Antoine Armand, élu vice-président d’Intercommunalités de France

Antoine Armand, maire d’Annecy et président de l’agglomération de Grand Annecy, a été élu, le 14 octobre, vice-président d’Intercommunalités de France, en charge de la transition énergétique. Intercommunalités de France est une association nationale qui représente les...

Ain : Coverguard devient Opérateur économique agréé

Designers et concepteur d’équipements de protection individuelle à Mionnay (165 personnes, 130 M€ de chiffre d’affaires dont un tiers à l’étranger), Coverguard est désormais certifiée par les douanes Opérateur économique agréé (OEA). La société est accompagnée depuis...

Le directeur régional des douanes, Luc Périgne, remet symboliquement le diplôme OEA à Hervé Zipper, PDG de Coverguard. © Direction régionale des douanes et droits indirects d'Annecy.

« Bâtis tes rêves ! » et BTP innov’ sont lancés

La deuxième édition du salon « Bâtis tes rêves ! » et du village BTP innov’ a ouvert ses portes mercredi 14 octobre. Organisés par le Syndicat général du BTP Savoie dans ses locaux du parc de l’Etalope, à Bassens, ils visent tous deux à mieux faire connaître les...

Ain : Team Green retenu pour le concours Artinov au régional

Parmi les quatre lauréats et le coup de cœur du concours de l’innovation artisanale Artinov dans l’Ain, organisé par la Chambre de métiers, Team Green Light, primé dans la catégorie technologie, représentera le département au concours régional, qui sera remis le 2...

Les lauréats 2026 du concours Artinov dans l'Ain.

Ain : les travaux publics tirent la sonnette d’alarme

Face au ralentissement de la commande publique, la section Travaux publics de la Fédération du BTP de l’Ain et la Fédération régionale des travaux publics Auvergne-Rhône-Alpes appellent les collectivités à maintenir une dynamique d’investissements dans les...

Vincent Picard, président de la section Travaux publics de la Fédération du BTP de l’Ain. © BTP Ain

Trophée béton pro : un lauréat à Annemasse

La cinquième édition du Trophée béton pro, organisé par les associations Bétocib (regroupant des professionnels de la construction) et Cimbéton (centre d’expertise de France ciment), vient de se terminer avec la remise des prix à 25 projets en France, sur un total de...

Huitième édition de « Com’ les pros »

Du 17 octobre au 1er novembre, 125 entreprises situées dans 170 communes de Haute-Savoie vont ouvrir leurs portes au public à l’occasion de l’opération « Com’ les pros ». Somfy, l’Autoroute et tunnel du Mont-Blanc, Quadra, le Centre hospitalier Alpes Léman,...

Ain : La Parenthèse fermera ses portes le 31 décembre

L’aventure entrepreneuriale de La Parenthèse – L’intermède professionnel, espace de coworking, de réunion, de séminaire et de réception situé rue Général-Debeney à Bourg-en-Bresse, s’achèvera le 31 décembre 2026. Sa fondatrice, Fanny Masson, a annoncé la nouvelle sur...

Fanny Masson. Photo d’archives © Carole Muet

Le mont Blanc a grandi !

4807,47 mètres : c’est la nouvelle altitude officielle du mont Blanc, que viennent de réaliser les géomètres-experts de la Chambre départementale de la Haute-Savoie. C’est 1,88 mètre de plus que la mesure effectuée en 2023 (4805,59 m) et 27 cm au-dessus de la...

Loisirs sportifs : l’UCPA lève 50 millions d’euros

L’association de loisirs sportifs UCPA vient de lancer une foncière d’intérêt général, destinée à acquérir, développer et préserver des équipements sportifs, notamment dans les grandes villes et les zones touristiques, où la pression foncière est forte. Pour financer...

Haute-Savoie Nordic : + 8,5 % de chiffre d’affaires

L’association Haute-Savoie nordic, qui assure la promotion du ski de fond dans le département, annonce quelques nouveautés pour cet hiver. Parmi elles, une application dénommée HSN qui permettra d’acheter ou de recharger son « nordic pass », de suivre l’état...

Deux producteurs de l’Ain récompensé au concours Fermier d’Or

Les 7 et 8 octobre à l’occasion du Sommet de l’Élevage, à Clermont-Ferrand, le concours Fermier d'Or a récompensé les meilleures productions des agriculteurs-transformateurs en Auvergne-Rhône-Alpes. Et parmi les 150 participants, deux producteurs de l’Ain ont été...

Émilie Manos, du Gaec Perce Neige, est une habituée du concours, avec son yaourt fermier. © Gaec Perce Neige

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Enquête publique · Savoie

Avis de prorogation d’enquête publique | Installation classée pour la protection de l'environnement | Modane (73)

Département 73 · 29 septembre 2026

Autorité
PREFECTURE DE LA SAVOIE
Clôture
23 octobre 2026 à 14h00

Avis d’enquête publique

Prorogation enquête publique

Objet de l’enquête

Société Modanaise de Valorisation (SMV),

PREFECTURE DE LA SAVOIE

 

AVIS DE PROROGATION D’ENQUÊTE PUBLIQUE

 INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT

COMMUNE DE MODANE

La Préfète de la Savoie informe le public que conformément à l’article L. 123-9 du Code de l’environnement, et sur décision du commissaire enquêteur en date du 22 septembre 2026, l’enquête publique ouverte par arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, initialement prévue du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026, est prolongée de 14 jours et se terminera le vendredi 23 octobre 2026 à 12h00.

Cette enquête dont le siège est fixé à la mairie de Modane (73500) sise place de l’hôtel de ville, porte sur la demande d'autorisation environnementale unique présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».

Durant cette prolongation d’enquête, Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur :
- organisera une réunion publique d’information et d’échanges avec le public qui se tiendra le mercredi 7 octobre 2026 à 18h00 à la salle des fêtes Fabrice Melquiot sise place de l’Europe 73500 Modane.
- assurera une permanence supplémentaire et recevra le public en mairie de Modane le vendredi 23 octobre 2026, de 9h00 à 12h00.

Les modalités de consultation du dossier d’enquête et de dépôt des observations restent celles définies dans l’arrêté préfectoral sus-mentionné.

Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public pour que chacun puisse en prendre connaissance :
- en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h - 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h - 12h et 13h30 – 16h30),
-  sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3-
- sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.

Pendant toute la durée de l’enquête, le public peut consulter et consigner ses observations et propositions :
- sur le registre d’enquête en format papier à la mairie de Modane, aux jours et heures d’ouverture au public sus-mentionnés,
- par courrier/voie postale à l’attention du commissaire enquêteur à la mairie de Modane. Celles-ci seront annexées au registre papier de l’enquête publique dans les meilleurs délais.
- par courrier électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr

Il est précisé que les courriels seront publiés sur le site internet des services de l’État dans le département de la Savoie. Les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).

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