère‑Enfant du Centre hospitalier. Un moment symbolique, célébrant à la fois la réussite académique et l’entrée dans une...
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Créé récemment, ce groupement de cabinets indépendants, experts fonciers, agricoles et immobiliers, a organisé une matinée technique à Baneins (Ain), autour des questions de rendements et d’agrivoltaïsme. En ce 26 juin, à Baneins, l’impact de la canicule sur les...
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Avec plus de 15 000 km de réseau exploités et près de 380 000 clients alimentés, Enedis accompagne au quotidien la dynamique du premier département industriel de France. Entretien avec Hélène Heurtevent, directrice territoriale Enedis Rhône & Ain. Quel regard...
Responsable RH et RSE chez Legrand Suisse et cofondatrice du chapitre suisse de Women in Tech, Émilie Brandt mène depuis Bâle un combat méthodique, et résolument inclusif, pour que les femmes aient enfin le vrai choix. Rencontre. Une table de café, un petit groupe...
L’Union des industries et métiers de la métallurgie de Haute-Savoie vient de faire le point sur la conjoncture. Des signaux positifs sont relevés « La situation est très contrastée et très contradictoire », résume Gilles Mollard, en introduction des résultats de la...
Ce métallier installé à Meillonnas a reçu le titre de Maître Artisan d'Art, l'une des plus hautes distinctions de l'artisanat français. « C’est une belle reconnaissance. Petit diplôme au départ, une carrière en pointillé, mais une passion intacte depuis le premier...
À l’occasion de leur assemblée générale, les sociétés coopératives régionales ont confirmé la vitalité d’un modèle en croissance, ancré dans les territoires et tourné vers l’avenir. «Nous avons voulu placer cette journée sous le signe de la mutualisation », explique...
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Ossature bois, matériaux biosourcés et locaux… Le chantier du nouvel équipement s’est voulu respectueux de l’environnement dès sa conception. Inaugurée le 20 juin, la nouvelle médiathèque de Vonnas constitue non seulement un projet majeur pour la commune, mais sa...
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4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.
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Alors que les départs en vacances ont commencé, nous vous rappelons quelques règles à respecter pour la sécurité de tous. Tout d'abord, qu’est-ce que le corridor de sécurité ? Inscrite dans le code de la route, cette règle impose aux conducteurs d’adapter leur...
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Enquête publique · Savoie
Département de la Savoie (73)
Département de la Savoie73500
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE
La Préfète de la Savoie informe le public que conformément à l’arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, une enquête publique est ouverte en mairie de Modane, du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
L’enquête porte sur une demande d’autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE).
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, pour que chacun puisse en prendre connaissance :
– en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h – 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h – 12h et 13h30 – 16h30),
– sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante :
– sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr .
Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur, recevra le public en mairie de Modane où il effectuera des permanences :
Un registre d’enquête sera ouvert en mairie de Modane pendant toute la durée de l’enquête pour que le public puisse y déposer ses observations et propositions.
Les observations peuvent également être adressées par écrit au commissaire enquêteur en mairie de Modane ou par voie électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr pendant toute la durée de l’enquête. Il est précisé que les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Les observations et propositions transmises par voie postale ainsi que les observations écrites reçues par le commissaire enquêteur lors des permanences, seront tenues à la disposition du public en mairie de Modane et seront intégrées au registre de l’enquête publique dans les meilleurs délais.
Les observations adressées par courrier électronique seront publiées sur le site internet des services de l’État.
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr .
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l’enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.
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