Ain – JL Bourg : « Pour toujours, les premiers ! »

Laurent Tissot, directeur de la communication et de l’attractivité du Département de l’Ain, a lancé une soirée placée sous le signe de la reconnaissance et de la fierté. « Bienvenue dans les jardins de l’Hôtel du Département pour ce début de soirée exceptionnel qui va...

La CAPEB Savoie fête ses 80 printemps

Le 4 juin à Chamousset, la Confédération artisanale des petites entreprises du bâtiment a rassemblé 150 personnes pour fêter huit décennies d’engagement au service des métiers de la construction en Savoie. Anne Jeannolin, présidente de la Confédération...

Industrie : Alti-O grandit sur ses savoir-faire très spécialisés

Le savoyard Guillaume Pasquier crée Alti-O afinde donner une visibilitéde plateforme à ses sociétés SCCM Alp, GVO, Guichon Shanghai et Arcinnov Technologies. Avec le rachat de SCCM Alp en 2019 et la reprise de Guichon Valves (devenu GVO pour Guichon Valves...

Logement social : la SA Mont-Blanc inaugure l’Ourasi à Vétraz-Monthoux

Avec l’inauguration de l’Ourasi, la SA Mont-Blanc (CA 2025 : 37,6 M€, 58 salariés) franchit le seuil des 160 locatifs sociaux gérés sur la commune de Vétraz-Monthoux. Ce programme de 17 nouveaux appartements bénéficiant tous d’un espace extérieur privatif (balcon ou...

Le casino Le Royal cesse son activité à Chamonix

Le casino Le Royal, à Chamonix, a cessé son activité le 4 juin à l’échéance de la délégation de service public en vigueur depuis 18 ans. La Ville de Chamonix va assumer financièrement la fin de ce contrat de délégation en reprenant les biens prévus par le contrat pour...

Recyclage : le risque d’un décrochage industriel

La filière du recyclage des plastiques et composites traverse une zone de turbulence qui dépasse largement la question environnementale pour devenir un enjeu de souveraineté industrielle. En Europe, près d'un million de tonnes de capacités de recyclage ont disparu en...

Collèges : la Savoie suspend deux projets de réhabilitation

Face à la baisse attendue du nombre de collégiens, le conseil départemental de la Savoie, met en pause les restructurations des collèges de Boigne à La Motte-Servolex et Combe de Savoie à Albertville. Une décision justifiée par les projections démographiques...

Plasturgie : le blocage du détroit d’Ormuz ralentit la production

L’attaque conjointe menée par Israël et les États-Unis contre l’Iran a aussi des répercussions locales. À la fin du premier trimestre 2026, près d’une entreprise sur trois de la filière plasturgie-composites se disait exposée à des risques de rupture...

Notaires solidaires : 3 associations soutenues

Créée en 2025, la Fondation Les Notaires Solidaires des Savoie soutient trois associations à hauteur de 80 000 euros pour sa première année d'engagement. Pour l'association lauréate principale, Baskets aux Pieds (déploiement de la réalité virtuelle en milieu...

Saint François-Longchamp : clap de fin pour l’UTN de la Lauzière

Dans une décision du 27 mai, le Conseil d’État rejette le pourvoi de la commune de Saint-François-Longchamp et confirme l’annulation du projet immobilier prévu sur un site vierge de 3,35 ha, au lieu-dit « Colora ». La commune contestait l’annulation de quatre arrêtés...

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Annonces judiciaires et légales · Ain

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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