Votre magazine ECO Savoie Mont Blanc du 3 avril 2026

100% en ligne, feuilletez directement votre magazine ECO Savoie Mont Blanc n°14 du 3 avril 2026 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés. Édition Savoie (73) : Édition Haute-Savoie (74) : Le saviez-vous ?Vous pouvez afficher la publication en plein...

Loisirs : Labellemontagne fait évoluer sa gouvernance

Installé à Sainte-Hélène-du-Lac, le spécialiste des loisirs Labellemontagne (66 M€ HT de CA, 250 salariés) annonce un changement de gouvernance avec la nomination d’Antoine Pirio en tant que directeur général, fonction assurée jusqu’alors par Jean-Yves Remy,...

L’ancien maire de Chambéry, Louis Besson est décédé

Le socialiste Louis Besson est décédé jeudi 2 avril à près de 89 ans. Natif de Barby dont il devient maire en 1965, il est élu conseiller général en 1970 puis député. En 1976, il succède à Joseph Fontanet à la présidence du Conseil départemental de la...

Ain : les Pépinières Soupe ont 45 ans d’avance

L’entreprise travaillait déjà sur l’adaptation des arbres aux atmosphères sèches et aux fortes amplitudes thermiques bien avant que l’on parle de changement climatique. « L’adaptation au changement climatique ? Nous l’avons anticipée, il y a 45 ans. Et nous...

Pépinières Soupe

Oyonnax Rugby entre jeunesse et prudence

À sept matchs de la fin de saison, dont quatre à domicile « tous importants car nos adversaires jouent soit la qualification soit leur survie », Dougal Bendjaballah, président d’Oyonnax Rugby, a réuni l'équipe et le staff lors d’un séminaire à Strasbourg, destiné à...

Ain : la JL réinvente le leadership

Aux rencontres du club, dirigeants, syndicalistes, experts RH et sportifs ont confronté leurs visions autour d’un thème volontairement « provocateur » : L’entreprise bien-pensante, un frein au leadership ? « L’entreprise bien-pensante : un frein au leadership ? »...

Les acteurs des Rencontres du Leadership 2026.

Votre magazine ECO de l’Ain du 2 avril 2026

100% en ligne, feuilletez votre magazine ECO de l'Ain n°14 du 2 avril 2026 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés. Le saviez-vous ?Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf, l'imprimer, mais aussi...

Vins du Bugey : des raisons d’être optimiste

Si le contexte est difficile pour l’ensemble du vignoble français, les petites appellations s’en sortent mieux que les grandes. « La récolte 2025 a été belle, même si avec 20 000 hectolitres contre une moyenne de 23 000, elle est inférieure à nos espérances. Entre...

Vignoble du Bugey

Perte d’emploi des dirigeants : nouveau record en 2025

Chaque jour, l’an dernier, plus de vingt dirigeants – femmes et hommes –, se sont retrouvés sans emploi en Auvergne-Rhône-Alpes. Soit plus de 7 000 au total. Si leur nombre se stabilise, ce niveau reste très élevé, confirmant de fortes tensions...

Ain : le Market de l’emploi de la JL Bourg franchit un nouveau cap

Mercredi 25 mars, à Ainterexpo Bourg-en-Bresse, la JL Bourg a renouvelé son événement job dating pour la 5e édition du Market de l’emploi. Une journée ambitieuse qui a attiré 2 700 visiteurs, réunissant plus de 100 entreprises avec 1 500 postes à pourvoir dans de...

Le village dédié à l'évolution professionnelle au Market de l'emploi. © Carole Muet

Ain : les experts-comptables en première ligne de la prévention

En contacts réguliers avec les dirigeants d’entreprises, les professionnels du chiffre sont souvent les mieux placés pour les orienter quand pointent les difficultés. « À la différence des autres acteurs qui interviennent plus en aval, quand les difficultés sont déjà...

François Desprat, président d'honneur du CNAJMJ, Éric Defond, 
président du Tribunal de commerce de Bourg, Hubert Masson, 
expert-comptable, Jean-Baptiste Audras, administrateur judiciaire.

Bourse : tout voir >

PUBLIEZ VOTRE ANNONCE LÉGALE EN LIGNE

Devis immédiat 24h/24
Attestation parution par mail
Paiement CB sécurisé

LE CHIFFRE DE LA SEMAINE

4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.

ABONNEZ-VOUS

10.90€ / mois
Paiement CB sécurisé
Déblocage immédiat
Tous les contenus premium
Résiliable à tout moment

PUBLICITÉ :

PUBLI-REPORTAGES :

Partenariat MIND / Le travail

Entre nécessité financière et objectifs personnels, entre principe de réalité et envies, le parti pris d’aller résolument vers de grandes espérances ! Par Mind. À chaque époque son diktat qui perdure et s’additionne : le « PRODUIRE » au XVIIIème siècle, le «...

Lire la suite

Publi-reportage / Les objets acoustiques, par le groupe EPC

Aujourd’hui de nombreux objets acoustiques sont à votre disposition pour améliorer le confort de vos espaces de travail tout en apportant la « touche déco » à votre environnement. Ces solutions absorbantes allient performance, technicité et modernité. Elles se...

Lire la suite

ECO LEGAL CERTIFY : TOUTES NOS ANNONCES ECO

 

← Retour aux résultats

Enquête publique · Savoie

Avis prorogation d’enquête publique | Demande d'autorisation environnementale | Société Modanaise de Valorisation (SMV) | Modane (73)

Département 73 · 21 octobre 2026

Autorité
PREFECTURE DE LA SAVOIE

Avis d’enquête publique

Enquête publique

Objet de l’enquête

Installation classée pour la protection de l'environnement

PREFECTURE DE LA SAVOIE

PREFETURE DE LA SAVOIE

AVIS DE PROROGATION D’ENQUÊTE PUBLIQUE
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE

La Préfète de la Savoie informe le public que l’enquête publique ouverte par arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, initialement prévue du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026, prolongée de 14 jours sur décision du commissaire enquêteur du 22 septembre 2026, est prolongée de 45 jours par arrêté préfectoral n°ICPE-2026-089 en date du 16 octobre 2026 et se terminera le lundi 7 décembre 2026 à 17h00.
Cette enquête porte sur une demande d'autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE) sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
Le siège de l’enquête est fixé à la mairie de Modane (73500) sise place de l’hôtel de ville.
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public jusqu’au lundi 7 décembre 2026 à 17h00, pour que chacun puisse en prendre connaissance :
- en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h - 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h - 12h et 13h30 – 16h30),
-  sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3
-  sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante :pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Durant cette prolongation d’enquête, Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur assurera des permanences et recevra le public en mairie de Modane le vendredi 23 octobre 2026 de 9h00 à 12h00, le jeudi 19 novembre 2026 de 13h30 à 16h30 et le lundi 7 décembre 2026 de 13h30 à 17h00.
Pendant toute la durée de l’enquête, le public peut consulter et consigner ses observations et propositions :
- sur le registre d’enquête en format papier à la mairie de Modane, aux jours et heures d’ouverture au public sus-mentionnés,
- par courrier/voie postale à l’attention du commissaire enquêteur à la mairie de Modane. Celles-ci seront annexées au registre papier de l’enquête publique dans les meilleurs délais,
- par courrier électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr. Il est précisé que les courriels seront publiés sur le site internet des services de l’État dans le département de la Savoie. Les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l'enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.

Consulter la publication d’origine

ECO LegAl Certify Copyright © 2026 GROUPE ECOMEDIA | ECO LegAl Certify, marque déposée.

Tous droits réservés, sous réserve des licences applicables aux composants tiers.

Newsletter

Abonnez-vous à notre newsletter hebdomadaire (chaque lundi à 7H00)

Linkedin

Suivez-nous sur nos pages Linkedin dédiées à l'économie de vos territoires

Abonnement

Restez informé.e en vous abonnant à nos publications économiques

Annonce légale

Devis instantané, publication et attestation sans délai, paiement CB sécurisé